| Lex Coldea: tenue des procés |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
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 Posté le : Sam 02 Déc 2006 |
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Sacré scribe  Je vais le faire fouetter pour tant d'erreurs ! Le projet de Loi n'est pas encore passé au correcteurus automaticus ...  Merci 
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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AELIUS PROBUS Marcus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Sam 02 Déc 2006 |
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[HJ : n'ait pas peur de poser des questions, et surtout, ne soit pas trop écrasé de culpabilité, Charismus : tout le monde a déjà oublié ta première intervention aux Rostres (surtout que Hulos t'a remplacé avec brio ).
N'oublie pas que tu es un patricien, et n'hésites pas à être fier de ton perso et assumer tes actes : tu prendras plus de plaisir à jouer et les idées viendront toutes seules. Au début, le mieux est de bien s'intéresser à un sujet précis : quand tu es sûr d'être plus documenté que les autres, tu leur répond avec plus de force.
Désolé de ce paragraphe HJ, mais je trouvais dommage que tu joues un perso aussi coupable. Personne ne t'en voudra de faire des erreurs, on en a tous fait (moi, j'ai fait référence à Cicéron et Pline l'Ancien lors de ma première journée  ) Bon jeu !  ]
De rien, sénateur Coldeeus, ce fut un plaisir : je dois avoir la nostalgie de mes années de grammaticus...
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Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
Biographie |
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CHARISMUS Lucius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Sam 02 Déc 2006 |
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| Citer : AELIUS PROBUS Marcus | [HJ : n'ait pas peur de poser des questions, et surtout, ne soit pas trop écrasé de culpabilité, Charismus : tout le monde a déjà oublié ta première intervention aux Rostres (surtout que Hulos t'a remplacé avec brio ).
N'oublie pas que tu es un patricien, et n'hésites pas à être fier de ton perso et assumer tes actes : tu prendras plus de plaisir à jouer et les idées viendront toutes seules. Au début, le mieux est de bien s'intéresser à un sujet précis : quand tu es sûr d'être plus documenté que les autres, tu leur répond avec plus de force.
Désolé de ce paragraphe HJ, mais je trouvais dommage que tu joues un perso aussi coupable. Personne ne t'en voudra de faire des erreurs, on en a tous fait (moi, j'ai fait référence à Cicéron et Pline l'Ancien lors de ma première journée ) Bon jeu ! ]
De rien, sénateur Coldeeus, ce fut un plaisir : je dois avoir la nostalgie de mes années de grammaticus... |
HJ: OK, vraiment merci pour tout
mais c'est un peu dur de ne pas en parler... quand on voit comme j'ai été accueilli, on a de quoi se demander si l'on ne me considère pas définitivement comme idiot... mais bon, depuis 2-3 jours tout le monde est vraiment très sympathique et m'aide bien, alors je crois que ça va mieux aller désormais...
j'arrête pas de dire "scuse" ou "merci", et je commence à en avoir marre, mais je crois pas avoir le choix... la preuve:
merci de ton aide, Aelius
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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès |
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Titus Valerius Publicola
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1234
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Sam 02 Déc 2006 |
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Pour ma part je soutiens également ce texte, il n'y a rien à redire et permettra une plus grande souplesse lors de certains procès...
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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COLDEEUS VALENS Lucius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
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Posté le : Jeu 07 Déc 2006 |
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Voila la dernière mouture de la Loi :
| Citer | La loi sur la Tenue des Procès adoptée en l’an 343 après la fondation de Rome, proposé, sous l’égide des Consuls FLAMINUS Gaius et SEPTIMUS Marcus, par le sénateur COLDEEUS VALENS Lucius et applicable dès sa promulgation.
Article I :
La Lex Atrea 335 - De la tenue des procès est abrogée
La Lex Ruffina 332 - Des modalités d'exercice de la justice est abrogée
La Lex Tullia 212 - Tenue des procès est abrogée
Article II :
Les procès relevant d'un crime auront lieu sur le Champ de Mars, à un endroit prévu à cet effet.
Les procès relevant d'un délit auront lieu dans une basilique (Villa Urbis) construite sur le forum.
Titre I : Des procès pour crime
Article III :
La médiation avant un procès pour crime est impossible.
Article IV :
Est créé un tribunal suprême qui prendra en charge les infractions les plus graves, les crimes, tels que définis par la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, TITRE II : DU DROIT PENAL.
Article V :
Le tribunal suprême est composé de 3 juges patriciens issus de l'Ordre Sénatorial et de 3 juges plébéiens issus de l'Ordre Equestre, ainsi que du Préteur qui officie en tant que chef du tribunal.
Article VI :
Les 6 juges composant le tribunal suprême sont tirés au sort pour chaque procès par le Censeur. Ont la possibilité d'être tirés au sort n'importe quel sénateur inscrit sur l'Album Sénatorial depuis plus de trois ans et n'importe quel chevalier ayant plus de 30 ans présents à Rome, le sénateur ou le chevalier n'exerçant pas une magistrature ou une quelconque charge de l'Etat tels que défini par la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution. Le Préteur doit prévenir les jurés de leur nomination.
Article VII :
Les juges choisis par le tirage au sort sont dans l'obligation d'exercer cette charge, sous peine d'être sévérement condamnés par le Censeur. En cas de force majeure, à la discrétion du Censeur, un juge choisi peut se désister, même lors du procès, et un suppléant est alors choisi à sa place, de la même manière.
Article VIII :
Le Préteur, en tant que chef du tribunal, est le garant de la bonne tenue du procés, ses licteurs, assistés de vigiles si nécessaire, assurent la sécurité et l'ordre pendant le procès.
Article IX : Tenue du procès
Préambule :
L'avocat de la défense et l'avocat de l'accusation donnent la liste des témoins qu'ils souhaitent faire entendre aux jurés.
Présentation des faits et des résultats de l'enquête éventuelle par le Préteur en charge du procès.
Le Préteur pose alors une série de questions auxquelles les juges devront répondre à l'issue des plaidoiries.
Le Préteur indique les témoins qui pourront intervenir après avoir reçu l'accord de trois des six juges et indique ensuite le déroulement du procès, définit par cette loi, qu'il peut modifier à tout moment, avec l'accord de trois des six juges. Sinon, le procès devra se dérouler comme suit :
Actio prima :
La parole est donnée à l'accusateur qui se voit octroyer la possibilité de faire un discours.
L'accusation peut faire intervenir d'éventuels témoins.
La défense peut les interroger.
La parole est donnée à la défense qui se voit octroyer la possibilité de faire un discours.
La défense peut faire intervenir d'éventuels témoins.
L'accusation peut les interroger.
Le Préteur doit fixer une limite de temps concernant les éventuels témoignages et les interrogatoires qui suivent, cette limite ne doit pas dépasser 1 jour de procès à partir du moment où le témoignage a lieu. (max. 3 jours Hj)
Actio secunda :
L'accusation a la possibilité de réfuter les arguments de la défense et se voit octroyer un discours.
La défense a la possibilité de réfuter les arguments de l'accusation et se voit octroyer un discours.
Verdict :
Délibération des Juges.
Les 6 Juges prononcent leur verdict le lendemain de l'Actio Secunda (3 jours Hj) chacun leur tour sans aucun commentaire (coupable/non coupable).
En cas d'égalité de voix, la voix du Préteur est prépondérante.
Le Préteur, en fonction de l'innocence ou de la culpabilité et selon la gravité des actes, prononce une condamnation qui doit être validée par les Augures.
Titre II : Des procès pour délit
Article X :
La médiation avant un procès pour délit est recommandée dans certains cas afin de ne pas surcharger inutilement le travail du tribunal. Le Préteur se charge de cette éventuelle médiation.
Article XII :
Les procès pour les infractions présentant un moindre caractère de gravité, les délits, tels que définis par la Lex Cornelia 313 – Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions, TITRE II : DU DROIT PENAL, auront lieu dans une basilique construite sur le forum.
Article XIII :
Le Préteur, en tant que chef du tribunal et seul membre du jury, est le garant de la bonne tenue du procès, ses licteurs, assistés de vigiles si nécessaire, assurent la sécurité et l'ordre pendant le procès.
Article XIV : Tenue du procès
Préambule :
Présentation des faits et des résultats de l'enquête éventuelle par le Préteur en charge du Procès.
Actio prima :
La parole est donnée à l'accusateur qui se voit octroyer la possibilité de faire un discours.
La parole est donnée à la défense qui se voit octroyer la possibilité de faire un discours.
Actio secunda :
L'accusation a la possibilité de réfuter les arguments de la défense et se voit octroyer un discours.
La défense a la possibilité de réfuter les arguments de l'accusation et se voit octroyer un discours.
Verdict :
Le Préteur prononce son verdict et, en fonction de l'innocence ou de la culpabilité et selon la gravité des actes, prononce une condamnation qui doit être validée par les Augures. |
Voilà, Sénateurs, s'il n'y a pas d'autres remarques, je proposerais aux Consuls la mise aux votes de ce projet.
Hj: J'espère que j'ai remis tous les accents comme il se doit, après le bug à l'arrivée de mon mail dans la boîte hotmail (quelle merde ! ) de notre Consul.
Aux Consuls : je ferais une version html, cela va de soi
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Jeu 21 Déc 2006 |
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Ce texte peut-il être mis aux votes ?
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Ven 29 Déc 2006 |
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AGRIPPA Lucilius
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Posté le : Ven 29 Déc 2006 |
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Agrippa sifflote 
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Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.
SALLUSTE, Cat, I |
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Atreus Leto
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Posté le : Lun 08 Jan 2007 |
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envoi moi ton projet édile.
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préteur flingueur. |
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Atreus Leto
Autorisation : Membre
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Posté le : Mar 09 Jan 2007 |
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projet mis aux votes.
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préteur flingueur. |
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