Date du jeu : été 417

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Le Sénat de ROME jpem - Index  -> Gouvernement -> Tablettes des Questeurs -> Application de la sentence Decinus

Application de la sentence Decinus
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BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 05 Déc 2007
	Je rappelle ici les parties qui relevent de la Questure dans le verdict Decinus 347 aUc validee par les Augures: Citer Pour le sénateur Gaius : - 200 000 as à l'Etat PAYE [...] - saisie de tous les biens de l'accusé excepté 50 000 as qui seront laissé à ces descendants Pour le sénateur Dobrasus : [...] - 9.7 millions d'as à l'Etat [...] - saisie de tous ses biens exceptés 50 000 as laissé à ses descendants Pour le sénateur Carmanovius : - 100 000 as à l'Etat [...] - saisie de tous ses biens mis à part 50 000 as pour ses descendants Toutefois le pouvoir de saisir est a la Preture, j'invite donc la Preture par l'aide de l'Edilite si besoin est a faire respecter cette sentence. S.P.Q.R. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 19 Déc 2007
	Je rappelle a la Preture de saisir dans le courant de cet hiver 349 les amendes jamais payees: CARMANOVIUS Julius : 100'000 as DOBRASUS Romanus: 9'700'000 as en 20 tranches de 485'000 as par saison a partir de l'hiver 349 aUc. En outre j'invite la Preture a verifier que les biens (terres, batiments, et cetera) aient effectivement ete confisques. S.P.Q.R. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Ven 21 Déc 2007
	Rappel a la Preture: les 4'800'000 as dus par Dobrasus aux familles des vigiles morts n'ont jamais ete saisis. A cause du retard inacceptable, la Questure 349 va payer immediatement une premiere tranche a ces familles et payera successivement les autres tranches selon un plan discute avec ces familles-memes. Des que la Preture aura finalement saisi le montant (et si la Gens Dobrasa n'est pas solvable qu'on ordonne a l'Edilite de retrouver le butin disparu!) qu'elle le verse dans les caisses de l'Etat. S.P.Q.R. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mar 25 Déc 2007
	EDICTUM QUAESTURAE 349 aUc En vertu de sa Potestas en matiere financiere, la Questure 349 accorde, aux familles des vigiles morts le landemain du Triumphus, 10'000 as chacune pour compenser le manque a leur egard de l'Etat-meme, fautif de n'avoir pas procede aux saisies vis a vis de l'amende prevue mais jamais payee. Des que ces saisies auront finalement lieu, la partie avancee par la Questure rentrera dans les caisses de la Res Pubica. Un ulterieur retard engendrerait des amendes consequentes aux Preteurs responsables, sauf s'il sera officiellement avere et publie dans les Tablettes des Preteurs que les condamnes sont insolvables. Dans ce cas-la la somme avancee par la Questure restera aux familles ad libitum si une solution ne sera pas trouvee (la redecouverte des biens disparus par exemple.) Addendum: une amende de 2000 as est comminee au Censeur PUBLICOLA Titus pour l'entrave causee avec le retard dans le calcul du Cens des Gentes Carmanovia, Dobrasa et Gaia apres leur Proces, notamment pour la periode 349-350; amende a payer dans le courant de l'hiver 349. S.P.Q.R. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)

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