Le Censeur salue l'ambassadeur et le remercie pour sa patience. Il le raccompagne au pied du sénat.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
| Citer | La Loi sur un traité de paix et d'entente cordiale entre la République romaine et l'Archontat de Rhegium, adoptée en l’an 373 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Licius SEVERUS et Flavius VERUS Philippus, sur la proposition du Sénat, est applicable dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.
Préambule :
A la suite de l'échéance du traité précédent, adopté en l’an 367, après négociations au Sénat entre l'ambassadeur délégué par l'Archonte Antarès de Rhegium et les sénateurs,
il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : La République de Rome et l'Archontat de Reghium se déclarent officiellement en paix.
Article 2-1 : La République de Rome reconnaît la légitimité de l'Archontat du Rhegium sur l'ensemble des territoires actuellement contrôlés par lui, soient les terres sises au sud du Bruttium ainsi que les cités côtières crétoises et leur arrière-pays, à l'exception de la Cité de Matala.
Article 2-2 : L'Archontat de Rhegium reconnaît la légitimité de la République de Rome sur l'ensemble des territoires actuellement contrôlés par elle, soient les provinces du Latium, de Tarquini, de Cosa, de Populonia, de Voltera, de Saturniae, d'Arezzo, de Pérouse, de Vetulonia, du Spoletium, de Sabine, de Marse, des Vosques, de Campanie, d'Aesium, d'Ombrie, du Bovianum, du Samnium, d'Apulie, de Calabre, de Bruttium et de l'Illyrie. L'archontat de Rhegium reconnaît également l'alliance privilégiée entre la République de Rome et l'archontat de Lucanie par laquelle ce dernier a librement cédé l'exercice de sa politique étrangère à la première.
Article 2-3 : La République de Rome et l'Archontat de Réghium fourniront un bâtiment afin de permettre l'établissement d'une ambassade permanente sur leur territoire.
Article 3-1 : Toute action pouvant nuire directement ou indirectement aux intérêts, à la stabilité ou à la sécurité d'une partie peut être considérée par l'autre partie comme un motif potentiel de rupture du présent traité et représenter un casus belli.
Article 3-2 : L'empêchement de naviguer librement sur la Méditerranée par une partie sur l'autre représente directement un casus belli.
Article 3-3 : L'entrée par une partie dans une alliance offensive tournée contre l'autre partie représente directement un casus belli.
Article 3-4 : En cas de rupture potentielle du traité, la procédure suivante sera suivie :
- d'abord, la partie s'estimant lésée informera l'autre partie de ses revendications par le biais des ambassadeurs ;
- ensuite, une réunion au sommet entre les autorités suprêmes romaines et rhégiotes, où des délégués disposant de larges pouvoirs de négociation, établiront de façon objective les faits représentant selon la partie s'estimant lésée un motif de rupture selon les termes de l'article 3-1. La réunion devra rechercher les solutions par la convergence des points de vue et la reconnaissance des intérêts de chacun ;
- enfin, la rupture du traité pourra être prononcée par la partie s'estimant lésée à l'issue de la réunion si elle constate l'échec de la négociation. Elle devra alors indiquer si elle considère les faits comme relevant d'un casus belli.
Article 4 : Ce traité est conclu pour dix ans, à savoir du printemps 374 à la fin de l'hiver 383." |
Voici le projet de traité que nous pouvons soumettre au vote des sénateurs, Consul.
Peux-tu le proposer ?
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
Posté le : Mer 13 Avr 2011
