Année 358 |
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 13 Mar 2009 |
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Considérant la décision de bannir du Sénat, le citoyen POUSSINUS Actarus, illégale.
Le Censeur AQUAE décide de déclarer sa peine comme nulle et non avenu.
Par conséquent, le citoyen POUSSINUS Actarus est autorisé à réintégrer le Sénat de la République de Rome.
Censor dixit
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Sam 14 Mar 2009 |
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Considérant l'amende infligée en hiver 357 par le Consul DECINUS au Sénateur DOBRASIANIUS Angus, lors de la vacance censoriale, comme illégale.
Le Censeur AQUAE décide de répondre favorablement à l'appel du Sénateur DOBRASIANIUS Angus.
Par conséquent l'amende est annulée.
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 16 Mar 2009 |
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1000as d'amende contre le sénateur MONTAGUS
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 16 Mar 2009 |
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10 000as d'amende contre le sénateur CARMINATUS CLAUDIUS
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 16 Mar 2009 |
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Considérant l'amende infligée en hiver 357 par le Consul DECINUS au Sénateur JUNIUS CAMILLUS Lucius, lors de la vacance censoriale, comme illégale.
Le Censeur AQUAE décide de restaurer la légalité.
Par conséquent l'amende est annulée et la somme deja versée par le sénateur JUNIUS CAMILLUS Lucius devra lui être remboursée par la République.
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 20 Mar 2009 |
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10 000as d'amende contre le sénateur DOBRASIANUS Angus
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Dim 22 Mar 2009 |
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Décision du Censeur AQUAE.
Considérant la loi organique régissant la Citoyenneté Romaine, les Droits et Devoirs du Citoyen, adoptée en l'an 329, sous l'égide des Consuls Dobrasus Romanus et Poussinus Sylla sur proposition du sénateur Titus Eusebe Acte.
Considérant l’article XII de ladite Lex qui stipule : « Un citoyen de la République Romaine qui devient citoyen d’une autre Cite, perd la civitas, et les Droits y afférant. Sur le sol romain, il est des lors considère comme pérégrin »
Considérant que les citoyens DOBRASUS Romanus et GAIUS Lucius ont reçu la citoyenneté de Delphes.
Le Censeur AQUAE déclare la perte de Civitas pour DOBRASUS Romanus et GAIUS Lucius.
A partir d’aujourd’hui, DOBRASUS Romanus et GAIUS Lucius sont considérés comme étant de simples pérégrins.
Néanmoins, le Censeur prend acte de l’oracle de Delphes et déclare que la descendance des pérégrins DOBRASUS Romanus et GAIUS Lucius, continue à jouir de la civitas.
Censor dixit
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Mer 01 Avr 2009 |
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Annonce du Censeur :
Le Censeur rappel que la Tradition impose aux magistrats de rendre un rapport de fin de charge au Sénat de Rome.
Le Censeur laisse aux magistrats sortant jusqu'à la fin du printemps suivant pour rendre leurs rapports.
Le Censeur sanctionnera les contrevenants le cas échéant.
Ce rappel vaut aussi pour l’Historien et l’Archiviste de la République.
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Posté le : Jeu 02 Avr 2009 |
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10 000as d'amende contre le sénateur Emilius fulvius Tacitus.
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Posté le : Sam 04 Avr 2009 |
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20 000as d'amende contre le sénateur Emilius fulvius Tacitus.
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Posté le : Lun 06 Avr 2009 |
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Décision du Censeur AQUAE.
D'après la loi sur la Censure, adoptée en l’an 344 après la fondation de Rome, sur proposition du sénateur M. AUGUSTINUS CARO...
...et son Art. IV:
En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l’ordre des fonctions occupées, puis de l’âge et en fin de la fortune telle qu’indiquée au Cens. Il a le pouvoir de radier de l’album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu’il jugerait indigne de siéger. Il a aussi pour rôle de prendre en charge l’accompagnement des nouveaux sénateurs en déléguant si besoin à un sénateur de son choix le soin de prendre en charge un ou plusieurs sénateurs nouvellement inscrits.
En cette année 359, le Censeur AQUAE déclare que le sénateur Emilius fulvius Tacitus n'est pas réinscrit sur l'album sénatoriale.
Le citoyen Emilius fulvius Tacitus est déclarer indigne de siéger à la Curie.
Cette décision est motivée par la loi sur les relations entre les magistrats et sur celles entre les magistrats et le Sénat, adoptée en l'an 313 sous l'égide des consuls Livius CORNELIUS NERO et Manius ECRITUS STILO, sur proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO,
et de son article III:
S'agissant du censeur (...)
son auctoritas lui donne pouvoir d'établir l'album sénatorial (...)
En outre, dans ce même cadre de la surveillance du respect des institutions, le censeur a l'obligation de rappeler les magistrats à leur devoir de respecter les institutions et les lois en tout lieu. Ce rappel ayant été fait, l'infraction doit cesser et il appartient aux plus hautes autorités exécutives de la république de mettre fin à la violation constatée. (...)
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