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Souveraineté de la justice Romaine
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AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 16 Mai 2009
	C'est un préteur en petite forme qui vient présidé le tribunal réunis par ses soins. Tribunal extraordinaire s'il en est puisqu'il sera question des relations entre les différents droits de la péninsule. Citer Cassation du jugement de Rhegium Vu l'article V de la lex Cornelia 310 relative aux « grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions » Vu le traité diplomatique entre Rome et Carthage Attendu le jugement attaqué rendu par Rhegium, reconnais implicitement la compétence de la justice Rhegiote sur tous crimes ou délits commis sur le territoire de la citée, sans considération des nationalités et fonctions des personnes impliquées. Sur le motif de la compétence de la justice Romaine Mais attendu que la loi romaine permet à la justice romaine « de juger ses citoyens qui auraient commis un crime à l’étranger. » Cette possibilité devenant une obligation lorsque les personnes incriminées sont magistrats de Rome ou représentent la souveraineté Romaine. Attendu que des militaires de Rome sont nécessairement des représentants de la souveraineté Romaine. Qu'en statuant ainsi la justice de Rhegium à méconnu la souveraineté de la justice Romaine. Sur le motif de la primauté du droit Romain sur les autres droits latins Attendu que le traité liant Rome et Carthage reconnais la citée de Rhegium comme partie intégrante de la zone d'influence de la République Romaine. Qu'en statuant ainsi la justice Rhegiote à méconnu le principe de primauté de la justice Romaine sur les autres droits à l'intérieure de la zone d'influence de la République en retenant à tord sa compétence pour connaître des crimes et délits suspectés d'avoir été commis par des citoyens Romains. Mais attendu qu'il a été procédé par le consul Orlenus et la navarque Carnaeus à un jugement martial. Lequel a statué pour la mort des deux marins. Qu'ils étaient en cela légalement habilités à prendre une telle décision. Par ces motifs : Casse et annule le jugement rendu par Rhegium ; Dit que la décision de justice martial Romaine à elle été rendue à bon droit. Dit n'y avoir pas lieu à renvois. ORDONNE la copie du présent édit, et sa transmission aux autorités concernées. Ce verdict sera soumis aux augures pour confirmation. ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 23 Mai 2009
	Les augures sont favorables, le jugement prend effet immédiatement. ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus

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