Date du jeu : hiver 410
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Avis de la questure 409
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Avis de la questure 409
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MJ Apollon
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Posté le : Sam 14 Sep 2019    

Eté 409

Sous la supervision de Lucius Macedo et de Primus Valerius Publicola, dans l'attente de nouvelles élections permettant l'élection de questeurs.

CALENDRIER DU TRIBUTUM

Article 1
: La perception des Tributums Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis.

Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été.

Article 3 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%.

CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS


Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs.

Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement:
- La surface demandée.
- La localisation.
- Le niveau de fertilité souhaitée

Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location.

Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents.

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