318-tibere

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CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
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Les Dix Catégories de Lois d'après la Loi Narnus de 213

Image:Biblio.png Lois organiques (O)

Image:Biblio.png Lois religieuses (R)

Image:Biblio.png Lois sociales (S)

Image:Biblio.png Lois sur l'urbanisme (U)

Image:Biblio.png Lois sur les provinces (P)

Image:Biblio.png Lois sur la justice (J)

Image:Biblio.png Lois économiques (E)

Image:Biblio.png Lois militaires (M)

Image:Biblio.png Lois agricoles (A)

Image:Biblio.png Lois diplomatiques (D)


La loi de programmation de construction d'infrastructures de la République adoptée en l'an 318 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Quintus VALERIUS et Antonius TULLIUS GROLLIUS, sur proposition de l'Administrateur des travaux pour l'année 317, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.

Préambule:

Conscient que le manque d'infrastructures civiles nuie gravement au développement des provinces sous juridictions romaines et donc nuie au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.

Titre I : Des constructions civiles

Article I : L'Etat décide la construction d'un marché dans les villes suivantes : Spoletium, Aesium, Pompéi et Castrum Novum Soit 4 marchés seront construits.

Article II : L'Etat décide la construction de greniers dans chacune des provinces suivantes : Sabine (20), Spoletium (15), Aesium (10), Campanie (25). Soit 70 greniers.

Article III : L'Etat décide la construction d'aqueducs dans les villes suivantes : Aesium ; Spoletium ; Capoue, Pompéi, et II à Rome: dans le Viminal et la plaine qui le prolonge et dans le Cælius en étendant l'aqueduc VALERIUS Scipio. Soit au total 6 aqueducs.

Article IV : L'Etat décide la construction de voie romaine dans les provinces de Spolétium et d'Aésium. Soit 2 équipements en voies romaines.

Titre II : Des constructions religieuses.

Article I : L'Etat décide, sur demande officielle du légat Marcus Publicola FLAVIUS, la construction d'un Temple en l'honneur de Mars Vengeur en Aésium.

Article II : L'Etat décide la construction d'un Temple en l'honneur de Jupiter en Campanie à Capoue, la Campanie étant la deuxième province Romaine la plus peuplée de la République.

Titre III : Du Financement et des coûts d'entretient.

Article I : Le coût global des travaux s'élève à 13 3000 000 as.

Article II : La somme nécessaire à ces travaux sera, après consultation des auspices pour accord des Dieux, empruntée au Trésor de Jupiter sans intérêts. Le remboursement de cette dette s'effectuera à raison de 1 000 000 as par an pendant 15 ans.

Article III : Les coûts d'entretient seront les suivant :

Pour les 4 marchés : 400 000 as

Pour les 70 greniers : 70 000 as

Pour les 6 aqueducs : 360 000 as.

Pour les 2 équipements routiers : 300 000 as.

Pour les 2 Temples : 200 000 as.

Coût total de l'entretient de ces infrastructures : 1 500 000 as.

Article IV : Les coûts d'entretient seront à la charge de l'état.Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d'entrer en service de l'infrastructure.

SPQR

Loi amendée par la loi d'Antonicus de 321.

Version initiale.

Loi abrogée par la loi d'Actae de 329.