| Présentation de l'amendement sur les biens en déshérences |
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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Inscrit le : Jeu 19 Juil 2007
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 Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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Comme promis, une semaine jour pour jour après son allocution, Plinius se rend sur la place publique pour présenter son amendement au peuple. il a au préalable convoqué les comices.
"Quirites,
Comme je vous l'ai annoncé lors de mon allocution, je vous présente aujourd'hui l'amendement à la lex Dobrasus et Comnius 365 sur les biens en déshérences "que je vous demanderai, dans une semaine, après réunion des comices, de voter solennellement.
Laisser moi, dans un premier temps vous rappeler ce que dit cette loi
| Citer | 365 - Loi sur les biens en déshérence
Loi de Dobrasus & Comnius
La Loi sur les bien en déshérence, mise en application en l’an 365 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Actarus Poussinus et Philippus Flavius Verus, sur la proposition des sénateurs Dobrasus et Comnius est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.
Article 1
Cette loi est proposée en vertu de l’article III de la loi Augustina portant sur la suppression des droits de succession, en date de l’année 346 de notre république.
Article 2
En vertu des articles VI et VII de la loi Acta portant sur la citoyenneté romaine, les droits et devoirs des citoyens, tout citoyen doit se présenter, en raison de son statut de cives optimo jure ou de cives minuto jure, au recensement effectué tous les deux ans par le censeur. S’il ne se présente pas, le censeur peut ordonner une enquête par les services de la préture afin de confirmer la fin d’une gens et l’absence d’héritier.
Un citoyen peut aussi indiquer au censeur qu’une gens s’est éteinte. Suite à cette indication, le censeur demande une enquête aux service de la préture et annonce publiquement que tout héritier présomptif doit se déclarer à ses services.
Afin d’éviter les abus et la multiplication des enquêtes non fondées, s’il s’avère qu’une indication est fausse, son auteur est condamné par les services de la censure à une amende équivalente à 10 % des biens de la gens indiquée comme éteinte.
Article 3
Si l’enquête de la préture conclut à la disparition d’une gens, le censeur procède à l’affichage public de cet avis. Tout citoyen considérant avoir des droits sur cet héritage est alors invité à se faire connaître. Il dispose dès lors d’une année pour le faire auprès du Censeur. Le Censeur procède à l’examen de la requête du citoyen et se prononce quant à la pertinence de celle-ci.
Si à la fin de cette année, personne ne s’est présenté, le censeur déclare publiquement et officiellement que les biens du défunt appartiennent intégralement à la République.
Article 4
Afin de respecter les traditions et le respect dû aux mânes des ancêtres, le Pontifex Maximus procède à une cérémonie afin de célébrer les mânes de la gens disparue qui n’ont pas été célébrées depuis la mort du pater familias et d’apaiser leur colère. Chaque année, le clergé de Jupiter célèbrera une cérémonie publique en l’honneur de toutes les mânes.
Article 5
Les biens, devenus biens de la République, sont alors répartis de la façon suivante :
- les terres sont comprises dans l’ager publicus
- les temples et les statues sont offerts au clergé du Dieu vénéré
- les maisons et autres biens immobiliers sont mis en vente, par enchères publiques, pendant un minimum d’un mois, à un prix minimum fixé par les services de la préture.Si le bien ne trouve pas d’acquéreur, il devient propriété de la République. Les édiles décident alors de son futur usage.
Article 6
Le produit de la vente va dans les caisses de la questure
L’acquéreur doit s’acquitter d’une taxe de 10 % de la vente pour les frais de culte et versés dans les caisses du Pontifex Maximus.
Il devra aussi verser en sus 50% du prix de vente à la questure que celle-ci consacrera à l’aide à la plèbe ou que, si le montant est équivalent, celle-ci fournira à l’édilité pour que cette dernière lance la construction d’une villa pour la plèbe |
Je vous propose d'amender l' articles 5 de la présente loi afin de permettre aux tribuns de la plèbe la préemption de terre et de biens immobiliers à destination de la plèbe et l'ajout de deux articles 7 et 8 encadrant cette préemption.
Voilà l'articles amendé:
| Citer | Article 5
Les biens, devenus biens de la République, sont alors répartis de la façon suivante :
- les temples et les statues sont offerts au clergé du Dieu vénéré
- les terres sont comprises dans l’ager publicus à l'exception de celles préemptées par le Tribunat de la Plèbe selon les modalités de l'article 7.
- les maisons et autres biens immobiliers,à l'exception de ceux préemptés par le Tribunat de la Plèbe selon les modalités de l'article 7. sont mis en vente, par enchères publiques, pendant un minimum d’un mois, à un prix minimum fixé par les services de la préture.Si le bien ne trouve pas d’acquéreur, il devient propriété de la République. Les édiles décident alors de son futur usage. |
Voilà les articles ajoutés
| Citer | Article 7
Après établissement de la liste des biens de la gens éteinte par la censure suite à l'enquête de la préture, cette liste est présentée aux tribuns de la plèbe.
Ceux-ci, collégialement, peuvent décider de préempter tout ou partie de ces biens aux conditions suivantes:
Les terres préemptées serviront à la constitution d'un ager plébéien géré par les tribuns en exercice dans le cadre de l'aide à la plèbe. Cet ager n'est en rien cessible à quelque particulier que ce soit. En revanche, à tout moment, sur décision collégiale des tribuns, il sera rétro-cessible à la République pour être incorporé à l'ager publicus.
Les maisons et biens immobiliers préemptés sont destinés au logement de plébéiens ou à l'hébergement d'activités publiques gérées par les tribuns.
Les tribuns doivent assurer l'entretien de ces bâtiments sur les fonds alloués pour l'aide à la plèbe. Possibilité est données aux tribuns de participer pour tout ou partie à cet entretien sur leur fonds propres.Ces maisons et bines immobiliers ne sont en rien cessibles à quelque particulier que ce soit. En revanche, à tout moment, sur décision collégiale des tribuns, ils seront rétrocessible à la République, laquelle pourra procéder à leur éventuelle mise en vente conformément à l'article 5 de la présente loi.
Article 8 : du contrôle de la préemption
Les tribuns reçoivent une liste détaillées des bien préemptés en début de mandat dont la préture a la copie. Ils rendent, en fin de mandat, une liste actualisée à la préture, laquelle doit en contrôler la conformité de toute modification ayant pu y être apportée. En cas de modification non conforme, le préteur pourra engager une poursuite contre les tribuns sortants pour détournements de biens.
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Quirites,
ces modifications ont pour objectif de renforcer l'aide à la plèbe. Comme vous pouvez le constater, le droit de préemption est très encadré, ne lèse aucun citoyen et ne sert pas une caste ou une autre.
L'urgence me fait préférer le plebiscite à la voie sénatoriale. Approuvez ce texte, et c'est fort de votre soutien que je le présenterai aux suffrages des Pères que leur sagesse guidera et conduira à l'adopter.
Je me tiens disponible pour parler ici et maintenant avec quiconque désapprouve ce texte afin d'éclairer votre vote. A l'issu, je vous demanderai de voter pour ou contre cet amendement.
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Historien de la République
349 350
Navarque 350-358
Questeur 360-361
Edile 362 |
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BUSTOS Dominicus
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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BUSTOS monte sur les rostres et demande la parole au peuple de Rome
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Respublica Defensor
Historien 360
Questeur 361
Edile 364
Légat lors du siège de 364
Préteur 365, 367, 368
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Consul 370
Flamine de Mars depuis 369
Né patricien, né pour servir |
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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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L'Édile est présent. Les vigiles sont déjà prêts sur les côtés et entre les rangs. Certains sont en bas des rostres. Ils ont ordre de laisser monter les magistrats et qu'eux.
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
 Praetor : 376-379  Aedilis : 369-370  Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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CARNEUS Tiberius
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Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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Le Tribun Carneus accoure sur les lieux. Cette fois-ci, il a définitivement le visage des mauvais jours. Ce n'est d'ailleurs pas seulement son visage : il n'hésite pas à bousculer sans ménagement quiconque ne s'écarterait pas à temps pour le laisser passer.
Il grimpe sur les rostres et même le Consul Bustos se retrouve écarté d'une franche mais ferme main sur l'épaule, alors que Tiberius se met en face de Plinius et lui murmure quelque chose à l'oreille. À la vitesse de ses mains et de ses gestes, on sent qu'il n'est vraiment pas de bonne humeur.
(Courriel envoyé dans l'instant)
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
-Cum hoc aut in hoc redi- |
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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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Je le fais pour toi, Tiberius
"Quirites,
à la demande de mon collègue Tiberius, je reporte ce vote d'une semaine."
Tribun Carneus, je te prie de venir chez moi que nous discutions.
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Historien de la République
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ORLENUS Arturus
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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le consul Orlenus, présent dans la foule, à ses clients
Convoquer la foule pour un discours, puis reporter d'une semaine un vote qui n'existe pas puisque nous sommes sur les rostres...
Etrange ce tribun.
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351 |
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Ven 08 Oct 2010 |
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Tiberius repart de la même manière qu'il est venu. 
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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,
Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
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°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°
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PLINIUS VICTOR Le jeune
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Jeu 19 Juil 2007
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Posté le : Ven 15 Oct 2010 |
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La semaine suivante, après avoir fait annoncé son allocution, Plinius monte de nouveau sur les rostres.
"Quirites,
après consultation de mon collègue, le tribun Carneus, je vous présente l'amendement à la loi sur les biens en déshérence que je vous demanderai de voter, dans quelques jours, après réunion des comices:
| Citer | Amendements à la lex 365 Dobrasus et Comnius sur les biens en déshérence
- L'article 5 de la loi sus-nommée est amendé en ces termes
"Article 5
Les biens, devenus biens de la République, sont alors répartis de la façon suivante :
- les temples et les statues sont offerts au clergé du Dieu vénéré
- les terres sont comprises dans l’ager publicus à l'exception de celles préemptées par le Tribunat de la Plèbe selon les modalités de l'article 7.
- les maisons et autres biens immobiliers,à l'exception de ceux préemptés par le Tribunat de la Plèbe selon les modalités de l'article 7. sont mis en vente, par enchères publiques, pendant un minimum d’un mois, à un prix minimum fixé par les services de la préture.Si le bien ne trouve pas d’acquéreur, il devient propriété de la République. Les édiles décident alors de son futur usage."
- sont ajoutés les articles suivants
Article 7
Après établissement de la liste des biens de la gens éteinte par la censure suite à l'enquête de la préture, cette liste est présentée aux tribuns de la plèbe.
Ceux-ci, collégialement, peuvent décider de préempter tout ou partie de ces biens aux conditions suivantes:
Les terres préemptées serviront à la constitution d'un ager plébéien géré par les tribuns en exercice dans le cadre de l'aide à la plèbe. Cet ager n'est en rien cessible, en partie ou en totalité, à quelque particulier que ce soit. En revanche, à tout moment, sur décision collégiale des tribuns, il sera rétro-cessible à la République pour être incorporé à l'ager publicus.
Les maisons et biens immobiliers préemptés sont destinés au logement de plébéiens ou à l'hébergement d'activités publiques gérées par les tribuns.
Les biens destinés au logement de plébéiens seront remis en état par le tribunat avant mise à disposition. Par la suite, ils seront entretenus par les plébéiens qui en bénéficient, ce à titre de loyer. Tout manquement à l'entretien collectif de ces biens ou toute détérioration entrainera une expulsion immédiate.
Les tribuns doivent assurer l'entretien des autres bâtiments sur les fonds alloués pour l'aide à la plèbe. Possibilité est donnée aux tribuns de participer pour tout ou partie à cet entretien sur leur fonds propres. Ces maisons et biens immobiliers ne sont en rien cessibles à quelque particulier que ce soit. En revanche, à tout moment, sur décision collégiale des tribuns, ils seront rétro-cessibles à la République, laquelle pourra procéder à leur éventuelle mise en vente conformément à l'article 5 de la présente loi.
Article 8: du contrôle de la préemption
Les tribuns reçoivent une liste détaillées des bien préemptés en début de mandat dont la préture a la copie. Ils rendent, en fin de mandat, une liste actualisée à la préture, laquelle doit contrôler la conformité de toute modification ayant pu être apportée. En cas de modification non conforme, le préteur pourra engager une poursuite contre les tribuns sortants pour détournements de biens.
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Quirites, ces amendement ont vocation de donner au tribunat les moyens d'une aide directe à la plèbe, à moindre coût pour la République. ils ne lèsent personnes, car ne visent que des biens qui n'appartiennent plus à aucun particuliers. Ils évitent que certains de ces biens, terres ou immeubles, ne retournent à des particuliers quand ils pourraient être utile à la collectivité.
J'ai choisi la voie du plebiscite, non parce qu'elle esquive le débat au sénat, qui aura lieu de toute façon pour donner à ces amendements une valeur pérenne, mais parce qu'elle permet une action plus rapide en écourtant les délais d'examen et en ne demandant aux Pères conscrits qu'un Senatus Consulte de validation. Je ne doute pas qu'à l'examen du texte et des arguments que je leur présenterai, ils se rallieront à ce texte dont chacun de vous peut constater la modération: souci d'éviter le détournement de bien à des fins personnels, volonté d'une gestion saine.
Transparence, responsabilité, efficacité et souci de la plèbe, voilà ce qui motive l'action de mon collègue le tribun Carneus et de moi-même.
Je vous remercie pour votre écoute et vous demande de m'accompagner massivement dans mon désir de faire de la société romaine une société plus solidaire et plus fraternelle.
VIVE LE PEUPLE ROMAIN !
VIVE ROME !
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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Lun 01 Nov 2010 |
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Marcellus d'une voix ferme et cynique.
Voila ou en sommes rendus les romains, à se disputer, patriciens et plébéiens pour les villas des Anciens. Ceux-ci les auraient volontiers bruler si ils auraient vu que cela souleverait un tollé si misérable! C'est ce que nous devrions faire si nous aurions un peu plus de courage et moins de cupidité!
Que l'on les laisse donc reposer en paix! Ceux qui troubleront leur repos seront maudit par les dieux. Et si quelques uns veulent récupérer ces ruines, et que pour soulager leur consciences, ils ont écrit une loi compliquée, eh bien libre à eux.
Si l'on veut vraiment loger les pauvres de la cité il est bien plus simple de faire construire de nouveaux édifices à ses frais, plutot que de parler le même babillage que les avocats et s'affronter en discours et contre-discours! Mais non il fallait attendre qu'on en trouve quelques villas abandonnées, puis une loi sur ses mêmes villa, pour se sentir généreux? Non-sens!
Nul n'a pas besoin de modifier la loi pour tout simplement racheter ces villas et vous les offrir Ce qui serait éminément simple, et aisé pour tous. Toute cette affaire est trop épaise pour bien peu!
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Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice |
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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Mar 02 Nov 2010 |
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Alors qu'il s'apprêtait à quitter les rostres, Plinius perçoit la voix ferme de Marcellus.
Sénateur Marcellus,
Ceux qui sont actuellement sans toit ne peuvent plus attendre une longue construction d'immeuble tandis qu'ils voient sur leurs yeux des demeures vides et qui n'appartiennent plus à personne se dégrader. Plutôt que de les voir tomber dans l'escarcelle d'autres citoyens qui s'empresseront de les retaper à la va vite pour les louer à des prix exorbitants, ils préfèreront sans doute les voir entre les mains des tribuns qui les géreront pour les leur attribuer.
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