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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi sur les pro-magistratures
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Loi sur les pro-magistratures
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Posté le : Mar 02 Sep 2014    


Citer : loi sur les pro-magistratures
Loi Fabia

La loi organique régissant les pro-magistrats et gouverneurs, adoptée en l’an 390 sous l’égide des Consuls Lucius Badinus Agricola et Lucius Flaminius sur proposition du Sénateur Fabius Pictor est applicable dès maintenant sur l’ensemble du territoire de la République.

Préambule

La présente Loi rationalise les divers législations gérant les pro-magistratures et charge de gouverneur.

Les magistrats ici présentés visent à assurer la pérennité et la continuité des institutions de la république romaine.

Article I. Lorsque la nécessité l’exige, un Consul ou cinq sénateurs dont au moins trois magistrats peuvent demander l’élection d’un gouverneur ou d’un pro-magistrat. Lorsque la nécessité l’exige,en temps de guerre les consuls ou le consul peut nommer un ou plusieurs Légat(s),le Sénat doit en être informé .Si 5 Sénateurs font part de leur opposition, un Senatus Consultes doit être voté.

Article II. A l'exception de ce qui concerne le Pro-Edile, le candidat est élu s’il reçoit le vote positif d’au moins cinq sénateurs après soustraction des contre.

Article III. Les pro-magistrats sont les proconsuls, Pro-Préteurs et Pro-Ediles. Le texte de leur élection doit comporter les limites de temps, de lieu et d’effectifs apposées à leur mission ainsi que les objectifs de celle-ci.

Article IV. Tous ces élus ont les mêmes devoirs et les mêmes droits que les magistrats.

TITRE 1 : Des Pro-Consuls

Article V. Un sénateur de rang consulaire ou à défaut ayant été Préteur ou encore un Imperator ayant reçu le triomphe peut être élu Pro-Consul en temps de guerre pour commander les armées de la République, de façon autonome . Il dispose alors du seul imperium militaire.

Article VI. La zone géographique d’action du Pro-Consul ne doit pas chevaucher celle du Consul. Si cela se produit, le Pro-Consul devient subordonné au Consul.

Article VII. Un Pro-Consul peut également être nommé pour résoudre une crise politique dans une région déterminée. Il dispose d’un imperium domi mais peut également si nécessaire se voir attribuer un imperium militaire.

Article VIII. Les Pro-Consuls ont le pouvoir de lever troupes et impôt sur le territoire qui leur est attribué. Ils peuvent négocier avec l’ennemi à leur convenance.

Article IX. Ils répartissent le butin entre Rome, les soldats, officiers et eux mêmes à leur guise mais tout abus pourra faire l’objet de sanctions. Toutes les informations relatives au butin devront par ailleurs être transmises à la questure.

Article X. Ils peuvent arrêter et juger tout non citoyen.

Article XI. Ils peuvent arrêter tout citoyen romain ou latin mais devront les ramener à Rome ou à leur cité pour qu’ils soient jugés.

Article XII. Le mandat d’un Pro-Consul est reconductible autant de fois que le Sénat considérera comme nécessaire, dans les conditions originelles ou avec de nouvelles modalités.

Article XIII. Un Pro-Consul ne peut exercer son autorité qu’en dehors de l’Ager romanus, et doit déposer son imperium avant de retourner en territoire de l’Ager Romanus.

Article XIV. Un Pro-consul dispose comme tout autre magistrat d’une totale immunité durant l’intégralité de son mandat.

Article XV. Tout sénateur s’étant fait élire Pro-Consul peut ensuite accéder au consulat.

TITRE 2 - Des Pro-Préteurs

Article XVI. Tout sénateur de rang prétorien ou à défaut ayant été Édile peut se présenter au poste de Pro-Préteur.

Article XVII. Un Pro-Préteur est désigné pour résoudre une crise politique et/ou judiciaire dans tout territoire de la République romaine.

Article XVIII. Le Pro-Préteur devient alors l’autorité suprême de la région où s’exerce son autorité.

Article XIX. Il peut diligenter des enquêtes, suspendre des magistrats et mettre aux arrêts des citoyens mais ne peut les juger qu’en les ramenant à Rome.

Article XX. Il dispose des pouvoirs habituellement conférés aux Préteurs ainsi que ceux dévolus aux Édiles.

Article XXI.
Un Pro-Préteur dispose comme tout autre magistrat d’une totale immunité durant l’intégralité de son mandat.

Article XXII. Il doit tenir un rapport régulier aux Consuls sur l’avancée de son travail.

TITRE 3 - Des Pro-Ediles

Article XXIII. Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nommer un Pro-Edile. Les Préteurs doivent donner les limites de temps et de lieu apposées à leur mission ainsi que les objectifs de celle-ci.

Article XXIV. Si cinq Sénateurs s’opposent à cette nomination, le Pro-Edile est suspendu de sa charge. Un vote du Sénat sera alors organisé par le Censeur. La suspension est annulée s’il bénéficie d’un solde positif d’au moins cinq sénateurs après soustraction des contre. Dans le cas contraire, le Sénateur est refusé au poste de Pro-Edile.

Article XXV. Ne peut être Pro-Edile qu’un Édile sortant de charge au moment de sa nomination.

Article XXVI. La charge de Pro-Edile lui est confiée pour un an, renouvelable deux fois, après production du rapport sur l’avancée de l’enquête aux Préteurs, qui doivent le certifier au Sénat. Si ce rapport n’est pas rendu, son mandat ne peut être prolongé.

Article XXVII. Il est nommé Pro-Edile afin qu’il poursuive une enquête sur un dossier particulier sur lequel il a préalablement travaillé lors de son mandat d’Édile.

Article XXVIII. Il pourra requérir les forces de police uniquement pour le dossier pour lequel s’exerce son mandat. Tout abus de son pouvoir de police entraînera des poursuites. Les victimes de cet abus pourront porter plaintes et demander réparations. Par abus, on entend l’utilisation de son pouvoir de police pour une affaire touchant à autre chose que le dossier pour lequel s’exerce son mandat. Chaque opération de police qu’il mènera devra être signalé aux Édiles et aux Préteurs.

Article XXIX. Le Pro-Edile pourra interrompre son mandat quand il le souhaitera, après accord des Préteurs en place. Le Pro-Edile démissionnaire ou les Préteurs devront présenter au Sénat les raisons de cette interruption.

Article XXX. Le Pro-Edile dépendra directement de l’autorité des Édiles et des Préteurs en poste.

Article XXXI. A la fin de son mandat de Pro-Edile, celui-ci doit fournir un rapport aux Édiles et Préteurs en place. Des poursuites peuvent être engagées en cas de non production du rapport, le contrevenant à cette disposition est déclaré inéligible jusqu’à production du rapport.

Article XXXII. Les Édiles, avec l’accord des Préteurs en poste, pourront alors d’eux même engager une enquête ou des poursuites sur la conduite de cette enquête, ou rendre un rapport aux Préteurs mettant en cause le Pro-Edile.

Article XXXIII. Durant son mandat le Pro-Edile dispose d’une immunité comme tout magistrat. Le Pro-Edile ne peut pas être candidat à une charge de magistrat, ni être magistrat lui-même. Le Pro-Edile élu a les mêmes devoirs et les mêmes droits que les magistrats.

TITRE 4 - Des *gouverneurs

Article XXXIV. Un sénateur de rang prétorien peut être élu Gouverneur si le Sénat juge nécessaire qu’un représentant du Sénat administre une province comme définie en titre I ou un territoire en difficulté.

Article XXXV. Le Gouverneur est élu pour un an renouvelable deux fois sur un espace géographique limité.

Article XXXVI. Il dirige tous les magistrats et agents de la province, peut les nommer ou les démettre à souhait.

Article XXXVII. Il commande aux légions stationnées sur sa province pour la défendre. Il ne peut mener d’opérations en dehors de celle-ci.

Article XXXIX. Il peut lever des troupes avec deux limites. En temps de paix seulement pour maintenir les effectifs dont il disposait à son arrivée en fonction. En temps de guerre dans la limite de deux légions après quoi un légat devra lui être adjoint.

Article XL. Un Gouverneur peut voir son mandat commué en Pro-Consul si la province est attaquée où que le Sénat a décidé d’une riposte.

Article XLI. La venue d’un Pro-Consul suspend le gouverneur de ses prérogatives militaires. Son rôle est alors d’assurer le ravitaillement et le soutien des troupes en présence.

Article XLII. A chaque fin de mandat le Gouverneur doit rendre un rapport sur l’administration de sa province ou du territoire sous son autorité et présenter un budget détaillé faisant état des sommes prélevées, envoyées et utilisées au cours de l’année.

Article XLIII. Le Gouverneur peut faire l’objet de poursuites en cas de plaintes de la population ou d’abus rapportés. Le Sénat, au vu du rapport, peut aussi engager des poursuites.

TITRE 5 - Divers

Article XLIV : Des Légats : La légature militaire ne constitue pas une pro-magistrature en soit et leur nomination dépendent des magistrats et pro-magistrats détenant de l'imperium militiae, tel que définit dans le Codex des Lois.

Article XLV : La présente loi abroge les textes antérieurs suivant :
La Loi Cornelia sur les pro-magistratures de 306
La Loi Harpax sur les pro-magistratures de 320
La Loi Coldea sur la Pro-Edilté de 333.

Le rédacteur de cette loi reprenant, dans le but de cohérence, de larges pans de ces textes, dont l'excellence ne nécessite pas une remise en question, souhaite associé à cette nouvelle version de la Loi sur les Pro-magistratures les précédents législateurs Cornelius, Harpax et Coldeus.

S.P.Q.R.



Pour ou contre ? [HJ: cloture des votes dans deux ou trois jours]

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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BADINUS AGRICOLA Lucius
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"Pour car il fallait faire une simplification de ces lois."

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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FABIUS PICTOR Marcus
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Pour

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AQUAE FLAVIAE Pirus
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Posté le : Mar 02 Sep 2014    

Contre !!!

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FORESTUS Shudus
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Posté le : Mar 02 Sep 2014    

Pour.

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Ambassadeur en Ligurie 390
Retour au sénat en 389 à 59 ans
Malade 370-389
Navarque de la zone Ouest 368-369
Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Jeu 04 Sep 2014    

CONTRE

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 04 Sep 2014    

POUR

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Nb de messages : 2287
Inscrit le : Mar 17 Avr 2012
Posté le : Jeu 04 Sep 2014    

Pour

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Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394.
Victorieux des Lucaniens en 402.
Censeur 404-405, 406-407.
Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408.
Préteur 386, 387, 388.
Édile 382, 383, 384.
Questeur 380, 381.
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1644
Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
Posté le : Jeu 04 Sep 2014    

"Les votes sont clôturés."

[HJ: Les votes des PNJ s'il vous plait.]

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


RP (airlines13@gmail.com)
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VANSTENUS Julius
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Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
Posté le : Sam 06 Sep 2014    

POur.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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MJ Quirinus
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Autorisation : Administrateur
Nb de messages : 3720
Inscrit le : Ven 18 Sep 2020
Posté le : Lun 08 Sep 2014    

Les Sénateurs ne se pressent par pour vote un texte considéré comme nécessaire mais foncièrement procédurier.

POUR 139

CONTRE 35

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PNJ Populares : Getebus Primus, Crassinius Felix, Langelus et Lanius Aulus
PNJ Imperialiste : Fabius Nautius Fabius, Martus Nerva Spurius
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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 3890
Inscrit le : Ven 16 Sep 2011
Posté le : Lun 08 Sep 2014    

/Cnaeus Sergius n'hésite pas a traiter de fois les sénateurs qui ont votés pour cette loi crachant sur le cursus honorum.

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
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MJ Bacchus
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Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2665
Inscrit le : Dim 26 Fév 2012
Posté le : Mer 10 Sep 2014    


Sénateur Domus, sénateur indépendant.


En votant, le sénateur Domus demande :

De quoi me traites-tu ? De fois ?
Comme je n'ai pas compris, je ne peux te répondre, ajoute-t-il en souriant.


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In vino Veritas !
mj.bacchus(a)yahoo.com
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