Sommaire du Codex

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SOMMAIRE DU CODEX

Livre Premier - Les Lois Organiques & Constituantes

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Pouvoirs

Chapitre Deux – Hierarchie des Normes

Chapitre Trois – Grands Principes du Droit

Titre Deux : Du Peuple'

Chapitre Un : Des Patriciens

Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Equestre

Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble

Titre Trois : Des Institutions de la République

CHAPITRE UN – DU SENAT DE ROME 32 CHAPITRE DEUX – DES COMICES 39 CHAPITRE TROIS – DES PRINCIPES GENERAUX 40 CHAPITRE QUATRE : DES MAGISTRATURES DU CURSUS HONORUM 57 § 1 – De la Questure & des lois y afférant 57 § 2 – De l’Edilité & des lois y afférant 77 § 3 – De la Préture & des lois y afférant 92 § 4 – Du Consulat & des lois y afférant 95 § 5 – De la Censure 98 § 6 – De la Dictature 100 CHAPITRE CINQ : DES AUTRES FONCTIONS ELECTIVES 104 § 1 – Du Tribunat de la Plèbe 104 § 2 – Du statut d’Ambassadeur 108 CHAPITRE SIX : DES CHARGES 112 § 1 – De la Proédilité 112 § 2 – Du Navarque 114 § 3 – De la légation militaire 115 CHAPITRE SEPT : DES DELEGATIONS 116 § 1 – De l’Historien Officiel de la République 116 § 2 – De l’Administrateur des Travaux 117 § 3 – De l’Archiviste de la République 119 LIVRE II - LES LOIS ORGANISANT LE TERRITOIRE 120 TITRE PREMIER : GENERALITES 120 CHAPITRE UN – DES PRINCIPES DE L’ORGANISATION DES TERRITOIRES 120 TITRE DEUX : DU TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE DE ROME 128 CHAPITRE UN – DES PROVINCES DE ROME 128 CHAPITRE DEUX – DES COLONIES DE ROME 137 LIVRE III - LES LOIS SUR LA RELIGION 140 TITRE PREMIER : DU CLERGE ET DE SON ORGANISATION 140 CHAPITRE UN – DU PONTIFEX MAXIMUS 140 CHAPITRE DEUX – DU CLERGE ROMAIN 144 LIVRE IV - LES LOIS JUDICIAIRES 153 TITRE PREMIER : DES PRINCIPES 153 CHAPITRE UN – DU PRETEUR 153 CHAPITRE DEUX – DES PRINCIPES DE LA JUSTICE 156 TITRE DEUX : DES PEINES 165 CHAPITRE UN – DES LOIS SUR LES PEINES 165 LIVRE V – LES LOIS REGISSANT LES FORCES ARMEES DE ROME 168 TITRE PREMIER : GENERALITES 168 CHAPITRE UN – DU DROIT DE GUERRE 168 CHAPITRE DEUX – DES CHEFS DE GUERRE 172 TITRE DEUX : DES FORCES ARMEES 175 CHAPITRE UN – DES FORCES TERRESTRES 175 CHAPITRE DEUX – DES FORCES NAVALES 180 CHAPITRE TROIS – DES COLONIES MILITAIRES 183 LIVRE VI – LES LOIS URBAINES & DE CONSTRUCTION 186 TITRE PREMIER : DES SERVICES URBAINS DE L’ETAT 186 CHAPITRE UN – DES SERVICES EDILITAIRES 186 § 1 – Rappel 186 § 2 – De l’Administrateur des Travaux 187 § 3 – Du service du Cadastre 189 § 4 – Du corps des vigiles du feu 194 TITRE DEUX : DES LOIS DE CONSTRUCTION 196 CHAPITRE UN – DES PRINCIPES 196 CHAPITRE DEUX – DES LOIS ORDONNANT DES CONSTRUCTIONS CIVILES 198 CHAPITRE TROIS – DES LOIS ORDONNANT DES CONSTRUCTIONS MILITAIRES 202