Sénateurs
Je viens ici vous rappeller étape par étape la procédure legislatvie telle qu'elle a toujours été pratiquée en nos murs par nos pères et les pères de nos pères.
1ère étape : le sénateur ayant un projet de loi à proposer doit d'abord vérifier de la pertinence de son projet. Il est ainsi inutile de lancer la lourde procédure législative sur un projet qui n'a pas de sens. Pour en vérifier la pertinence donc, l'auteur du projet doit présenter dans les grande ligne son texte dans la salle de politique intérieure : le but de son texte, la raison qui le pousse à faire un tel texte et les éventuels renseignements qu'il pourrait ajouter pour donner du crédit à son projet.
En aucun cas, il ne doit lors de cette étape détailler article par article sa loi.
2nde étape : Si après la première étape, il s'avère que le projet ne fait pas l'unanimité, l'auteur peut choisir d'abandonner purement et simplement son texte. Si par contre, le proejt semble pertinent alors, l'auteur du projet saisit les consuls et leur demande de faire passer son texte, cette fois ci article par article, dans la salle des débats sur les projets de loi. Là, la loi sera decortiquée et épluchée article par article et étudiée par tous.
3ème étape : lorsque les consuls estiment que les débats sont terminés, ils mettent alors la loi aux votes. La loi suit alors la procédure habituelle : vote des sénateurs, prises des augures et vote des comices.
4ème étape : si les 2 premières étapes se sont bien passées, le Censeur est content.
ANTONICUS Cornelius
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La liberté est le droit de faire tout ce que les lois permettent.
Consulaire
56 ans
Membre du Parti Legaliste
---------------------- Sénateur depuis 330
Questeur 338
Edile 342
Préteur 343
Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340
Qui pisse contre le vent se lave les dents. |