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Tributum pour les nouveaux...
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URSUS POUSSINUS Albator Autorisation : Membre Nb de messages : 1493 Inscrit le : Sam 26 Juil 2014	Posté le : Mer 17 Sep 2014
	/A la sortie d'une séance/ Un nouveau sénateur doit il payer son tributum? Et un sénateur arrivé l'hiver dernier, est il exempt ou non du tributum de cette année? Questeurs, pouvez vous me renseigner?
ANTERUS ACTAE Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 96 Inscrit le : Jeu 22 Mar 2012	Posté le : Mer 17 Sep 2014
	Le sénateur Anterus réponds aux interrogations de son collègue J'aimerais te dire, cher ami, qu'un sénateur arrivé l'hiver dernier n'est pas exempt de tributum; étant donné la fortune qui est celle de ta famille - et celle de certains de nos collègues revenus en même temps - il est certain que ce qui est d'ordinaire un point de détail dans le budget de la République prenne cette année une importance toute particulière. La questure publiera prochainement un avis pour clarifier publiquement la question. Le texte de loi concerné est le suivant, extrait de la Lex 361 portant réforme du tributum. Que l'on me corrige si je me trompe. Chacun sait où trouver l'intégralité du texte. Citer TITRE IV : EXEMPTION DU TRIBUTUM Article 9 : Les citoyens justifiant un cens inférieur à 1.000 as sont exemptés de tributum Article 10 : Il n’est pas demandé de tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein du Sénat. En contrepartie, il ne leur sera pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum la première année. Par contre ce Sénateur conserve tous ses autres privilèges et devoirs déja mentionner dans les lois et les traditions." Article 11 : Les sénateurs nouvellement arrivés paieront leur premier tributum au printemps de l’année suivant leur arrivée. Ceci pour deux raisons, d’après le sénateur TALARIUS Asirius Caius dans sa loi votée en 215 : • Pour que les nouveaux sénateurs qui arrivent en cous d’année et qui ne peuvent bénéficier de la location des terres de l’Ager Publicus par la non-connaissance de ce droit ne soient pas lésés. • Pour donner aux jeunes sénateurs un temps d’adaptation d’une année afin qu’ils se familiarisent avec le Sénat, ses lois et ses coutumes. L'ambiguïté du texte, à mon sens, est dans les articles 10 et 11. L'article 10 parle d'une exemption valable pour la première année sénatoriale. Qu'entends-t-on par première année sénatoriale? La première année complète passée au sénat, ou l'année calendaire de l'arrivée d'un sénateur dans notre noble institution? L'article 11, en revanche, est plus clair: le premier tributum sera payé dans l'année qui suit l'arrivée. Mais ses deux annexes viennent annoncer que l'intention du législateur est de donner aux jeunes sénateurs "un temps d'adaptation d'une année" ainsi qu'une contrepartie au fait de n'avoir pas eu l'opportunité de louer des terres l'année précédente. Si ce raisonnement est suivi, il apparaîtrait contradictoire de réclamer à des sénateurs arrivés à l'hiver dernier, qui n'ont eu ni l'opportunité de louer des terres, ni une année de familiarisation au sénat, de payer leur tributum dès l'année qui suit. Il faudra clarifier cette question dans la loi. La question est importante à résoudre car ce qui est très clair dans toute cette affaire, c'est qu'un sénateur ne payant pas son tributum la première année ne pourra pas en contrepartie se présenter aux magistratures du Cursus Honorum cette même année. Je trancherai la question avec mon collègue dans les jours qui viennent. Si l'intention du législateur semble bien de garantir une année de tranquillité aux nouveaux arrivants, il précise aussi que le tributum doit être payé dès le printemps de l'année qui suit l'arrivée. J'envisagerai peut-être une solution alternative pour réconcilier les deux approches défendues par la loi dans un édit: faire payer les sénateurs arrivés en hiver dès l'année qui suit conformément à la lettre de la loi, mais permettre une exemption à ceux qui, arrivés en hiver et n'ayant pu jouir de la location d'ager ou d'une année de familiarisation, renoncent par écrit à se présenter aux magistratures du Cursus Honorum cette même année, dans l'esprit de la loi. ---------------------- Publius Anterus Actae Quaestor 390
BADINUS AGRICOLA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 1644 Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012	Posté le : Jeu 18 Sep 2014
	Passant par là il entend la conversation. "J'ai envie de dire qu'on parle d'année complète passé au Sénat mais l'article 11 semble dire autre chose. Pour un "homme nouveaux" qui arrive en Hiver avec son cens de 20 000 as il me semble logique de l'exempter de tributum le printemps suivant pour lui laisser le temps d'avoir des revenus grâce à l'ager publicus avant de lui prélever l'impôt." Regardant le Tribun Poussinus. "Maintenant pour un représentant d'une ancienne gens dont le cens se compte en millions je pense qu'il peut payer son tributum. Enfin c'est mon avis il faut demander au Censeur son avis." ---------------------- Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée RP (airlines13@gmail.com)
SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus Autorisation : Membre Nb de messages : 3890 Inscrit le : Ven 16 Sep 2011	Posté le : Jeu 18 Sep 2014
	/Arrivant sur le sujet et parlant de son expérience d'ancien questeur. Je rejoins les avis précédents, la loi est assez ambiguë. Il faut clarifier la situation, du moins, le passage de la loi. Car, prenons le cas d'un sénateur arrivant en 390, durant l'hiver. La loi dit qu'il ne paie rien la première année, mais l'année suivante son arrivé. Sa première année c'est de l'hiver 390 à l'hiver 391, mais l'année suivant son arrivée est 391. Donc quid du tributum. Doit on l’exempté de payer le tributum de 391, qui est réclamé au printemps ou à l'été; ou pas ? Personnellement, je serai d'avis de ne pas le faire payer le tributum de 391, mais de payer le prochain tributum qui sera réclamé. A savoir, celui du printemps 392. ---------------------- CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort. Naissance : 346 Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395 Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389 Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
ANTONICUS Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 327 Inscrit le : Mer 29 Mai 2013	Posté le : Jeu 18 Sep 2014
	Citer : ANTERUS ACTAE Publius Je trancherai la question avec mon collègue dans les jours qui viennent. Toussote avant de prendre la parole Pardonne moi questeur et sans vouloir t'offenser mais c'est au censeur qu'il revient de trancher comme tu dis... Je ne voudrais pas paraître rigide mais le redressement de notre assemblée passe par là ! ---------------------- Quintus ANTONICUS FALCO Petit-fils du consulaire Cornelius Antonicus (285-362) clanantonicus@orange.fr
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Jeu 18 Sep 2014
	Les sénateurs descendants d'anciens sénateurs ont bénéficié de cette disposition quand la gens s'est inscrite au Sénat. Les anciennes gens paient donc le tributum. Cette disposition de la loi est faite pour accompagner les nouveaux sénateurs, qui ne connaissent pas encore les arcanes du Sénat. Le tribun Poussinus, tribun de son état, peut donc payer le tributum. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
URSUS POUSSINUS Albator Autorisation : Membre Nb de messages : 1493 Inscrit le : Sam 26 Juil 2014	Posté le : Jeu 18 Sep 2014
	Merci pour vos aides sénateurs.

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