Application de la sentence Gaius 343 |
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BELLANIUS Alexander
Autorisation : Membre
Nb de messages : 814
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
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Posté le : Mer 05 Déc 2007 |
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L'Etat a honteusement accepte pendant six ans (!) les Tributa payes par le Senateur Ganganus Julius nonobstant sa decheance de la citoyennete.
Au lieu de faire semblant de rien en acceptant hors du droit des sous qui ne sont pas dus, j'ai procede a rembourser les Tributa non dus et
j'invite la Preture a appliquer le verdict Gaius 343 aUc:
Citer | [...] ses biens sont confisqués [...]
Ses esclaves prouvant leurs origines latines seront affranchis, les autres seront vendus et l'argent versé à l'Etat. L'argent du condamné sera versé à l'Etat. Les terres du condamné seront versées à l'Ager Publicus. Les biens matériels du condamné seront distribués publiquement sur le forum. |
Une fois les biens confisques, la Questure est prete a integrer l'argent dans les caisses de la Res Publica et les terres dans l'Ager Publicus et a distribuer les biens sur le Forum comme prevu.
J'invite finalement l'Edilite a reperer les esclaves non affranchis de Ganganus pour qu'ils soient vendus par la Questure.
S.P.Q.R.
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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.) |
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BELLANIUS Alexander
Autorisation : Membre
Nb de messages : 814
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
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Posté le : Jeu 27 Déc 2007 |
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Selon la derniere enquete de l'Edile Marius avant sa radiation, il ne reste aucun esclave ni serviteur du Senateur Ganganus.
La Questure attend encore des nouvelles de la Preture concernant les saisies d'argent, terres et autres biens.
Toutefois l'attente ne pourra pas se trainer perpetuellement!
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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.) |
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