Les Lois Civiles – Lois diverses

Un article de RomeWiki.

Version du 1 décembre 2005 à 19:44 par COLDEEUS Nicolaeus (Discuter | Contributions)
(diff) ← Version précédente | Voir la version courante (diff) | Version suivante → (diff)

Lex Tullia 316 - De l'entretien des Cloacae Secondaires

Lex Valeria 209 - De l'affretement des bateaux de commerce




Lex Tullia 316 - De l'entretien des Cloacae Secondaires

La loi sur l'entretien des Cloacae Secondaires, adoptée en l’an 315 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Andronicus Titus et Cornelius scipio Publius , sur proposition du sénateur Tullius Antonius Grollius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

Suite aux récentes inondations qui ont montré les limites du systèmes d'entretien des Cloacae Secondaires par les habitants des dits quartiers, le Sénat statue sur leur entretien et leur nettoyage. Par la présente loi, le Sénat ordonne que l'entretien des Cloacae secondaires, estimé à 300.000 as par an, soit effectué le soin des Ediles et payé par les fonds de l'Etat.




Lex Valeria 209 - De l'affretement des bateaux de commerce

Autorisation pour les sénateurs d'affreter des bateaux de commerces.

De plus les sénateurs s'engagent à mettre ces bateaux à disposition de rome en cas de conflit les necessitants.