Sommaire du Codex
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§ 3 – De l’Archiviste de la République | § 3 – De l’Archiviste de la République | ||
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''Chapitre Deux – Des Colonies de Rome'' | ''Chapitre Deux – Des Colonies de Rome'' | ||
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''Chapitre Deux – Du Clergé Romain'' | ''Chapitre Deux – Du Clergé Romain'' | ||
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''Chapitre Trois – Des Colonies Militaires'' | ''Chapitre Trois – Des Colonies Militaires'' | ||
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''Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires'' | ''Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires'' | ||
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'''''Titre Deux - Lois diverses''''' | '''''Titre Deux - Lois diverses''''' | ||
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Version du 26 novembre 2005 à 18:34
Livre Premier - Les Lois Organiques & Constituantes
Titre Premier : Généralités
Chapitre Un – Des Pouvoirs
Chapitre Deux – Hierarchie des Normes
Chapitre Trois – Grands Principes du Droit
Titre Deux : Du Peuple
Chapitre Un : Des Patriciens
Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Equestre
Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble
Titre Trois : Des Institutions de la République
Chapitre Un – Du Sénat de Rome
Chapitre Deux – Des Comices
Chapitre Trois – Des Principes Généraux
Chapitre Quatre : Des Magistratures du Cursus Honorum
§ 1 – De la Questure & des lois y afférant
§ 2 – De l’Edilité & des lois y afférant
§ 3 – De la Préture & des lois y afférant
§ 4 – Du Consulat & des lois y afférant
§ 5 – De la Censure
§ 6 – De la Dictature
Chapitre Cinq : Des Autres Fonctions Electives
§ 1 – Du Tribunat de la Plèbe
§ 2 – Du statut d’Ambassadeur
Chapitre Six : Des Charges
§ 1 – De la Proédilité
§ 2 – Du Navarque
§ 3 – De la légation militaire
Chapitre Sept : Des Délégations
§ 1 – De l’Historien Officiel de la République
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux
§ 3 – De l’Archiviste de la République
Livre II - Les Lois Organisant le Territoire
Titre Premier : Généralités
Chapitre Un – Des Principes de l’Organisation des Territoires
Titre Deux : Du Territoire de la République de Rome
Chapitre Un – Des Provinces de Rome
Chapitre Deux – Des Colonies de Rome
Livre III - Les Lois sur la Religion
Titre Premier : Du clergé et de son Organisation
Chapitre Un – Du Pontifex Maximus'
Chapitre Deux – Du Clergé Romain
Livre IV - Les Lois Judiciaires
Titre Premier : Des Principes
Chapitre Un – Du Préteur
Chapitre Deux – Des Principes De La Justice
Titre Deux : Des Peines
Chapitre Un – Des Lois sur les Peines
Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
Titre Premier : Généralités
Chapitre Un – Du Droit de Guerre
Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre
Titre Deux : Des Forces Armées
Chapitre Un – Des Forces Terrestres
Chapitre Deux – Des Forces Navales
Chapitre Trois – Des Colonies Militaires
Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions
Titre Premier : Des Services Urbains de l’Etat
Chapitre Un – Des Services Edilitaires
§ 1 – Rappel
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux
§ 3 – Du service du Cadastre
§ 4 – Du corps des vigiles du feu
Titre Deux : Des Lois de Construction
Chapitre Un – Des Principes
Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles
Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires
Livre VI - Lois Civiles
Titre Premier - Lois Commerciales
Chapitre Un - Commerce Terrestre
Chapitre Deux - Commerce maritime
Titre Deux - Lois diverses
Livre VII - Les Traités
Chapitre Un - Traités Militaires
Chapitre Deux - Traités Diplomatiques - Ambassades
Chapitre Trois - Traités Commerciaux
REGISTRE des LOIS ABROGEES
