Sommaire du Codex

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Code civil annexe de la république romaine

Sommaire


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Sommaire

Livre Premier – Les Lois Organiques & Constituantes

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Pouvoirs
Chapitre Deux – Hiérarchie des Normes
Chapitre Trois – Grands Principes du Droit

Titre Deux : Du Peuple

Chapitre Un : Des Patriciens
Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Équestre
Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble

Titre Trois : Des Institutions de la République

Chapitre Un – Du Sénat de Rome
Chapitre Deux – Des Comices
Chapitre Trois – Des Principes Généraux
Chapitre Quatre : Des Magistratures du Cursus Honorum
§ 1 – De la Questure & des lois y afférant
§ 2 – De l’Édilité & des lois y afférant
§ 3 – De la Préture & des lois y afférant
§ 4 – Du Consulat & des lois y afférant
§ 5 – De la Censure
§ 6 – De la Dictature
Chapitre Cinq : Des Autres Fonctions Électives
§ 1 – Du Tribunat de la Plèbe
§ 2 – Du statut d’Ambassadeur et d'Envoyé consulaire
Chapitre Six : Des Charges
§ 1 – De la Proédilité
§ 2 – Du Navarque
§ 3 – De la légation militaire
Chapitre Sept : Des Délégations
§ 1 – De l’Historien Officiel de la République
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux
§ 3 – De l’Archiviste de la République


Livre II – Les Lois Organisant le Territoire

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Principes de l’Organisation des Territoires
Chapitre Deux - De l'Administration Provinciale

Titre Deux : Du Territoire de la République de Rome

Chapitre Un – Des Provinces de Rome
Chapitre Deux – Des Colonies de Rome


Livre III – Les Lois sur la Religion

Titre Premier : Principes généraux

Chapitre Un – De la Religion civique

Titre Deux : Du clergé et de son Organisation

Chapitre Un – Du Pontifex Maximus
Chapitre Deux – Du Clergé Romain


Livre IV – Les Lois Judiciaires

Titre Premier : Des Principes

Chapitre Un – Du Préteur – Rappel
Chapitre Deux – Des Principes De La Justice

Titre Deux : Des Peines

Chapitre Un – Des Lois sur les Peines
Chapitre Deux – Des Enchères


Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Du Droit de Guerre
Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre

Titre Deux : Des Forces Armées

Chapitre Un – Des Forces Terrestres
Chapitre Deux – Des Forces Navales
Chapitre Trois – Des Colonies Militaires
Chapitre Quatre – Du Service de Renseignements de Rome


Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions

Titre Premier : Des Services Urbains de l’État

Chapitre Un – Des Services Édilitaires
§ 1 – Rappel
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux - Rappel
§ 3 – Du service du Cadastre
§ 4 – Du corps des vigiles du feu

Titre Deux : Des Lois de Construction

Chapitre Un – Des Principes
Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles
Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires


Livre VI – Les Lois Civiles

Titre Premier - Lois Commerciales

Chapitre Un - Du Commerce maritime
Chapitre Deux - Du Commerce terrestre

Titre Deux - Lois diverses


Livre VII – Les Traités

Chapitre Un - Traités Militaires
Chapitre Deux - Traités Diplomatiques - Ambassades
Chapitre Trois - Traités Commerciaux


Registre des Lois abrogées



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CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
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