Sommaire du Codex

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Version du 26 novembre 2005 à 18:33

Livre Premier - Les Lois Organiques & Constituantes

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Pouvoirs

Chapitre Deux – Hierarchie des Normes

Chapitre Trois – Grands Principes du Droit

Titre Deux : Du Peuple

Chapitre Un : Des Patriciens

Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Equestre

Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble

Titre Trois : Des Institutions de la République

Chapitre Un – Du Sénat de Rome

Chapitre Deux – Des Comices

Chapitre Trois – Des Principes Généraux

Chapitre Quatre : Des Magistratures du Cursus Honorum

§ 1 – De la Questure & des lois y afférant

§ 2 – De l’Edilité & des lois y afférant

§ 3 – De la Préture & des lois y afférant

§ 4 – Du Consulat & des lois y afférant

§ 5 – De la Censure

§ 6 – De la Dictature

Chapitre Cinq : Des Autres Fonctions Electives

§ 1 – Du Tribunat de la Plèbe

§ 2 – Du statut d’Ambassadeur

Chapitre Six : Des Charges

§ 1 – De la Proédilité

§ 2 – Du Navarque

§ 3 – De la légation militaire

Chapitre Sept : Des Délégations

§ 1 – De l’Historien Officiel de la République

§ 2 – De l’Administrateur des Travaux

§ 3 – De l’Archiviste de la République

Livre II - Les Lois Organisant le Territoire

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Principes de l’Organisation des Territoires

Titre Deux : Du Territoire de la République de Rome

Chapitre Un – Des Provinces de Rome

Chapitre Deux – Des Colonies de Rome

Livre III - Les Lois sur la Religion

Titre Premier : Du clergé et de son Organisation

Chapitre Un – Du Pontifex Maximus'

Chapitre Deux – Du Clergé Romain

Livre IV - Les Lois Judiciaires

Titre Premier : Des Principes

Chapitre Un – Du Préteur

Chapitre Deux – Des Principes De La Justice

Titre Deux : Des Peines

Chapitre Un – Des Lois sur les Peines

Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Du Droit de Guerre

Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre

Titre Deux : Des Forces Armées

Chapitre Un – Des Forces Terrestres

Chapitre Deux – Des Forces Navales

Chapitre Trois – Des Colonies Militaires

Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions

Titre Premier : Des Services Urbains de l’Etat

Chapitre Un – Des Services Edilitaires

§ 1 – Rappel

§ 2 – De l’Administrateur des Travaux

§ 3 – Du service du Cadastre

§ 4 – Du corps des vigiles du feu

Titre Deux : Des Lois de Construction

Chapitre Un – Des Principes

Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles

Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires

Livre VI - Lois Civiles

Titre Premier - Lois Commerciales

Chapitre Un - Commerce Terrestre

Chapitre Deux - Commerce maritime

Titre Deux - Lois diverses

Livre VII - Les Traités

Chapitre Un - Traités Militaires

Chapitre Deux - Traités Diplomatiques - Ambassades

Chapitre Trois - Traités Commerciaux

Registre des Lois Abrogées