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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Coopérative des concessions 347
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Coopérative des concessions 347
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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Ven 14 Sep 2007    

Je propose que vous décidiez vous-même de votre tâche respective. Il y a un niveau chacun, le patricien et le plébéien. (HJ: sachant que pour les plébéiens on a seulement un chiffre global et le nombre d'adhérants, donc si y en a un de vous qui ose pas trop encore ou pas pas trop de temps, il peut prendre ça)

Oui, il semblerait que les concessions seront rétablies cette année, c'est déjà une bonne nouvelle. Et lorsque le projet de loi Drissus passera, alors un nouveau débouché pour le blé de la République arrivera, d'où un intérêt croissant pour les concessions. Autrement dit, j'ose espérer qu'une année sans terres comme il vient d'en passer ne se reproduira plus. Elle nous a été nécessaire, nous a permis de mettre tout le projet au point sur des bases solides, mais maintenant je pense que tout est sur le point d'être achevé, nous avons donc besoin de terres.

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Ven 14 Sep 2007    

Je pense également que la charte devra être amendée. Il faudra toutefois réfléchir sérieusement à la question afin de présenter une règle juste et équitable et surtout qui ne doive pas être modifiée et adaptée chaque année parce que surgit une situation imprévue.

Il n’est toutefois pas impossible que d’autres problèmes de ce genre se posent durant cette première année de fonctionnement.

Je propose donc que la question de la modification de la charte soit mise en suspens pour le moment et que nous ramenions le sujet à l’ordre du jour un peu avant la fin de l’année de manière à pouvoir donner un avis global sur le fonctionnement de la coopérative durant une année.

D’ici là, il n’y a plus qu’à espérer que Ceres nous donnera à tous de bonnes moissons.

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Expelliarmus
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Ven 14 Sep 2007    

"Je ne suis pas d'accord avec toi, Sénateur Modestus, je vais te dire pourquoi.

Notre Questeur et Président a relevé un problème, appelons-cela une incohérence, dans la charte de la Coopérative. Nous voyons tout de suite les problèmes que cela pourrait poser si une telle disposition devait être maintenu. Comme le soulignait le Questeur, il y a la possibilité --n'appelons pas cela une fraude puisqu'elle se ferait en suivant la Charte-- d'abus de la part de certains plébéiens qui pourraient fort bien se rendre compte de la faiblesse de notre Charte et s'y engouffrer.

Je suis d'accord que modifier la charte maintenant pourrait décevoir ceux qui l'ont déjà signé mais je préfère de deux maux le moindre et je pense qu'attendre encore plus longtemps ne pourrait qu'être préjudiciable à la Coopérative. D'autres adhérants pourraient se rendre compte de la faiblesse, ou des membres pourraient la découvrir en cours de route.

Cela étant, je suis d'accord avec toi sur un point ! Il ne s'agira pas de modifier notre Charte à chaque fois en fonction de telle ou telle situation. Cette année sera donc une année-test et il faudra être très vigilant pour s'assurer que la maison ne bouge pas sous l'effet du vent. Mais encore une fois, quand un défaut est déjà et clairement identifié, on n'attend pas pour le traiter ! Agissons avec célérité au contraire !"

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Ven 14 Sep 2007    

Non, je ne préfère pas. Ils ont signé cette Charte, pas une nouvelle.
S'il y a des problèmes, alors je rembourserai moi-même. En sachant que ce gain minimal, si l'on relit minutieusement la Charte, n'est valable QUE si l'acheteur de concessions est en déficit et doit être rembourser par la caisse. S'il a du gain après partage, ou si le remboursement de la mise en culture lui donne du gain, il n'a pas à demander ces 1000 as. Ceci sera notre sauvegarde cette année, mais il faudra corriger l'an prochain.

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Sam 15 Sep 2007    

Je comprends tes arguments Tiberius, mais le fonds du problème est à mon avis juridique. N'oublions pas que la signature de la charte a valeur d'engagement entre membres signataires. Modifier la charte reviens à modifier les termes du contrat après sa signature.

Je viens d'ailleurs d'en relire le texte et je constate qu'aucune procédure de modification de la charte n'est prévue par le texte. D'autre part il est clairement mentionné que l'on s'engage pour trois ans...

Fort heureusement le préambule prévoit que "La coopérative se réunit deux fois par an, au printemps, afin d’annoncer la surface demandée par chacun, de signer la Charte" et un petit peu plus loin est mentionné le fait que "la Charte a été votée par les membres de l’année 347".

L'idée peut donc être avancée que la charte doit être signée annuellement et que cette possibilité a été prévue justement pour permettre les modifications.

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Expelliarmus
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Sam 15 Sep 2007    

"Je comprends aussi la valeur de vos arguments mais cela ne me convainct pas vraiment. Seulement, si vous pensez tous les deux qu'il vaut mieux rester ainsi, je m'incline évidemment devant la force du nombre ! happy.gif

J'avais il y a un certain temps demandé s'il ne fallait pas prévoir justement un article pour prévoir les modifications de la Charte. Le Navarque avait alors jugé qu'une telle disposition n'était pas nécessaire..."

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Mar 18 Sep 2007    

HJ: j'ai ouvert un topic pour 348. Alors ce soir si je peux je reviens et je poste rapports et comptes...évitez donc de poster autre chose que votre présence et/ou vos impressions dans la nouvelle villa.

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