| Nouveau projet de loi sur la censure ! |
| Auteur |
Message |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
 Posté le : Mer 18 Fév 2009 |
|
|
LOI DECINUS « DE LA CENSURE »
La loi sur la censure, adoptée en l’an 357 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Décinus Mairus et Fugitivus Felix, sur proposition du consul Décinus Mairus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine.
Préambule: la censure est une magistrature supérieure, bien qu’elle ne soit pas partie intégrante du cursus honorum, dotée de la potestas et des auspices majeurs. Cette loi amende ou abroge toute loi, senatus-consulte ou décret antérieur et contradictoire.
Eligibilité, durée du mandat, particularités de la fonction de censeur
Article 1 : Tout ancien consul peut se porter candidat au poste de censeur, sous réserve de validité de la candidature selon la loi en vigueur pour les élections.
Le censeur est élu de la même manière que les autres magistrats. Son mandat est de deux ans, renouvelable une fois consécutivement, devant être suivis d’une latence de deux ans pour être à nouveau éligible à ce poste.
La censure est incompatible avec les autres magistratures.
Article 2 : Il peut quitter Rome s’il en averti préalablement le Sénat et en exposant les raisons de son absence, sous peine d’être déchu automatiquement de sa charge. Le Sénat peut alors voter un SC exigeant qu’il reste à Rome. Le Censeur devra alors attendre la fin du vote de ce SC et se plier au vote des sénateurs.
Article 3 : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne lui sera donc exigé en sortie de charge.
Du recensement et de la citoyenneté
Article 4 : Le censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population ainsi qu’à la répartition des citoyens dans les centuries et tribus.
Article 5 : C’est à lui qu’il revient de conférer la citoyenneté romaine, notamment en cas d’adoption, d’intégration d’un peuple à la République ou d’affranchissement. Il devra veiller dans tous les cas au respect de la loi ainsi qu’à la virtus, la fides et la pietas de l’individu concerné.
Article 6 : Il retire cette citoyenneté de la même façon, en cas d’insuffisance du cens ou de refus de se plier aux devoirs de tout citoyen. Toutefois, il ne peut pas retirer la citoyenneté à tout un peuple.
Les augures devront confirmer cette décision censoriale lorsqu’elle touche un haut personnage de la République (sénateurs, chevaliers, flamines, maîtres de sodalités)
Du Sénat et des magistrats
Article 7 : Il dresse l’album sénatorial et a tout pouvoir pour ajouter de nouveaux sénateurs en cas de vacance ou exclure ceux qu’il juge indignes. Ces décisions d’exclusion devront être justifiés.
Article 8 : En tant que plus haute autorité morale le censeur est chargé de surveiller et d’organiser les débats du Sénat. Il peut infliger des amendes aux contrevenants.
Article 9 : Chargé du contrôle des magistrats et des finances de la République, il est habilité à demander des rapports aux magistrats sortant de charge ainsi que les dépenses liées à l’exercice de leur fonction, à l’exception des fonds consulaires ou tout autre fond secret.
Des élections
Article 10 : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement un consul, où à défaut de consul, un préteur, se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat revêtu de l’imperium à Rome, le Sénat délègue ce pouvoir aux tribuns de la plèbe.
Article 11 : Il lui appartient de vérifier la validité des candidatures, notamment au regard du tributum et de procès ou plainte, il est seul juge de la validité des candidatures.
Des lois et des SC
Article 12 : Le censeur, de même que les consuls, peut présenter au Sénat un projet de loi. Il appartient cependant aux consuls de le mettre au vote. Cependant le censeur possède un droit de veto sur la mise au vote d’un senatus-consulte, s’il est illégal. De même, le censeur doit veiller à la légalité des plébiscites et peut demander un amendement aux tribuns dans le cas contraire.
Article 13 : Le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi. De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture.
Des mœurs
Article 14 : Le censeur est chargé de veiller aux bonnes mœurs et au respect des institutions et fondements de la République, il peut infliger des amendes à tout citoyen dans ce domaine. Il doit s’assurer qu’elles sont proportionnelles à la faute commise et à la fortune du citoyen fautif. Il agit alors sur demande des préteurs ou de son propre chef si la faute est avérée sans faire toutefois l'objet d'un procès.
Les peines infligées par le censeur comprennent l'amende, le déclassement temporaire lors du vote des comices ou la suppression temporaire du droit de vote .
Dans les cas les plus graves il peut prendre des mesures complémentaires pouvant aller jusqu’à la privation des droits civiques ou de la citoyenneté elle-même, de façon temporaire ou définitive, cette décision étant néanmoins sujette au droit de veto d’un tribun. Une tentative de conciliation peut toutefois être préalablement ouverte à l’initiative des tribuns.
Enfin il décrète la damnatio memoriae en cas de peine infamante, sur demande des préteurs à l’issue du procès.
Article 15 : Le censeur peut prendre des édits contre des pratiques contraires aux mœurs romaines ou entraînant des conséquences nuisibles à ces mêmes mœurs. Ces édits ont force de loi jusqu’à sa sortie de charge ou révocation par le censeur. Toutefois, le Sénat pour voter un SC pour abroger un édit censorial. Pour cela, il faudra un vote favorable à l’abrogation équivalent aux ¾ des votants.
De la destitution du Censeur
Article 16 : un senatus de destitution à l'encontre du censeur peut être lancer sur demande de 3 sénateurs ou d'un consul. Aucun citoyen, sénateur ou magistrat de Rome, ni même le censeur ne pourra s'opposer ou suspendre la procédure de vote de ce senatus de destitution.
Article 17 : le senatus de destitution devra exposer les raisons ou les faits qui poussent ces sénateurs ou ce consul a demander un senatus de destitution. Le vote de ce senatus de destitution devra durer au moins 2 mois (4 jours HJ)
Article 18 : si le senatus de destitution est voté par la majorité du Sénat, il sera aussitôt présenté au vote des comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.
Article 19 : si les comices valident cette destitution, le censeur concerné sera aussitôt démit de ses fonctions de magistrat de Rome et une nouvelle élection sera lancé par les consuls de Rome.
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
 |
  |
| |
JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
|
Posté le : Mer 18 Fév 2009 |
|
|
Ne vaut il mieux pas attendre que cette crise avec le Censeur soit passé avant de légiférer ?
Crise qu'il convient que tu règle étant le Consul. Il y a actuellement bien trop de tensions. Consul tu peu agir en tant que magistrat suprême pour régler la situation qui peu encore dégénérer. Il vaudrait mieux que tu utilise ton temps à ça plutot qu'a écrire ces lois pour le moment.
----------------------
Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Mer 18 Fév 2009 |
|
|
Fatigué
Il y a une procédure pour les lois... Le débat est sacrifié !
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Mer 18 Fév 2009 |
|
|
Sénateur Angus, je ne comprends pas ton intervention !
Sénateur Junius, j'essais justement de régler cette crise en agissant sur tout les fronts dont le législatif.
Une loi intégrant la destitution du censeur pourrait nous permettre de régler cette crise au printemps prochain si elle devait durer et que nous ne trouvions pas de solution avant !
Pour ce qui est du consulat, ce n'est pas la magistrature suprême et je ne peux pas tout
Pour ce qui est de mon temps, crois bien que j'essais de régler le probleme et ce n'est pas parce que mes actions ne sont pas visibles qu'elles ne sont pas pour autant forte afin de trouver une solution !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Et bien Consul, une fois que la solution sera réglée, il sera temps d'étudier une loi sur la Censure. L'autre dit vrai !
Montre le Sénateur Camillus
De plus, au lieu de nous proposer ta vision de la Censure, je t'invite à ouvrir une salle de débat sur le sujet afin de rassembler les idées du Sénat sur la Question... Voilà la procédure, il est fatiguant de devoir étudier les idées qui émergent de ton esprit.
Pourquoi pas deux Censeurs sur le modèle du Consulat ?
Pourquoi ne pas en finir avec ce reliquat de Royauté ?
Pourquoi rabaisser sa charge en permettant sa desitution par 3 Sénateurs parmis 300 ?
Pourquoi lui demander de promulguer la damnatio memoria sur demande des Preteurs alors que les Preteurs sont compétents ?
Qu'est-ce que ces articles brouillons ?
| Citer | Des lois et des SC
Article 12 : Le censeur, de même que les consuls, peut présenter au Sénat un projet de loi. Il appartient cependant aux consuls de le mettre au vote. Cependant le censeur possède un droit de veto sur la mise au vote d’un senatus-consulte, s’il est illégal. De même, le censeur doit veiller à la légalité des plébiscites et peut demander un amendement aux tribuns dans le cas contraire.
Article 13 : Le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi. De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture.
Article 15 : Le censeur peut prendre des édits contre des pratiques contraires aux mœurs romaines ou entraînant des conséquences nuisibles à ces mêmes mœurs. Ces édits ont force de loi jusqu’à sa sortie de charge ou révocation par le censeur. Toutefois, le Sénat pour voter un SC pour abroger un édit censorial. Pour cela, il faudra un vote favorable à l’abrogation équivalent aux ¾ des votants.
|
L'archiviste ne nous a-t'il pas indiqué que ces dispositions sont frauduleuses ? La Loi c'est le Preteur ou les Préteurs ! Car oui pour interpréter la Loi il vaut mieux deux Préteurs afin que le dernier mot revienne au sénat par majorité simple.
Consul, c'est déprimant ! On rafistole au lieu d'avancer...
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Mais confrontons les idées Consul !
Je suis un farouche partisan de la collégialité, une collégialité reposant sur les mêmes postulats que les autres magistratures.
Si il n'est pas possible à deux Censeurs de se mettre d'accord, alors le Sénat devra trancher. Est-ce une idée qui peut rebuter le Sénat ? Comment est-il encore concevable de laisser à une seul personne tellement de pouvoirs sans contres pouvoirs ?
J'ose espérer que la Censure n'est pas un sésame que tous les Sénateurs convoitent et qu'en conséquence ces mêmes Sénateurs s'obstineraient à ne pas vouloir dépouiller cette magistrature des pouvoirs honteux qu'elle a accumulé.
Enfin, avec 2 Censeurs, il faudrait que la Loi dise clairement que seul un Patricien puisse briguer cette charge. Les pouvoirs importants du Pontife se transmettent selon la volonté des Dieux, de Patriciens en Patriciens. Je pense que la plus honorifique de nos magistratures doit être occupée par un Patricien.
Avec deux Censeurs, peut-être que l'obligation de rester à Rome est à proscrire. C'est un lourd débat, je vais vous expliquer pourquoi. Vous avez eu de nombreux débats au sujet des provinces et de l'administration. Beaucoup pense que les pouvoirs doivent se centraliser à Rome. C'est une chose que je ne défend pas, mais il serait temps de sortir de nos carcans... Pourquoi garder un Censeur ou des Censeurs à Rome absolument ?
Je serais pour ma part que le départ d'un Censeur soit soumit à une prise d'Augure et à un vote du Sénat à la majorité simple. Ou bien d'user des mêmes dispositions que pour les Tribuns, il faudrait alors toujours un Censeur à Rome dans l'hypothèse de deux Tribuns.
Je crois que mon ascendant adoptif avait fait cette proposition, sur l'imperium dom que pourrait recevoir un Censeur. Les Censeurs sont les meilleurs d'entre-nous et ils peuvent être utile en cas de guerre. Il faudrait peut-être prévoir la possibilité pour un Censeur de recevoir l'Imperium Militae pour menner Campagne. Ce n'est pas necessaire, mais les Consuls ont la facheuse tendance de déléguer afin de rester à Rome en s'écartant de leurs devoirs... Ce n'est pas quelques d'essentiel, et surtout, ce n'est pas utile... Le Censeur n'a pas à ce substituer à des Consuls.
Que les Consuls assument leurs charges !
Bref, l'article 3 est dépassé à mon sens... Nous sommes en droit d'attendre en fin de charges un rapport clair et de pouvoir entamer une action en justice si l'action du ou des Censers peuvent être réprimer !!
Evoluons Patrès !
Qu'est-ce que cet article 6 ? Nous gardons l'arbitraire de la fonction et nous y ajoutons les Augures... Ha les Dieux doivent nous maudir de toujours se rapporter à eux. Et puis la définitions d'un haut personnage... C'est pathétique ! Un Chevalier est Chevalier car il a de l'argent, en quoi serait-il un haut personnage ? Un représentant d'une guilde serait-il un haut personnage ?
Je crois que le ou les Censeurs devraient pouvoir constater un fait qui caractérise un motif de perte de citoyenneté, en cela, ils auraient le devoir de porter l'affaire devant les Tribunaux... Laissons ces pouvoirs coercissifs aux Preteurs qui disposent de l'Imperium ! Le Censeur est un magistrat de contrôle, réveillez-vous... Je vous en supplie !
Bravo Consul, au détour d'un article, l'article 9, tu te permets d'enlever le pouvoir de Contrôle d'un Censeur... Les Fonds Consulaire, il n'a plus rien à dire.
C'est honteux ! Je suis contre, si nous élisons une autorité morale, ancien Consul, c'est bien pour s'occuper de ces choses là... As-tu quelques choses à cacher avec tes fonds Consulaire... ?
Pour l'article 12, finissons en ! Le Censeur Contrôle, il n'a pas de rôle législatif à avoir... Idem avec l'article 13, laissons aux Preteurx, le soin d'exercer leurs imperiums et leurs charges.
Il faudrait étudier les articles suivants... Mais j'ai la certiude qu'ils présentents les mêmes défauts.
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Souffle et baille
Je vais continuer, l'article 14 :
| Citer | Enfin il décrète la damnatio memoriae en cas de peine infamante, sur demande des préteurs à l’issue du procès.
|
Si, le proçès se termine de cette manière et que les augures valident le proçès, pourquoi repasser par le Censeur ? C'est assez intuile... Mais ça permet de compléter les tablettes afin que les nouvelles dispositions sur les FDC passent inaperçues.
Regard désabusé pour le Consul
Un édit Censorial pour les moeurs, c'est interessant, l'idée qu'il y est deux Censeurs permettrait de ne pas avoir à réunir les 3/4 du Sénat qui sont rarements réunis, pour vous en convaincre, voir les votes aux élections
Enfin, la destitution, la collégialité règlerait beaucoup de choses...
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
AELIUS AGRICOLA Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 216
Inscrit le : Mar 30 Avr 2024
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
| Citer | Pourquoi pas deux Censeurs sur le modèle du Consulat ?
Pourquoi ne pas en finir avec ce reliquat de Royauté ? |
Un reliquat de royauté? ce n'est pas un reliquat vu que les pouvoirs de la censure actuelle ont été crée de toute pièce par le sénat qui se plaint maintenant de ce qu'il à fabriqué.
Et pourquoi pas deux censeurs ? parce que nous ne pouvons pas compter dessus, combien de foi n'avons nous qu'un edile, un preteur ou un consul. Parce que le censeur est censé être un arbitre et qu'il vaut mieux eviter deux arbitres en désaccord pour que la fonction reste crédible.
Voici la loi précédante.
| Citer | Lex Thimestia 250 – De la Censure
Abrogée par Lex Augustina 346 – De la Censure
La loi sur la Censure, adoptée en l’an 250 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Marcus Lucius Actae et Quintus Ecritus Stilo, sur proposition du sénateur K. Thimestius, membre de la Commission de réflexion sur les Institutions ayant siégé en 249, également composée des sénateurs T.Andronicus, T. Claudius et P.Cornelius Scipio, présidée par le sénateur Q Ecritus Stilo, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
La Censure est une magistrature supérieure dotée de la potestas et des auspices majeurs. Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret et sénatus-consulte antérieurs qui entreraient en contradiction avec elle.
ART. I DES CONDITIONS D’ELIGIBILITE, DE LA DUREE DU MANDAT, DE LA REVOCABILITE.
Tout ancien Consul peut se porter candidat au poste de Censeur.
Le Censeur est élu pour 5 ans par le Sénat. Un Censeur ne peut être réélu qu’une seule fois consécutivement, mais peut se représenter au bout de cinq ans ou pour un mandat intermédiaire non achevé pour démission, décès ou destitution.
Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.
ART. II DES COMPETENCES DU CENSEUR
Le Censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population. Il dresse l'album senatorium, qui constitue la liste des sénateurs présents, entrés et sortis. Il répartit les citoyens dans les centuries et fixe le montant de la participation de chaque citoyen au tributum.
Compte tenu de la durée du mandat, certains Censeurs auront à mener deux recensements, d'autres trois, alternativement.
Le Censeur est chargé de veiller aux bonnes mœurs et au respect des institutions. Il peut infliger des amendes en ce seul domaine. Il doit s'assurer de ce qu'elles sont proportionnelles à la faute commise et à la fortune du citoyen fautif.
Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat revêtu de l’imperium à Rome, le Sénat désigne un dictateur spécifiquement chargé des élections.
Il surveille la gestion du patrimoine et des finances de la République.
Il peut saisir le Préteur de toute affaire qui releverait de son domaine de compétence.
Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Le Censeur détient la potestas et le droit d'auspices majeurs, c'est à dire de saisir les augures.
ART. III DE LA SORTIE DE CHARGE
Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge. |
La loi Augustina en à exacerbé les pouvoirs, le censeur qui tenait à jour les registres et veillait au respect des institutions est devenu...autre chose, avec un pouvoir bien plus considérable.
Si nous faisons une nouvelle loi, recentrons nous sur un role de controle et de veille avec des pouvoirs limité et coherent.
Reposons nous clairement le role de la censure et une bonne parti du problème disparaitra de lui même.
les articles fautifs de la loi actuelle sont,
| Citer | | Art. IV – En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il a le pouvoir de radier de l’album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu’il jugerait indigne de siéger. Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en déléguant si besoin à un sénateur de son choix le soin de prendre en charge un ou plusieurs sénateurs nouvellement inscrits |
ainsi que l'article
| Citer | | Art. III – Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République. |
Le role de la censure a ce niveau, devant se cantonner au sénat, Rome etant à la charge des preteurs et ediles.
Contrairement au sénateur angus marius, je considère que la censure a son rôle, un rôle essentiellement symbolique réservé a nos aînés. Son rôle est au sénat, pas a partir en campagne ou autre….en fait, toute l’essence même du censeur disparaît dans la conception même de ce sénateur….a tel point, qu’il faudrait mieux voir disparaître un tel poste plutôt que de le voir transformer ainsi.
|
| |
|
| |
CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Il y a déjà un projet de loi sur la censure en cours de vote, me semble-t-il.
N'est-ce pas prématuré de lui présenter déjà une remplaçante ? Ou bien trop tard ?
----------------------
Archiviste des lois 357
Mail : fderp@yahoo.fr |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
L'archiviste a raison !
Sénateur Agricola, je suis heureux que nous soyons d'accord sur le fond, la Censure doit redevenir et être une magistrature de contrôle qui renvoit les affaires vers les magistrats compétents.
Le retour à l'origine est tout aussi utile que la collégialité. En ce sens que pour moi, soit nous éffaçons les évènnements depuis la législation Caro, soit nous prenons en compte l'évolution.
Si la Censure doit redevenir une magistrature de contrôle au sens strict, alors la collégialité n'a pas d'utilité, car il reviendra aux magistrats compétent d'agir collégialement.
Par contre, je m'élève contre l'argument qui voudrait que comme les magistratures ne sont pas comblés, il ne faudrait pas en rajouter. La Questure et l'Edilité sont des magistratures bien définies et elles ne sont pas innocupées le plus souvent.
La Preture par exemple a dévié, on voit des Préteurs enquéter qui rognent sur les contours de l'Edilité ? Pourquoi, parceque la Censure accapare l'essence même de la Preture. Dire le droit et l'interpréter, nous privant ainsi d'une jurisprudence qui pourrait être abondante.
Le Consulat... Son rôle s'efface peu à peu, mais ce sont d'autres débats.
Sénateur CARMINATUS, j'ai une question ! Il y a un délai légal pour voter une Loi, la collection de votes "Contre" sur le projet de Loi du Censeur peuvent-ils être comptabilisés ?
Est-ce qu'un Consul, maintenant que le vote a été enclenché peut refuser de présenter ce projet aux augures et aux comices ?
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
AELIUS AGRICOLA Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 216
Inscrit le : Mar 30 Avr 2024
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Les deux a la fois, j’en ai bien peur en espérant qu’il plaise au dieu que cette loi ne passe pas.
Deux visions s’affrontent sur le rôle du Censeur. Le sénateur Angus marius voit une censure collégial dont les membres pourrait quitter Rome , prendre la tête de nos armés, laisserait les lois à la préture etc…mais finalement, avons nous la….l’esprit de la censure ? ?
Je ne pense pas, je désire que le censeur reprenne sa place, celle d’un ancien magistrat veillant à la bonne tenu des débats et qui partage son expérience afin de clarifier certain point. Un tel homme veut se consacrer au sénat et ne quitte donc pas Rome pour faire la guerre pas plus qu’il ni en a deux afin d’éviter les foires d’empoignes.
Je proposerais donc ce texte qui serait en quelque sorte, un retour au source, un retour au véritable valeur de la censure, celle dont le sénat a besoin pour avancer.
| Citer | Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant des institutions et des valeurs au sein du sénat.
Abroge la loi augustina 346.
Art. I – Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d’une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.
Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge. Par ce fait, il doit à tout instant pouvoir être joint par les services de la censure. Si cela n’etait pas la cas, il serait considéré comme ayant quitter la cité de Rome.
Art. II – Le Censeur est chargé de procéder tous les deux ans au recensement de la population. Il dresse l'album senatorium, qui constitue la liste des sénateurs présents, entrés et sortis. Il répartit les citoyens dans les centuries et tribus.
Art. III – Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d’empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d’absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.
Art. IV – En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie, dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et peut le cas échéant infliger une amende, proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du sénateur visé.
Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat, seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux votes du Sénat et du Peuple romains. Le censeur n’a donc aucune prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
Art. V – Le Censeur, soit en personne soit par le truchement de l'Archiviste des Lois de la République, a le devoir de rendre un avis consultatif d'ordre technique et juridique sur la conformité du projet étudié avec le corpus des Lois et la Tradition, à titre informatif pour le Sénat. Cette avis est hautement souhaité, mais n'entraîne pas l'impossibilité de mettre le projet au vote par les Consuls.
Art. VI – Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.
Art. VII – Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cas d’avis divergent du sénat sur l’interprétation des lois faisant débat il devra trancher entre les uns et les autres. Toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.
Art. VIII – Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Art. IX – Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
Art X – Si l’age faisait qu’un Censeur ne puisse tenir convenablement son rôle, Un SC demandé par au moins 5 sénateurs sera lancé. En cas de vote favorable, en référence a l’article III, il sera procédé à de nouvelles élections.
SPQR |
J’ajouterais que je pense faux le fait de dire
| Citer | | La Preture par exemple a dévié, on voit des Préteurs enquéter qui rognent sur les contours de l'Edilité ? Pourquoi, parce que la Censure accapare l'essence même de la Preture. Dire le droit et l'interpréter, nous privant ainsi d'une jurisprudence qui pourrait être abondante. |
Si les prêteurs rognent sur les contours de l’édilités, c’est bien plus souvent pour terminer les affaires qu’ils avaient eu même comme édile l’année précédente ou pour palier à l’absence d’une édilité au complet. Quand ce n’est pas tout simplement une mauvaise habitude.
|
| |
|
| |
CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
Pour répondre à ta question sénateur Marius, la loi d'Andronicus de 250 parle de deux saisons à partir de l'ouverture du vote.
En ce qui concerne ces projets de loi, plutôt que de se perdre une fois de plus dans des débats où chacun pense avoir raison, je propose que chaque sénateur dise ce qu'il attend d'un censeur. Nous verrons ce qu'il ressortira de la synthèse de cette discussion.
Si cela correspond à la loi, alors ne la modifions pas.
Sinon améliorons-la en reprenant les opinions majoritaires.
Nul ne peut prétendre connaître seul la vérité, mais si tout le sénat s'y met, en bon ordre, alors nous nous en approcherons.
----------------------
Archiviste des lois 357
Mail : fderp@yahoo.fr |
| |
|
| |
AELIUS AGRICOLA Julius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 216
Inscrit le : Mar 30 Avr 2024
|
Posté le : Jeu 19 Fév 2009 |
|
|
| Citer | | je propose que chaque sénateur dise ce qu'il attend d'un censeur |
En fait, je reprend la loi actuelle en lui retirant tout ce qui, a mon sens, ne fait pas parti du role de la censure.
|
| |
|
| |
CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 230
Inscrit le : Ven 12 Déc 2008
|
Posté le : Ven 20 Fév 2009 |
|
|
Il est évident que nous avons des convergences de vues, sénateur Aelius Agricola, néanmoins je pense toujours qu'une révision de la censure est prématurée, au vu du contexte.
----------------------
Archiviste des lois 357
Mail : fderp@yahoo.fr |
| |
|
| |
MARIUS DOBRASIANUS Angus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 608
Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
|
Posté le : Sam 21 Fév 2009 |
|
|
Sénateur Agricola, je partage pour l'essentiel ta vision de la Censure. Cependant, j'ajouterais quelques différences.
| Citer | Art. IV – En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie, dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et peut le cas échéant infliger une amende, proportionnelle tant à la faute qu’à la fortune du sénateur visé.
Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat, seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux votes du Sénat et du Peuple romains. Le censeur n’a donc aucune prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
|
Je ne suis pour qu'il puisse disposer de l'initiative législative, une magistrature de contrôle ne doit pas pouvoir entamer de débat sur un projet de loi. Je crois qu'il y a une procédure législative ?
Tous les sénateurs peuvent proposer une loi qui doit passer par le Sénat, ce n'est pas un exposé du texte de loi mais de son idée et de son sens. Je trouve dommage que les Consuls et les Censeurs puissent s'en affranchir.
Pour les Consuls, si il y a urgence, il y a le décrêt consulaire ? Pourquoi alors ils passent outre la procédure.
Le Censeur est un personnage respecté, en ce sens, il doit proposer un projet en l'expliquant au sénat et ensuite en le rédigeant.
La proposition d'un Loi en direct est un peu facheux surtout lorsque les Consuls ou le Censeur peuvent prendre le poul du Sénat avant.
| Citer | Art. V – Le Censeur, soit en personne soit par le truchement de l'Archiviste des Lois de la République, a le devoir de rendre un avis consultatif d'ordre technique et juridique sur la conformité du projet étudié avec le corpus des Lois et la Tradition, à titre informatif pour le Sénat. Cette avis est hautement souhaité, mais n'entraîne pas l'impossibilité de mettre le projet au vote par les Consuls.
|
Il faudrait modifier la Loi sur l'archiviste, celui-ci doit rendre un avis a posteriori.
| Citer | Art. VI – Le Censeur est chargé de contrôler l’existence et l’honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l’exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l’état des finances de la République.
|
Pourquoi les Censeurs seraient exclus du contrôle des FDC ? ne doivent-ils pas donner un Quitus aux Consuls ?
| Citer | | Art. VII – Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l’actualisation. En cas d’avis divergent du sénat sur l’interprétation des lois faisant débat il devra trancher entre les uns et les autres. Toute plainte qu’il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l’affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n’avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions. |
Ha, cela me pose problème, je pense pour ma part que le Sénat a à gagner à s'exprimer sur les Lois. Si le Sénat ne s'accorde pas sur l'interprétation pourquoi ne pas passer par un SC ou par les magistrats à Imperium. Je crois que des Préteurs ou des Consuls qui disposent de l'Imperium sont plus compétents pour trancher. Ils sont deux, et cela évite l'arbitraire et permet a Sénat d'avoir son mot à dire, enfin, le Sénat, sa majorité surtout.
| Citer | Art. IX – Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
|
Le Censeur devrait au moins rendre un rapport. Je me souviens du Censeur Publicola qui n'avait éffectué aucun recensement lors de son lustre. De plus si le Censeur doit contrôler les fonds publics etc... Il est normal qu'il rendre un rapport sur son action du moins pour l'obliger à mener cette action. Peut-être autorisé les poursuites dans des cas particuliers, enfin, ce sont des idées.
| Citer | | Art X – Si l’age faisait qu’un Censeur ne puisse tenir convenablement son rôle, Un SC demandé par au moins 5 sénateurs sera lancé. En cas de vote favorable, en référence a l’article III, il sera procédé à de nouvelles élections. |
Le Censeur ne devrait pas être n'ont plus à la merci du Sénat, peut-être devrions nous apporter quelques restrictions ?
----------------------
ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS
La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive. |
| |
|
| |
