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Le Sénat de ROME jpem - Index  -> Le Sénat -> Projets de loi -> Lex Maria de tributi

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Lex Maria de tributi
Auteur	Message
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Ven 15 Fév 2008
	C'est une différenciation de fait car une poignée de Sénateurs Patriciens utilisent la moitié de l'ager Publicus a un prix de location très bas. ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
VIDRUS Maximilien Autorisation : Membre Nb de messages : 8 Inscrit le : Sam 27 Avr 2024	Posté le : Ven 15 Fév 2008
	D'accord avec toi, mais ton projet ne tient pas compte des riches plébéiens qui peuplent Rome. Je ne vois pas pourquoi, alors qu'ils sont parfois plus riches que certains sénateurs, ils ne paieraient que 0,5 %. Ce taux doit être réservé aux plus pauvres. ---------------------- *** Légat 320 Questeur 330, 335 Edile 331, 332
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Ven 15 Fév 2008
	C'est peut-être notre conception du peuple qu diffère. Si il existe des Romains riches alors soit ils sont de bons Romains vertueux et possèdent de la terre donc j'en reviens à mon argument que le Tributum impose leurs possessions et non leurs revenus, ce qui est dangereux car si cela coûte d'être riche alors nous poussons à la pauvreté de bons Romains et de riches équites. Dans ce cas, si ils sont vertueux, ils peuvent prétendre à être Sénateur. Un autre cas de richesse sont les professions incompatibles avec la fonction de Sénateur et dans ce cas, ils n'accèderont pas au Sénat. Le Statut de Sénateur donne une aura importante ainsi que des droits et des pouvoirs tous aussi importants. Je pense que ne pas nous appliquer un taux correcte serait mal perçu. Et que comme nous tirons d'importants revenus de l'Ager Publicus, nous nous devons de reverser une part honorable de ces revenus. C'est bien sur une discussion à approfondir, et tu as de bons arguments, mais je le répère, ce projet est à l'état de base de travaille, il ne sera pas présenté en tant que projet de loi. ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
MJ Magnetis Autorisation : Membre Nb de messages : 1404 Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006	Posté le : Ven 15 Fév 2008
	/ Sénateur Droneos / Louer moins cher à des non-sénateurs qu'à des sénateurs ayant le même cens est inique et contribue tout simplement à déséquilibrer le fondement même de notre république : SPQR ... ---------------------- MJ à la retraite (2003; 2006-2009)
QUELQUIUN Rominun Autorisation : Membre Nb de messages : 51 Inscrit le : Mar 12 Fév 2008	Posté le : Ven 15 Fév 2008
	Personnellement je suis d'accord avec cette proposition;cele risque de déséquilibré la république au début mais après, cela va lui rapporter. ---------------------- la vie est ce que l'on veux qu'elle soit
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Dim 17 Fév 2008
	Citer Si il existe des Romains riches alors soit ils sont de bons Romains vertueux et possèdent de la terre donc j'en reviens à mon argument que le Tributum impose leurs possessions et non leurs revenus, ce qui est dangereux car si cela coûte d'être riche alors nous poussons à la pauvreté de bons Romains et de riches équites. Je suis contre ce projet car il introduit une différence dans le traitement des impots entre sénateurs et non sénateurs qui à mon sens n'a pas réelement lieu d'être, en tout cas sur le plan du montant de tributum à payer. Et surtout ce projet abolit toute disction entre riches et pauvres puisqu'en fonction de leur classe ils paieront la même part de leur cens. Je comprend bien qu'une part du cens égale correspond à des montant très variés selon ce même cens, mais cela reste à mon sens trop insuffisant. L'esprit de la loi actuelle sur le tributum est à mon sens le bon, plus on gagne d'argent, plus une part importante des revenus seront taxée. En revanche il semble qu'actuellement cette part soit trop importante en focntion que le cens croit. Tribun tu dis que le tributum n'est actuellement pas basé sur les revenus mais sur les possesions. Là se trouve peut être une solution, baser le tributum non plus sur le cens mais sur une déclaration de revenu envoyé au service de la questure. Cela permetrais de taxer plus justement les revenus de tous. Les inconvenients d'un tel projets sont : - une diminution non négligeable de l'importance du cens, pour ceux qui sont très attachés sentimentalement (sais-t-on jamais). - Une charge de travail non négligeable en plus pour la questure, nécessitant une augmentation d'effectif en conséquence, pour éviter toute fraude notament. - ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Dim 17 Fév 2008
	Et pourquoi pas une taxe sur la valeur ajoutée ? ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
AVITUS Marcus Maecilius Autorisation : Membre Nb de messages : 357 Inscrit le : Sam 27 Avr 2024	Posté le : Jeu 21 Fév 2008
	Sénateurs, Voici le barème actuel si je ne me trompe: Citer Titre 2 : Du barème de perception pour le Tributum : Article 3 : Barême de perception du Tributum : - De 1 000 à 4 999 as de cens : perception de 0,5% du cens. - De 5 000 à 9 999 as de cens : perception de 0,6% du cens. - De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,8% du cens. - De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 1,5% du cens. - De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 3% du cens. - De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 5% du cens. - De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 7% du cens. - Plus de 550 000 as de cens : perception de 9% du cens. Article 4 : Les citoyens justifiant d'un cens inférieur à 1 000 as sont exemptés de tributum. J'ai du mal à croire qu'en payant tous 5% cela rapportera plus d'as qu'actuellement. Non ce que je crois c'est en effet que tout le monde doive payer mais surtout les plus riches. Il manque toujours la dernière tranche de paiement, celle qui touche les trés riches, la tranche à 10%. Un exemple simple, voici ce que rapporterai le tributum à 10% appliqué aux seuls 5 sénateurs les plus riches, sachant que certain equites et plébèiens sont tout aussi sinon plus riche. 1 GREGUS MATRUS Romulus Cens (as): 3063931 // Tributum: 306393 as 2 TUBBSARIUS Flavius Cens (as): 3064934 // Tributum: 306493 as 3 HELVETICIUS Ptolemeo Cens (as): 2549128 // Tributum: 254912 as 4 AUGUSTINUS CARO ManiusCens (as): 2150376 // Tributum: 215037 as 5 VALERIUS quintus Cens (as): 5459813 // Tributum: 545981 as au total 1628816 d'as soit quoi? environ 7% du budget de Rome. 5 sénateurs seulement représentent à eux seuls 7% du budget de la République. Si on s'interesse aux 10 sénateurs les plus riches on frise les 10%, alors j'aimerai qu'on me dise à moi combien paie de tributum les 10 plébèien les plus riches de Rome? Surement moins mais ils sont surement plus riche que la grande majorité du Sénat, quel est le poid financier de l'ordre équestre? Voila les vrai questions Sénateur MAIRUS, mais les réponses tu ne nous les donnera pas car tu sais bien que ta mesure n'a d'autre but que d'enrichir encore davantage les plèbéien les plus riches en leur faisant payer moins de tributum. Que cherches tu Sénateur? à fournir à ces hommes les moyens financiers de reverser la République et de faire de Rome une république commerciale à l'image d'Athène ou de Massilia? ---------------------- QUESTEUR 355 Gouverneur adjoint d'Etrurie 325-326,Navarque adjoint 327-328,Navarque 329-340,Ambassadeur à Carthage 342, Legat, Aventurier, Sénateur, Père de Cornelius et Manius. 56ans
MAXIMUS Fabius Autorisation : Membre Nb de messages : 593 Inscrit le : Mar 24 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Avr 2008
	Je déterre ce projet de loi même si il doit surement être modifié sur certains points. Rappelons quels sont nos objectifs : -Baisser le coût du tributum pour nos concitoyens -Augmenter le taux de recouvrement du tributum pour en finir avec la fraude massive. -Ne pas diminuer les recettes de la républiques Et je crois qu'il permet de, sinon résolver, au moins améliorer notre situation sur ces trois points. Je pense qu'il faut ajouter une amnistie générale sur tous les tributum impayés. ---------------------- Navarque 347-348-349-350. Questeur 352. g.houdou@hotmail.fr
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Sam 17 Mai 2008
	Je soumet de nouveau ce projet de loi au Sénat, j'ai l'intime conviction que celui-ci apportera de nombreuses solutions aux problèmes que nous rencontrons. Citer Lex MARIA 350 – Du Tributum La loi sur le Tributum adoptée en 350, sous l’égide des Consuls B.DARUS et A.VERRES sur proposition du Tribun MARIUS Caius est applicable dès l’année 351 dans tous les territoires de la République. Préambule : Le Sénat de Rome Conscient des difficultés actuelles liées à la perception du Tributum, conscient que les barèmes actuels ne sont plus en adéquation avec notre époque. Soucieux des finances de la République, soucieux également de donner à sa politique les moyens nécessaires à son application. Décide des dispositions qui suivent pour réformer le Tributum et ne pas écraser le peuple par des impôts insuportables Introduction Cette loi Abroge la Lex Coldeea sur le Tributum. TITRE 1 : DU CALCUL DU CENS ET DU LANCEMENT DU TRIBUTUM : Article 1 : Au début de l’hiver, après la vente des récoltes, le Censeur calcule le Cens, pour une période de deux ans, comme le prévoit la loi. Article 2 : Une fois le cens calculé, au début de l’hiver, les Questeurs lancent les demandes du tributum pour l’année suivante. TITRE 2 : DU BAREME ET DE LA PERCEPTION DU TRIBUTUM : Article 3 : - De 0 à 9 999 as de cens : perception de 0,1% du cens. - De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,2% du cens. - De 20 000 à 99 999 as de cens : perception de 1% du cens. - De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 2% du cens. - De 200 000 à 599 999 as de cens : perception de 4% du cens. - Plus de 600 000 as de cens : perception de 6% du cens. Article 4 : La perception s’effectue sur tout les Territoires de la République soumis au Tributum et selon ces modalités administratives: - Dans les municipes des provinces de la République hors Latium - Dans les 6 préfectures du Latium hors Rome comme décidé dans la Lex Actae de l’Edilité, article XV. - Dans les XIV régions administratives de Rome comme décidé dans la Lex Ecrita 247, article I. Dès le nouveau cens publié, la République vend aux équites non Sénateurs désireux de servir la République le droit de perception dans les subdivisions citées ci-dessus. Ce droit de perception vaut 95 % des sommes dues au titre de Tributum. Il est dévolu à la Questure après publication du Cens d’évaluer le Tributum dues par les subdivisions citées ci-dessus. Article 5 : Les gens de Sénateurs de Rome ne sont pas soumis à l’article précédent, le Tributum est à payer à la Questure dès la demande de la Questure après la publication du Cens. TITRE 3 :DES DATES LIMITES DE PERCEPTION DU TRIBUTUM : Article 6 : La date limite du paiement du tributum pour tous les sénateurs est fixée au dernier jour de l'hiver de l’année précédente. Titre 4 : DES SANCTIONS POUR LE RETARD OU LE NON-PAIEMENT DU TRIBUTUM Article 7 : Les Sénateurs ayant payé leur tributum au printemps sont considérés comme retardataires. Pour sanctionner ce retard, la Questure doit leur infliger une amende allant de 0 à 30% du tributum. Les retardataires peuvent alors payer leur amende jusqu'au dernier jour de l'été, date après laquelle, ils seront saisis par la Préture. Si ils sont à jour de tributum et d'amende au moment de la location de l'Ager Publicus, les retardataires ne peuvent se voir refuser ce droit à la location des terres publiques sans un avis contraire de la Préture. Titre 5 : EXEMPTION DU TRIBUTUM : Article 8 : Il n’est pas demandé de tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein du Sénat. En contrepartie, il ne leur sera pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum la première année. Article 9 : Les sénateurs nouvellement arrivés paieront leur premier tributum en hiver de l’année suivant leur arrivée. Ceci pour deux raisons, d’après le sénateur TALARIUS Asirius Caius dans sa loi votée en 215. Article 10 : Tous les citoyens Romains se verront exempter de Tributum les années où ils seront tirer au sort pour servir dans les forces armées romaines ou en campagne si ils ne sont pas démobilisés. Titre 6 : De l’affermage du Tributum: Article 11 : Les Equites affermant l’impôt, après l’achat du droit de perception, sont en droit de demander dans la subdivision administrative dont ils ont la charge, le Tributum due aux citoyens y résidant. Les citoyens ont jusqu’au dernier jour du printemps pour s’en acquitter. Article 12 : A partir du premier jour de l’été, les Equites affermant l’inpôt pourront saisir l’Edilié pour faire constater le non payement du Tributum par un citoyen. Pour cela, sur demande, l’Edilité devra lui adjoindre deux vigiles afin de faire constater le non payement du Tributum Article 13 : Les Equites affermant l’impôt ont le droit de saisir la Preture au premier jour de l’automne afin de contraindre le citoyen mauvais payeur. Une fois cette date passée, le payement du Tributum devra s’accompagner d’une amende égal à 10 % du Tributum due. Article 14 : La présente loi institue une comission composée de 5 équites agés de plus de trente ans et choisit au hasard parmi ceux qui ne n’afferment pas le Tributum, des 2 Tribuns et des 3 Questeurs de l’année. Cette comission devra étudier toutes les plaintes soumises par des citoyens et transmettre les plaintes sérieuses à la Preture lorsqu’il apparait qu’un Equite abuse du droit concédé par la Répulique. Article 15 : Un Equite reconnue coupable d’abus ou de fraudes sera, en plus des peines prévues par la loi, radié à vie de l’Ordre Equestre. Article 16 : La République reconnaît que l’affermage de l’impôt lorsqu’il est exercé dans les limites de la loi, n’est pas une profession infamante et qu’elle n’oblige pas l’appartenance à la Sodalité de Minerve. ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
Décinus Mairus Autorisation : Membre Nb de messages : 1604 Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006	Posté le : Ven 04 Juil 2008
	Depuis plus de 3 ans, notre système de vote des lois est assez chaotique. De nombreux projets ont été débattus mais aucune lois n'a été mise au vote du Sénat et des comices. Je pense donc qu'il est grand temps de faire un peu le point. Je demande donc au sénateur qui est à l'initiatve de ce projet de loi de me dire si nous devons considérer ce projet comme abandonner ou en cours de débat ou prêt à être mis au vote du Sénat. S'il est prêt à être mis au vote, je demande au sénateur de me donner la version finale à mettre au vote du Sénat et des comices. Sans réponse du sénateur, je cloturerais ce débat ! ---------------------- Ambassadeur de Rome en Egypte 362... Tribun 360-361 Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358 Préteur 347 Edile 344 - 345 - 346 Questeur 342 Flamine de Cérès 343 à 347 Membre de l'OE
Décinus Mairus Autorisation : Membre Nb de messages : 1604 Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006	Posté le : Dim 06 Juil 2008
	LE DEBAT EST CLOS ET LE PROJET DE LOI EST MIS AUX VOTES ! ---------------------- Ambassadeur de Rome en Egypte 362... Tribun 360-361 Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358 Préteur 347 Edile 344 - 345 - 346 Questeur 342 Flamine de Cérès 343 à 347 Membre de l'OE

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