Date du jeu : hiver 410
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : lex Atilia sur les promagistratures
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lex Atilia sur les promagistratures
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
Posté le : Mar 08 Juil 2008    

Non, mais le problème vient du fait que notre Censeur actuel est incapable de mettre en place des élections ... et c'est peut-être de ce côté-ci que nous devrions creuser, donner par exemple la possibilité aux Consuls de le suppléer même quand il n'est pas officiellement disparu.

Une élection peut être menée rapidement et efficacement, mais pour cela il faut que le magistrat qui l'organise soit présent et actif. C'est pourquoi voir les Consuls suppléer dans l'organisation des élections au Censeur, ou les Préteurs en cas d'absence des Consuls, serait une solution plus satisfaisante.

Vous n'allez pas me dire que lancer des candidatures et les votes du Sénat prend un temps fou, n'importe quel Sénateur présent en est capable, les Consuls sont par ailleurs les mieux placés, derrière le Censeur lui-même, quand nous en avons un.

Ou alors nommer une sorte d'« interrex » à la Censure, qui organise les élections quand le Censeur est dans l'impossibilité de le faire ou quand ce dernier disparaît des mois entiers. Un « interrex » qui serait bien évidemment de rang consulaire, et seulement pour l'organisation des élections, avec aucun autre pouvoir.

Quand à la loi en elle-même, je ne l'ai pas encore bien lu, mais il y a une loi sur la Pro-Edilité, séparée, et la loi Harpax a été amendée en ce sens. D'ailleurs il manque aussi l'amendement Olecranus sur les généraux et le premier légat, il me semble que c'est son nom, tu t'es référé à la première version de la loi, amendée depuis. Et il manque donc à ta loi certains points, à moins que tu aies sciemment abrogé la loi sur la Pro-Edilité et les titres portant sur les généraux et premier légat.

(Voir ici : Lex Harpax 320 – Des promagistratures)

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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
Tabula III de la Lex duodecim Tabularum
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Inscrit le : Lun 01 Jui 2020
Posté le : Sam 26 Juil 2008    


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Evolutions principales de la fonction :

- Le mode de nomination passe désormais par les magistrats, émanation directe du SPQR. On y gagne en efficacité et en rapidité. On ne devrait plus voir des cas comme celui du gouverneur Varus Spurius, qui a vu son mandat réel ne durer que quelques mois pour une procédure ayant trainé !
- Suppression des proconsuls sur le territoire de la République : tout simplement parce que le propréteur suffit.
- Précision sur les pouvoirs des proconsuls sur le théâtre extérieur : ils n’ont droit de négocier avec l’ennemi qu’au nom de leur armée et non en tant que représentant de la République, sauf indication contraire des Consuls. Ils ont le droit de lever impots et troupes sur le théâtre des opérations
- Précision sur les butins : les proconsuls en disposent à leur guise, sans qu’on puisse « sanctionner les abus » (on manque d’un étalon pour cela). Cependant, les répartitions doivent être publics, c’est-à-dire connues de la questure et du Sénat.
- Sur les prérogatives judiciaires des proconsuls, possibilité de mettre aux arrêts des citoyens romains.
- Nomination des proédiles par les seuls préteurs.
- Passage de deux à trois ans pour les proédiles.
- Nomination des légats par les consuls.
- Nomination des gouverneurs par les consuls.
- Les gouverneurs perdent le pouvoir de lever des troupes.
- Les gouverneurs disposent des pouvoirs édilaires et prétoriens.
- Rapport ANNUEL et présenté au sénat.
- Gouverneur dispose d’une immunité.



Je vous remets ici les avancées de ce projet. Les remarques interessantes me force à revoir la lettre du texte, mais le fond, l'esprit de la loi, est dans ce résumé.

Qu'en pense le Sénat ?

Est-il prêt à permettre qu'on ne voit plus de bêtises comme celles du mandat du gouverneur Varus ?

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Marcus Regulus, des Atilii.

Sénateur patricien

devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République

Questeur 354
Respublica Defensor
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Inscrit le : Lun 01 Jui 2020
Posté le : Jeu 31 Juil 2008    

/commençant à s'énerver/

Par Junon, le Sénat n'en a donc rien à faire, de ce projet qui réglerait bien des problèmes et des ridicules auxquels nous sommes soumis ???

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Marcus Regulus, des Atilii.

Sénateur patricien

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Questeur 354
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
Posté le : Jeu 31 Juil 2008    

J'ai une remarque Questeur. Cela concerne l'article III



Citer
Art. III : Un sénateur de rang consulaire, un Imperator non consulaire ayant reçu le triomphe, un Consul en campagne et en fin de charge, peuvent être nommés Proconsul pour commander les armées de la République, de façon autonome ou pour assister un Consul. Le Proconsul dispose alors du seul imperium militaire. Il est nommé par édit consulaire.



Il est mentionné qu'un sénateur non consulaire déclaré Imperator peut être Proconsul. A vrai dire je ne comprend pas trop pourquoi permettre à un non Consulaire d'avoir une magistrature qui se veut le prolongement du Consulat avec toutes les conséquences religieuses ( imperium , prise des auspices ) qui suivent.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien

42 ans
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