Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Avis de la Questure 392

Date du jeu : été 417

	Le Sénat de ROME jpem Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq - Se connecter - Liste des membres - Groupes

Le Sénat de ROME jpem - Index -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Avis de la Questure 392

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum

Avis de la Questure 392
Auteur	Message
CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mar 13 Jan 2015
	L'édit sur le Tributum et l’Ager 392, adopté aux ides de Mai de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La perception des Tributums Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis. Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été. [le 18 Janvier 23h59] Article 3 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%. CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin du milieu de l’automne pour tous les citoyens et sénateurs. [23 Novembre à 23H59] Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement: - la surface demandée. - La localisation. - Le niveau de fertilité souhaitée Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres. De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles. Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié. Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location. Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Dim 18 Jan 2015
	L'édit sur le Tributum et l’Ager 392, adopté au début de Juin de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Un rectificatif est apporté au précédent édit CALENDRIER DU TRIBUTUM L'article 2 est précisé: "Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été. [le 25 Janvier 23h59]" CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS L'article 1 est remplacé par: "Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin du dernier jour de l'été pour tous les citoyens et sénateurs. [25 Janvier à 23H59]" ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Sam 24 Jan 2015
	L'édit sur le Tributum de guerre 392, adopté aux ides de Juin de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Crassius 253 sur le Tributum de guerre, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Suite à la demande des consuls consécutive à la guerre au Nord de la république et pour répondre à son financement, les conditions des articles I et II de la loi étant remplies, il est décidé ce qui suit : Article 1 : Le Tributum de guerre pour l’année 392 est levé. Article 2 : Conformément aux articles V et IX de la loi sur le Tributum de guerre, sont assujettis les citoyens patriciens et tous les sénateurs patriciens et plébéiens. Ne sont pas assujettis tous les autres citoyens ou autre personnes à statuts inférieurs. MODE DE PERCEPTION Article 1 : Conformément à l’article IV de la loi sur le Tributum de guerre, les modalités de calcul et la mise en recouvrement reste identique à celle du Tributum traditionnel. Pour se conformer aux articles XV et XVI de cette même loi, chaque citoyen et sénateur recevra très prochainement le rôle de l’impôt où seront mentionnés le calcul, le montant et l’intitulé du libellé pour le paiement. CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La perception du Tributum de guerre commence dès la publication de cet avis et le reçu du rôle par les services de la questure (message, en courrier bureau ou ….) . Article 2 : Le versement du Tributum de guerre sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’automne. [le 8 Février 23h59] Article 3 : Conformément aux articles IV et V sur le Tributum de guerre, les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum de guerre verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Dim 01 Fév 2015
	L'édit sur le Tributum 392, adopté fin Avril de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Après une observation d’une courte période de tolérance, notamment pour le recueil des informations, il est décidé ce qui suit: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception des Tributums Sénatorial et Populaire est dépassé dès le début de l’automne. Article 2 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum voient donc le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%. Article 3 : Les retardataires ont jusqu’à la fin de l’automne pour payer les sommes dus à la questure. [ 16 Février 23H59] A défaut, la liste des mauvais payeurs sera transmise à la Préture pour saisie. LISTE DES RETARDATAIRES. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM--30%--------Total CAELIUS Aurelianus---------------9847---------2954-----12801 FORESTUS Shudus-----------------8830--------2649------11479 FULVIUS MAJOR Titus--------------300----------90-----------390 LONGINIUS AGORIX Quintus-----300----------90-----------390 TREMELLIUS JULIUS Gaius--------300----------90-----------390 TULLIUS HOSTILIUS Cornelius----300---------90-----------390 VEDIUS SOULINUS Manius--------300----------90----------390 YANUS POILUS Tiron---------------300----------90----------390 La liste des sénateurs retardataires dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS La liste des citoyens retardataires de toute la République est publiée. Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître auprès des services de la questure pour régulariser la situation. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Dim 01 Fév 2015
	L'édit sur le l’Ager 392, adopté au début de Juin de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS Article 1 : Les demandes d'ager ont été clôturé à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs. Article 2 : Il est rappelé que pour leur demande d'Ager, les Sénateurs et les citoyens requérants devront indiquer systématiquement: - la surface demandée. - La localisation. - Le niveau de fertilité souhaitée Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres. De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles. Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié. Article 3 : Il est rappelé que les sénateurs et les citoyens devront être à jour de Tributum et, le cas échéant, des amendes et pénalités liées au paiement du Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location. Article 4 : Il est rappelé que pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents. Article 5 : Il est demandé aux citoyens et sénateurs désireux d’investir leurs moyens au service de la République par le biais des concessions de se faire connaître auprès des services de la questure en indiquant le montant maximum d’ares pouvant être pris en charge. Article 6 : Aucune demande d’ager effectuée après la clôture ne sera étudiée, ni inscrite. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mer 18 Fév 2015
	L'édit sur le Tributum et l’Ager 392, adopté au début de Octobre de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception des Tributums Sénatorial et Populaire des retardataires est dépassé dès la publication de cette avis. Article 2 : Les sénateurs, citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum et/ou leur amende voient donc leur nom et le montant restant du publié et transmis à la Préture pour saisie. Article 3 : Il appartient à présent à la Préture de prendre les dispositions qu’elle juge nécessaire. LISTE DES RETARDATAIRES. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM--30%--------Total------- À Saisir CAELIUS Aurelianus------------------9847-----2954------12801-------12801 FORESTUS Shudus--------------------8830-----2649------11479-------11479 FULVIUS MAJOR Titus-----------------300---------90---------390---------390 LONGINIUS AGORIX Quintus---------300---------90---------390---------390 TREMELLIUS JULIUS Gaius------------300--------90---------390---------390 TULLIUS HOSTILIUS Cornelius-------300--------90---------390---------390 VEDIUS SOULINUS Manius-----------300--------90---------390---------390 YANUS POILUS Tiron-------------------300--------90---------390---------390 La liste des sénateurs retardataires à saisir dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS La liste des citoyens retardataires à saisir de toute la République est publiée. Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître au plus vite auprès des services de la questure pour régulariser la situation. Article 3 : Seul le paiement des montants restant dus avant la procédure de saisie permettra la fin de cette procédure. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Jeu 19 Fév 2015
	L'édit sur le Tributum de guerre 392, adopté au début d’Octobre de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Il est décidé ce qui suit: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception des Tributums de guerre est dépassé dès la publication de cette avis. Article 2 : Les citoyens ou sénateurs n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum de guerre voient donc le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%. Article 3 : Les retardataires ont jusqu’au milieu de l’Hiver pour payer les sommes dus à la questure. [ 22 Février 23H59] A défaut, la liste des mauvais payeurs sera transmise à la Préture pour saisie. LISTE DES RETARDATAIRES. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM--30%--------Total ANTONICUS Quintus->300-90-390 BADINUS AGRICOLA Lucius->15640-4692-20332 CAELIUS Aurelianus->9847-2954-12801 CARMANOVIUS Juliannus->89999-27000-116999 CISPIUS AQUILA Tiberius->300-90-390 CLAUDIUS Lucius->1500->450-1950 FLAMINIUS Lucius->81323-24397-105720 FORESTUS Shudus->8830-2649-11479 FULVIUS MAJOR Titus->300-90-390 LAFRENIUS CLARUS Lucius->35000-10500-45500 LICINIUS LUCULLUS Lucius->6280-1884-8164 LONGINIUS AGORIX Quintus->300-90-390 LUCIUS EUGENIUS Primus->9999-3000-12999 MAXIMUS THRAXA Max->300-90-390 SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus->178186-53456-231642 TREMELLIUS JULIUS Gaius->300-90-390 TULLIUS HOSTILIUS Cornelius->300-90-390 VEDIUS SOULINUS Manius->300-90-390 VERUS AVENTICUS Numerius->245700-73710-319410 YANUS POILUS Tiron->300-90-390 La liste des sénateurs retardataires dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS ASSUJETTIES La liste des citoyens retardataires de toute la République est publiée. Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître auprès des services de la questure pour régulariser la situation. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Dim 08 Mar 2015
	L'édit sur le Tributum de guerre 392, adopté à la fin de Décembre de l'an 392 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Il est décidé ce qui suit: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception du Tributum de guerre des retardataires est dépassé dès la publication de cette avis. Article 2 : Les sénateurs, citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum de guerre et/ou leur amende voient donc leur nom et le montant restant du publié et transmis à la Préture pour saisie. Article 3 : Il appartient à présent à la Préture de prendre les dispositions qu’elle juge nécessaire, que ce soit fin 392 ou au début 393. LISTE DES RETARDATAIRES. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM--30%--------Total------- À Saisir ANTONICUS Quintus->300-90-390 BADINUS AGRICOLA Lucius->15640-4692-20332 CAELIUS Aurelianus->9847-2954-12801 CARMANOVIUS Juliannus->89999-27000-116999 CISPIUS AQUILA Tiberius->300-90-390 CLAUDIUS Lucius->1500->450-1950 FLAMINIUS Lucius->81323-24397-105720 FORESTUS Shudus->8830-2649-11479 FULVIUS MAJOR Titus->300-90-390 LAFRENIUS CLARUS Lucius->35000-10500-45500 LICINIUS LUCULLUS Lucius->6280-1884-8164 LONGINIUS AGORIX Quintus->300-90-390 LUCIUS EUGENIUS Primus->9999-3000-12999 MAXIMUS THRAXA Max->300-90-390 SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus->178186-53456-231642 TREMELLIUS JULIUS Gaius->300-90-390 TULLIUS HOSTILIUS Cornelius->300-90-390 VEDIUS SOULINUS Manius->300-90-390 VERUS AVENTICUS Numerius->245700-73710-319410 YANUS POILUS Tiron->300-90-390 La liste des sénateurs retardataires à saisir dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS La liste des citoyens Patriciens retardataires à saisir de toute la République est publiée. Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître au plus vite auprès des services de la questure pour régulariser la situation. Article 3 : Seul le paiement des montants restant dus avant la procédure de saisie permettra la fin de cette procédure. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404

Le Sénat de ROME jpem - Index -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Avis de la Questure 392