Les Lois Civiles – Lois diverses
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Lex Tullia 316 – De l'entretien des Cloacae Secondaires
La loi sur l'entretien des Cloacae Secondaires, adoptée en l’an 315 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Andronicus Titus et Cornelius scipio Publius , sur proposition du sénateur Tullius Antonius Grollius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
Suite aux récentes inondations qui ont montré les limites du systèmes d'entretien des Cloacae Secondaires par les habitants des dits quartiers, le Sénat statue sur leur entretien et leur nettoyage. Par la présente loi, le Sénat ordonne que l'entretien des Cloacae secondaires, estimé à 300.000 as par an, soit effectué le soin des Édiles et payé par les fonds de l'État.
Lex Ecrita 247 – Recherche de nouveaux espaces et peuples amis
La loi sur la recherche de nouveaux espaces et peuples amis, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Thierus Forestus et Karlus Marximus sur proposition des Questeurs Titus Andronicus et Q. Ecritus Stilo est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule : La découverte de terres et de populations nouvelles est vitale pour l'accroissement de la grandeur de Rome. Mais il convient qu'elle soit menée avec circonspection et d'une façon diplomatique. Cette loi vient préciser et amender de la loi Julius Cesar du printemps 213.
Art. I Du choix des émissaires Chaque sénateur le souhaitant proposera aux Consuls le nom d'un client à la fidélité inébranlable se livrant au commerce. Une fois le commerçant agréé, et après obtention de son accord préalable pour une mission indéfinie au service de Rome, le sénateur l'enverra aux ordres. (voir Art. III). Pour l'accompagner ultérieurement, un arpenteur géographe des services de l'Édilité sera également désigné sur des critères de fidélité comparables vis-à-vis de Rome.
Art. II De leurs missions respectives Les commerçants retenus après approbation des Consuls auront pour mission d'embarquer à bord d'un de leurs vaisseaux en direction du Nord, tout en évitant le territoire étrusque. Lorsqu'ils toucheront terre, ils devront proposer aux dirigeants locaux leurs meilleures marchandises et chercher par tous moyens légaux à se concilier les bonnes grâces des élites. Ils n'entreprendront aucune action de nature à aliéner à Rome ces bonnes dispositions et reviendront rendre compte aux Consuls le plus rapidement possible. Les agents de l'Édilité les accompagnant mémoriseront, lorsqu'ils seront à terre, le maximum d'informations qu'ils retranscriront une fois à bord dans un document détaillé. Présentés comme secrétaires et présents en permanence aux côtés des commerçants, ils s'assureront qu'aucune information relative à la sécurité de Rome ne sera dévoilée. En cas de transgression, ils en aviseront les Consuls à leur retour.
Art. III Du secret Les équipages des vaisseaux ne seront en aucun cas informés de la nature réelle de leur voyage, pour éviter les excès de paroles liés aux abus de boisson dont ils sont coutumiers. Seul le commerçant sera détenteur d'ordres oraux qui lui auront été transmis par les Consuls. Il lui sera rappelé son obligation de réserve sous peine de jugement pour trahison . Du fait qu'il ne s'agit que d'utiliser des moyens légaux, la révélation de sa citoyenneté romaine est laissé à sa libre appréciation, en fonction des circonstances.
Art. IV Des marchandises et de la rémunération des commerçants Afin de rendre les cargaisons plus attractives, il sera remis aux commerçants des biens précieux en petit nombre et susceptibles d'intéresser des Barbares. Ces échantillons de haute valeur marchande permettant de nouer contact seront fournis par des sénateurs désireux de contribuer à l'effort de découverte. En contre-partie d'une mission réussie, le commerçant recevra la moitié des profits réalisés sur les marchandises confiées, sera exonéré de tributum pendant un an et aura priorité pour installer une succursale dans un éventuel comptoir romain. Les sénateurs contributaires percevront l'autre moitié des bénéfices réalisés sur les articles confiés, à titre de dédommagement de la part de la Ville. Cela ne sera pas assimilé à du commerce, puisque pouvant déboucher sur des pertes consenties par avance.
Art. V Des autres destinations possibles Cette loi servira de référence à toute expédition ultérieure, maritime ou terrestre, allant de soi que les références aux navires concerneraient dans ce cas des caravanes.
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