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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Ager Publicus 360
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Ager Publicus 360
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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Sam 09 Mai 2009    

Grâce à l'excellent travail de régulation du précédent questeur, l'état des terre est bon en ce début d'année 360.

J'annoncerai prochainement la répartition des terres entre Ager Patricien, Ager Plébéien et Concessions.

L'Ager Patricien sera lancé à la fin de l'automne 360, au plus tard au début de l'été.
Vous pouvez prévoir de cultiver du blé cette année.

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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Mar 12 Mai 2009    

Les demandes d'Ager Publicus Sénatorial sont ouvertes.


Répartition des terres :

5 000 000 ares pour les concessions + concessions exceptionnelles.

13 750 000 pour les demandes plébéiennes.

13 750 000 pour les demandes patriciennes et sénatoriales.

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Posté le : Ven 15 Mai 2009    

Les demandes d'Ager Publicus sénatorial et patricien sont encore ouvertes jusqu'à la fin de l'été.

A la fin de l'été, je procèderai aux attributions de l'Ager Publicus.

Que chacun pense à m'envoyer un message ( HJ : mail ) pour m'informer de son éventuel souhait de faire des cultures ou de l'élévage, voire d'obtenir de l'Ager dans une région lui permettant de remplir au mieux ses greniers.
Je satisferai au mieux vos demandes.

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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le Questeur CURTIUS PHILO Kaeso fait afficher cet avis :


Citer
En ce qui concerne la demande du Censeur Aquae de priver d’Ager le sénateur banni ANGUS MARIUS Dobrasianus, actuellement soupçonné de fraude sur le Cens, et après prise de conseils auprès des Ediles et Prêteurs de Rome, et en vertu des Lois suivantes :



Citer
Lex 307 de la location d'Ager publicus,
Art. II : En préalable à toute location de terres à l’Ager publicus, le demandeur devra s’être mis en conformité avec la loi fiscale Ecritus rédigée en 247, adoptée en 249 et en particulier avec l’ Article III de ladite loi.

Selon la loi d'Ecritus 248,
Art. III Des conditions d’accès à l’Ager publicus.
La location de terres au titre de l’Ager publicus est subordonnée : - soit au versement de l’intégralité des sommes dues au titre du Tributum. A ce titre, il est équivalent d’assimiler droit de vote et droit d’accès à l’Ager publicus : la suspension du premier entraîne la suspension du second. La réciproque n’est pas vraie



J'ai pris la seule décision que j'estime en accord avec la Loi sus-citée.
J'ai donc décidé suite à la demande du Censeur de ne pas accorder au sénateur banni le droit à l'accès à l'Ager pour l'année 360.
Ce sénateur ayant perdu son droit de vote en étant banni du Sénat de Rome par le Censeur pour une durée de trois ans perd de ce fait son accès à l'Ager pour cette même durée.



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CURTIUS PHILO Kaeso
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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Voici le bilan actuel des demandes d'Ager :

AGER : total des demandes : 10 635 850 ares

J'ai décidé d'attribuer uniquement des terres à humus 3 à tout demandeur ayant une demande inférieure à 100 000 ares.
Tout demandeur ayant une demande supérieure à 100 000 ares a reçu le plus possibles de terres à humus 3.
J'ai tenu compte des demandes de sénateurs signalant leurs élevages prévus, et également les régions où ils possèdent des greniers, voire leurs régions privilégiées.

J'ai réservé 100 000 ares de terres pour le sénateur banni, le citoyen Angus Marius Dobrasianus, en cas de décision de la prêture en son sens.



Citer
BILAN de l'Ager et des Concessions :

AGER : total : 10 635 850 ares
CONCESSIONS : total : 6 435 000 ares
TOTAL : 17 070 850 ares



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Posté le : Dim 17 Mai 2009    

Le sénateur banni du Sénat, Angus Marius Dobrasianus, est banni en tant que sénateur, mais il a gardé son statut de citoyen de Rome.
A ce titre, il a droit à l'Ager Publicus.
Je lève donc toute décision antérieure de ne pas lui accorder d'Ager cette année.

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Posté le : Lun 18 Mai 2009    

Nouveau rebondissement dans l'affaire du sénateur banni, Angus Marius Dobrasianus : le questeur CURTIUS PHILO Kaeso fait afficher cet avis :


Citer
Le Censeur Aquae a décidé de retirer au sénateur banni Angus Marius Dobrasianus son statut de Citoyen de la République Romaine.
Ce sénateur n'aura donc pas accès à l'Ager pendant les années 360, 361, et 362.


Voici les paroles du Censeur qui valent acte :


Citer
En attendant la Censure considère que de fait, en vertu de la Lex, et précisemment de la Loi sur la citoyenneté, que ledit sénateur ne peut jouir des bienfaits de la République et donc de cette demande farfelue d'Ager.


Citer

ROLE DU CENSEUR

Art. IV : Le Censeur est le garant de la vertu des citoyens de la République Romaine. Il est également le magistrat en charge du recensement.

C’est donc a lui que revient la responsabilité d’accorder ou non la civitas a un individu, ainsi que d’attribuer la citoyenneté de plein droit ou de droit mineur.

Il ne peut cependant le faire que dans un cadre légal, comme suit :

- Les Lois du Sénat définissent le peuple ou groupe social a qui la civitas peut être accordée, et quels Droits peuvent y être attachés.

- A l’intérieur de ce groupe, ou peuple, charge au Censeur de déterminer quels individus doivent être exclus de ce privilège, et quels individus sont en droit d’en bénéficier.



Parallèlement aux sanctions deja connu, la Censure précise que ces condamnations entrainent de fait, une perte des droits publics du citoyen DOBRASIANUS.




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