projet sur l'administrationde l'Etat Romain. |
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ATILIUS REGULUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
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Posté le : Jeu 07 Aoû 2008 |
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Pour information, voilà ce qu'un fonctionnaire répond lorsque son questeur l'interroge sur le bien fondé de ses projets de SC temporaire sur la question :
Citer | On ne manque pas de vous répondre que tant que vous aurez du temps à perdre vous pourrez vous amuser à avancer les chiffres de votre choix, mais lorsque vous serez décidé à progresser, il vous suffira de demander au sénateur Junius ses chiffres.
Il connait les revendications salariales, les effectifs nécéssaires pour chaque magistrature et les résultats escomptés dès que la réforme sera en place. |
Je crois que cela en dit long sur les attentes des fonctionnaires...
---------------------- Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République
Questeur 354
Respublica Defensor |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Sam 09 Aoû 2008 |
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Sénateur je vais vous proposer mes dernieres rectifications et rajouts.
Citer | Article II
D-Pour le Consulat
I-Affaires Etrangères II- Archives du Consulat III-Administration du Consulat
e- Pour la Censure
I-Recensement II-Elections III-Curie et Archives du Sénat III- Administration de la Censure |
- Rajout d'un Bureau pour le Consulat
Citer | Article III
L’administration de l’Etat Romain est aux ordres des magistrats élus par le Sénat et le Peuple Romain et par extension aux gouverneurs et préfets de la Respublica. Les hommes travaillant au sein de l’administration romaine sont désignés par le terme « fonctionnaire ». Ils sont obligatoirement de condition libre et de droit romain ou latin. |
- L'administration de l'Etat Romain est désormais aussi sous les ordres des Préfets et des Gouverneurs de Rome
Citer | Article IV
Les agents de l’administration agissent au nom des magistrats pour qui ils travaillent , ou au nom des gouverneurs et préfets si un magistrat décide de les attacher aux services des gouverneurs ou Préfet. Un agent de l’administration ne dispose de pouvoir que par délégation de son magistrat uniquement. Par conséquent tout acte effectué par un agent de l’administration est sous la responsabilité de son magistrat. Tout manquement aux ordres des magistrats est passible de poursuites judiciaires pour tout fonctionnaire. |
- Un fonctionnaire peut être rattacher au service d'un gouverneur ou d'un Préfet
Citer | Article VIII
a- Les effectifs de la questure doivent être compris entre 2% et 2.5% de la population totale de Cives Optimo Jure uniquement.
b- Les effectifs de l’Edilité doivent être compris entre 0,1 et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto jure réunie.
c- Les effectifs de la Préture doivent être compris entre 0,1% et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie.
d- Les effectifs du Consulat doivent être compris entre 700 et 1000 fonctionnaires.
e- Les effectifs de la Censure doivent être compris entre 0,3% et 0,4% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie. |
-Les effectifs des fonctionnaire du Consulat sont désormais fixés entre 700 et 1000 fonctionnaires
Citer | Article IX
Les agents fonctionnaires subalternes sont classés en trois catégories donnant droit et devoir
- Les Juniores ou agents récemment recrutés. Ils sont au plus bas de l’échelle et exécutent les œuvres les moins difficiles ou aident les fonctionnaires plus expérimentés. Il faut être de condition libre.
- Les Seniores ou agents confirmés. Un fonctionnaire peu demander à entrer dans cette catégorie au bout de 7 années de service comme Juniores et ce seulement si il est citoyen de droit romain ou latin. Ils s’occupent des travaux demandant plus d’expérience et forme les Juniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 an sous la bannière comme légionnaire peut demander à être admis comme Seniores chez les vigiles. Un affranchi ne peut être Seniores
- Les Veteranus. Un fonctionnaire peut demander à entrer dans cette catégorie au bout de 5 années comme Seniores et ce seulement si ils sont citoyens de droit romain ou latin. . Les Veteranus representent l'élite des fonctionnaires. Ils s’occupent des tâches demandant le plus d'experiences et de compétences et commandent aux Juniores et Seniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 ans comme centurion ou décurion sous la bannière peut demander à être admist comme Vétéran chez les vigiles. Après 3 années dans cette catégorie un Vétéran peut prétendre à être chef de service. Un affranchi ne peut être Veteranus.
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- Le passage à une catégorie supérieur n'est plus automatique.
- Les Veteranus sont désormais considéré comme l'Elite du fonctionnariat
Citer | Article X
La répartition des effectifs de chaque catégorie sera effectuée selon ce rapport.
Pour 10 fonctionnaires
- 1 Veteranus
- 3 Seniores
- 6 Juniores
Le passage d'un fonctionnaire à la catégorie supérieur ne se fait que sur évaluation stricte des compétences et des états de services du fonctionnaire par ses supérieurs . En fonction des exigences de chaque catégorie un candidat se verra ainsi refuser ou integrer à une catégorie . Il est en de même pour l'accession au rang de Juniores , c'est à dire au moment du recrutement. |
- Rajout d'un article à la place de l'actuel article X
- L'accès à un revenu de 1000 as n'est désormais plus automatique mais devient la récompense du meilleur fonctionnaire sur un groupe de 10
- Les effectifs de chaque catégorie sont désormais limité ce qui permet un meilleur controle des dépenses en salaire
- Les candidats sont désormais évalué lors du recrutement ou pour une promotion.
Enfin l'article initialement numéro X devient Article XI et l'Article initialement numéro XI devient article XII
Il y a un dernier point sur lequel je réfléchi. L'octroi de primes. J'aimerai vos avis sénateurs sur tout cela.
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mar 12 Aoû 2008 |
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Très contrarié
Patres, je ne puis suivre plus avant ce débat. Je réitère ici mes réserves, et je doute des appuis péremptoires d'un consul à ce projet, sans avoir daigné avancer de réels arguments. Quant au questeur, la pression qu'il exerce pour demander un soutien à ce texte me fait plus penser à du chantage qu'à un réel arbitrage sénatorial sur ce projet. Je dois m'en aller.
Sort de la salle
---------------------- Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Jeu 14 Aoû 2008 |
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/ Continu sans faire attention à la sortie du sénateur /
Suite à la remarque d'un sénateur je fais ces deux changements
Citer | Article VI
Chaque service d’administration de bureau se charge du recrutement et de l’enregistrement des nouveaux fonctionnaires. Tout fonctionnaire a pour obligation de prêter serment devant le Temple de Jupiter qu’il servira dans l’administration de Rome dans le respect de ses lois, dans l’obéissance de ses supérieurs et ce dans les 5 jours qui suivent son admission. Une recrue qui ne prête pas serment solennellement avec pour témoin un prêtre de Jupiter dans le délai imparti ne peut être admis dans l’administration. Toute personne ayant brisé ce serment sera sévèrement puni. Une violation de ce serment est un manquement grave aux engagements pris et déclaré ainsi unanimement par les magistrats concernés et le Censeur. |
- La mention de "sacer" a été retirée
Citer | Article VII
Un fonctionnaire ayant brisé son serment se voit déchu de toutes ses fonctions et charges et sera marqué par l’infamie. Sur décision du Censeur, il perd son statut de citoyen et tous ses droits civiques. Enfin il devra rembourser à l’Etat le double de la rémunération perçue pendant la durée totale de son services sur une période de 5 ans. Si il ne peu rembourser ses bien serons saisies et sa personne vendue. |
- La mention de "sacer" a été retirée et la peine légèrement adoucie.
C'est à mon sens le dernier point noir de cette loi. Elle désormais prête à être votée.
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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MJ Fanum
Autorisation : Membre
Nb de messages : 48
Inscrit le : Mar 02 Déc 2008
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Posté le : Jeu 11 Déc 2008 |
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Rajoutee au Codex.
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