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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Affaire dite "des généraux"
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Affaire dite "des généraux"
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Inscrit le : Sam 30 Sep 2006
Posté le : Lun 11 Fév 2008    

En cette année 350, moi AQUAE FLAVIAE Viriato, préteur de la République, élu par le Sénat et le peuple romain, va rendre justice.


Concernant le procès des faits liés au triomphe 344-345.


Le citoyen PUBLICOLA Titus est reconnu coupable du non-respect de l’article VI de la Lex Coldeea 338 qui stipule : « Les 6 juges composant le tribunal suprême sont tirés au sort pour chaque procès par le Censeur. Ont la possibilité d'être tirés au sort n'importe quel sénateur inscrit sur l'Album Sénatorial depuis plus de trois ans et n'importe quel chevalier ayant plus de 30 ans présents à Rome, le sénateur ou le chevalier n'exerçant pas une magistrature ou une quelconque charge de l'Etat tels que défini par la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution. Le Préteur doit prévenir les jurés de leur nomination. »

Le citoyen DECINUS Mairus est reconnu coupable du non-respect de l’article VIII de la Lex Coldeea 338 qui stipule: « Le Préteur, en tant que chef du tribunal, est le garant de la bonne tenue du procés, ses licteurs, assistés de vigiles si nécessaire, assurent la sécurité et l'ordre pendant le procès. »



La préture décide de condamner les citoyens PUBLICOLA Titus et DECINUS Mairus à 1 as symbolique d’amende.



La justice est rendue.

Ce verdict sera soumis aux augures pour confirmation.

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Officier de l’Ordre de Cincinnatus

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Préteur 349-350
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Questeur 345-346

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 11 Fév 2008    

Les Augures sont favorables.

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