Vu la loi sur prêture de 250,
Vu la loi sur l'édilité de 250,
Vu la loi sur les relations entre magistrats et les relations entre magistrats et Sénat de 313,
Vu la situation actuelle de la République et son besoin de main d'oeuvre,
La prêture décide et ordonne ce qui suit sur tout le territoire de la République et pour l'année en cours :
Article 1 : La réquisition des prisonniers de la République est autorisée hors les prisonniers jugés trop dangereux, les criminels de sang et les traîtres.
Article 2 : L'édilité est chargée de mettre en oeuvre la réquisition des prisonniers. Elle est notamment chargée de recueillir les demandes de main d'oeuvres qui devront être fournies par les sodalités, de retenir les demandes les plus urgentes et les plus utiles à la bonne marche de l'économie romaine et de pourvoir à la répartition des prisonniers en fonction de ses choix. En outre, l'édilité est chargée d'organiser la surveillance des prisonniers et de s'assurer de leur vie quotidienne de leur départ de prison jusqu'à leur retour.
Article 3 : Chaque prisonnier réquisitionné sera traité de la même manière que n'importe quel autre travailleur. Il ne sera pas rémunéré mais bénéficiera d'un surplus de nourriture et de boisson le temps de la réquisition. Il sera tenu d'obéir aux injonctions du citoyen chez qui il travaille sous peine de sanctions de la part de ses gardiens.
Article 4 : Chaque citoyen recevant l'aide d'un prisonnier réquisitionné est tenu de verser à la République une indemnité équivalente aux dépenses engendrées pour la surveillance et l'entretien du prisonnier.
Article 5 : L'édilité conserve l'entière disposition des prisonniers et notamment la possibilité de les retirer d'un travail pour les réintroduire en prison ou les employer ailleurs en fonction de la situation. Aucune réclamation ne pourra être acceptée sur ce point, étant entendu que la réquisition est un service rendu à la population et n'est pas considéré comme un contrat.
Article 6 : La prêture se réserve le droit d'intervenir à tout moment qu'elle jugera opportun pour servir les intérêts supérieurs de la République ou palier à tout manquement éventuel. Ses ordres seront considérés comme prioritaire concernant la gestion des prisonniers.
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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379 |
Posté le : Lun 11 Oct 2010
