Les Lois sur la Religion – Du Clergé Romain

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=== Du Clergé Romain===
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==={{CL|Tubbsaria|342 (extrait)|Loi générale de la religion civique (Titres II et V)}}===
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==== Livre III - Les Lois sur la Religion ; Titre Premier : Du clergé et de son Organisation ; Chapitre Deux ====
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'''TITRE II. Des Flaminats'''
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===<font color=darkred>'''Lex Harpax 320 – De la Religion'''</font>===
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'''''Article I.''''' Les Flaminats sont des charges et non des magistratures. En ce sens, la loi autorise le cumul d’un Flaminat avec n’importe quelle magistrature (y compris le Tribunat) ou n’importe quelle charge, de l’historien, de l’administration des travaux, de l’archiviste des lois.<br>
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La Loi proscrit cependant aux Flamines de se présenter aux magistratures de gouverneur, d’ambassadeurs, de proédile ou de toute autre magistrature ou promagistrature impliquant l’éloignement de Rome et de la République. La loi ne proscrit pas les légatures et les missions ponctuelles. Les Flaminats sont des charges à vie, qui prennent fin à la mort du Flamine ou après désaveu des Auspices divines (celle du dieu tutélaire ou celle de Jupiter, Maître de tous les dieux).
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''La loi organique régissant la religion à Rome, adoptée en l’an 320 après la fondation sous l’égide et sur proposition du dictateur Benitus Harpax et avec le concours du légat Brutus Laudanum, est applicable imméditament sur tous les territoires de la République.''
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'''Des Flaminats mineurs'''
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'''Préambule :'''  
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'''''Article II.''''' Les dieux mineurs ont à leur tête un Flamine mineur. Pour espérer devenir Flamine mineur il faut être citoyen romain plébéien, de sexe masculin, et ne pas avoir été sanctionné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante.
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Soucieux d’assurer un service digne et respectueux quant au culte de ses Dieux, Rome se donne cette loi que devront observés tous les hommes conscients de la puissance divine. Que la foudre de Jupiter s’abatte sur ceux qui y contreviendrait !
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Il faut en outre que les candidats soient au moins de la IIIème classe censitaire (au moins 50 000 as de Cens). Article III. En cas de vacance d’un poste de Flamine mineur, le Pontife fait un appel à candidature parmi les citoyens concernés. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife choisit deux candidats puis consultera les auspices pour les départager.
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'''''I.''''' La République romaine reconnaît le droit pour tout homme résidant sur son territoire d’honorer à titre privé n’importe quelle divinité.  
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Si un seul candidat se présente, les augures sont consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamine du Dieu concerné.
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'''''II.''''' Le Sénat peut toutefois proscrire un culte qui nuirait à la paix civile ou aux intérêts de la République.
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En cas d’absence de candidat non citoyen, c’est le Pontife ou à défaut un Flamine majeur qui assure le poste jusqu'à ce qu’un candidat se fasse connaître et soit élu.
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'''''III.''''' Les Dieux officiels sont ceux qui ont un Flamen et un collège. Ils sont donc au nombre de XVI.
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'''''IV.''''' Il existe une égalité totale entre plébéiens et patriciens pour ce qui concerne l’accès aux sacerdoces, les articles suivants s’appliquent donc à tous les citoyens romains sans distinction.  
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'''DU CONSEIL DES PONTIFES'''
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'''''Article IV.''''' Chaque Flamine doit assurer le culte du Dieu sur l’ensemble du territoire de la République, organiser
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'''''V.''''' Ce conseil est composé des Flamines, chefs des collèges ayant la charge d’une divinité. Il a pour rôle de conseiller le Pontife dans la gestion des affaires religieuses.  
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chaque année des festivités pour ce Dieu en trouvant lui-même les fonds nécessaires et peut à loisir réunir les fidèles pour des prières en l’honneur de ce Dieu. Pour assurer sa mission, il a autorité sur tous les officiants religieux attachés au culte de son Dieu. Il a le droit d’auspice pour les questions relatives à son dieu.
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'''''VI.''''' Le Conseil participe au choix des Flamines et du grand pontife.  
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'''''Article V.''''' Tous les deux ans, une consultation des augures a lieu pour chaque Flamine afin de savoir si les Dieux le reconduisent dans ses fonctions.
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'''''VII.''''' Tous les mandats du conseil sont à titre viager ou cessent lors de la révocation ou de la promotion du Flamen. VIII. Le cumul d’une charge religieuse avec une magistrature ou une autre activité n’est pas interdit.
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'''Des Flaminats majeurs.'''
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'''''IX.''''' Tous les Pontifes disposent de l’auspicium pour des questions relatives à leur Dieu qui se voit étendu lors de la nécessité d’une consultation pour l’élection du Grand Pontife ou en l’absence de celui-ci.  
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'''''Article VI.''''' Les cultes de Mars, Junon et Mercure ont à leur tête des Flamines majeurs. Pour espérer devenir Flamine majeur, il faut être patricien, sans contrainte censitaire, et ne pas avoir été condamné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante.
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'''''X.''''' Il y a quatre Flamines majeurs pour Jupiter, Mars, Junon et Mercure, et douze mineurs pour Cères , Vulcain, Neptune, Venus, Bacchus, Pluton, Apollon, Vesta, Minerve, Diane, Quirinus, Esculape.  
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'''''Article VII.''''' En cas de vacance d’un poste de Flamine majeur, le Pontife fait un appel à candidature parmi les sénateurs. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife choisit deux candidats puis consulte les auspices pour les départager.
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Si un seul candidat se présente, les augures seront consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamine du Dieu concerné.<br>
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En cas d’absence de candidat, le Pontife assurera la fonction jusqu’à ce qu’un candidat se fasse savoir.
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'''DES FLAMINES MINEURS'''
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'''''Article VIII.''''' Chaque Flamine majeur a le même rôle pour son Dieu qu’un Flamine mineur mais il a autorité pour organiser des festivités réunissant des divinités mineures aux côtés de son Dieu tutélaire, auquel cas seul le Pontife peut y émettre un veto.
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Les Flamines majeurs doivent en outre organiser chaque année des festivités avec l’ensemble du collège des prêtres de leur culte.
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'''''XI.''''' Pour être Flamen mineur il faut être citoyen romain non-sénateur, de sexe masculin, et ne pas avoir été sanctionné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante. Il faut en outre avoir 5000 as de Cens.  
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'''''XII.''''' En cas de vacance d’un poste de Flamine mineur, le pontifex Maximus ou à défaut le Conseil fera un appel à candidature parmi les citoyens non sénateurs. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife ou le Conseil choisiront deux candidats puis consulteront les auspices pour les départager. Si un seul candidat se présente, les Auspices seront consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamen du Dieu concerné.  
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L’organisation est à leur charge, tandis que les finances sont contrôlées par le Pontife.
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'''''XIII.''''' En cas d’absence de candidat non citoyen, c’est le Pontife ou à défaut un Flamen majeur qui assurera le poste jusqu'à ce qu’un candidat se fasse connaître et soit élu.  
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'''''Article IX.''''' Chaque année, une consultation des Augures aura lieu pour un Flamine majeur, qui ne peut être le Pontife l’année de son élection, afin de savoir s’il est reconduit par les Dieux dans ses fonctions. Le Pontife désigne l’ordre de passage. Il ne peut soumettre à nouveau un Flamine aux augures que lorsque les deux autres ont eux-mêmes été soumis au même jugement divin.
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'''''XIV.''''' Chaque Flamen doit assurer le culte du Dieu sur l’ensemble du territoire de la République, organiser chaque année des festivités pour ce Dieu en trouvant lui-même les fonds nécessaires et peut à loisir réunir les fidèles pour des prières en l’honneur de ce Dieu.  
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'''''Article X.''''' Les Flamines mineurs ou majeurs peuvent manifester leur désir de quitter leur charge. Pour cela ils devront le demander en personne au Pontife, en privé pour les Flamines mineurs, sous le témoignage du Sénat pour les Flamines majeurs.
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'''''XV.''''' Pour assurer sa mission, il a autorité sur tous les officiants religieux attachés au culte de son Dieu.  
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Le Pontife convoquera ensuite les augures du dieu concerné. Si le dieu accepte, le Flamine est déchu de son titre.
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Un tel acte ne pouvant que déplaire aux dieux, l’ancien Flamine ne pourra postuler à un autre Flaminat, excepté le Pontificat, puisque Jupiter est souverain sur tous les autres dieux.<br>
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Les filles Vestales d’un Flamine ayant abandonné sa charge ne peuvent plus exercer leur sacerdoce et devront être déchues par le Pontife.
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'''''XVI.''''' Tous les deux ans, une consultation des augures aura lieu pour chaque Flamen afin de savoir si les Dieux le reconduisent dans ses fonctions.  
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Un Flamine majeur peut cependant se présenter au Pontificat sans pour autant démissionner de sa charge, Jupiter étant le roi de tous les dieux et sa volonté s’imposant même aux Immortels. Si le Flamine candidat n’est pas désigné Pontife, il peut conserver son titre de flamine, sous réserve de la confirmation de sa divinité tutélaire.
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'''DES FLAMINES MAJEURS'''
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''[...]''
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'''''XVII.''''' Pour être Flamen majeur, il faut être sénateur et ne pas avoir été condamné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante.
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'''''XVIII.''''' En cas de vacance d’un poste de Flamen majeur, le Pontife ou à défaut le Conseil fera un appel à candidature parmi les sénateurs. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife ou le Conseil choisiront deux candidats puis consulteront les auspices pour les départager. Si un seul candidat se présente, les Auspices seront consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamen du Dieu concerné.
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'''TITRE V. Du Conseil des Flamines.'''
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'''''XIX.''''' En cas d’absence de candidat, le Pontife assurera la fonction jusqu’à ce qu’un candidat se fasse savoir. Passé un délai de trois mois, le pontife devra tiré au sort un flamen mineur qui assurera l’intérim si les augures y sont favorables. Il pourra devenir flamen majeur sans être sénateur si aucun sénateur ne s’est porté candidat dans l’année.  
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'''''Article I.''''' Les Flamines mineurs et majeurs ainsi que le Pontife sont membres de droit du Conseil des Flamines.
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'''''XX.''''' Le Flamen mineur intérimaire nommera un membre élevé de son clergé pour le remplacer mais gardera autorité sur lui si besoin est. S’il devient flamen majeur, une élection sera ouverte pour le remplacer.
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C’est le Pontife, plus haute autorité religieuse mortelle, qui préside le Conseil.
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'''''XXI.''''' Chaque Flamen majeur a le même rôle pour son Dieu qu’un Flamen mineur mais il a autorité pour organiser des festivités réunissant des divinités mineures aux côtés de son Dieu tutélaire.
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'''''XXII.''''' Les Flamines majeurs doivent en outre organiser chaque année des festivités conjointes avec l’ensemble du collège des prêtres.
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'''''XXIII.''''' Chaque année, une consultation des Augures aura lieu pour un flamen majeur, qui ne peut être le pontife l’année de son élection, afin de savoir s’il est reconduit par les Dieux dans ses fonctions.
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'''''XXIV.''''' Les Flamines majeurs, s’ils sont au moins deux, peuvent proposer au conseil de s’opposer à une décision du grand pontife. Le Conseil vote à la majorité simple et le veto court tant qu’il n’est pas levé par un nouveau vote ou jusque à ce que le Pontifex Maximus meurt ou perde la confiance des Dieux.
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'''DU PONTIFEX MAXIMUS'''
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'''''XXV.''''' Le Flamine majeur de Jupiter est toujours le Pontifex Maximus puisque Jupiter est notre Dieu tutélaire.
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'''''XXVI.''''' L’auspicium du Grand Pontife est illimité.
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'''''XXVII.''''' Il ne peut quitter Rome qu’en cas de péril grave nécessitant la bienveillance de Jupiter en dehors de Rome et si les auspices donnent leur accord.
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'''''XXVIII.''''' Son autorité est alors transféré aux trois flamines majeurs restant qui disposent de tous ses pouvoirs et prérogatives.
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'''''XXIX.''''' Si le poste de Grand Pontife est vacant, l’intérim est assuré par les trois autres Flamines.
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'''''XXX.''''' Le Conseil fait alors un appel à candidature au sein du Sénat mais les flamines majeurs peuvent aussi se porter candidat.
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'''''XXXI.''''' Le Conseil retiendra deux noms par un vote à la majorité simple et les Auspices seront consultés pour les départager. Si un seul candidat s’est fait connaître, les Auspices détermineront simplement si le sénateur est reconnu flamen de Jupiter et grand pontife.
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'''''XXXII.''''' Le Grand Pontife est responsable du budget religieux dont il recevra le montant de la questure dès que possible.
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'''''XXXIII.''''' Ce budget n’a pas vocation à couvrir l’ensemble des dépenses religieuses mais seulement à assurer l’organisation des événements capitaux et mettre en place des projets particuliers.
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'''''XXXIV.''''' Le Grand Pontife fait donc un usage discrétionnaire de ce budget quant à sa répartition entre les différents collèges et son utilisation pour des œuvres religieuses.
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'''''XXXV.''''' Ce budget n’est cependant pas exclu du contrôle effectué par le Censeur qui doit s’assurer de la bonne gestion des deniers alloués et de leur légale affectation. Si des sommes sont épargnées au cours de l’année, le Pontife peut les conserver mais elles seront ajoutées au budget de l’année suivante et seront toujours sujettes à contrôle.
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'''''XXXVI.''''' Le pontifex maximums a autorité sur toute personne appartenant au clergé romain.
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'''''XXXVII.''''' Il peut aussi proposer directement une loi à caractère religieux aux débats et les Consuls seront tenus de mettre ce projet aux voix dès que le Grand Pontife en fera la demande.
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'''''XXXVIII.''''' Il dispose également d’un veto pontifical qui empêche le Sénat ou tout magistrat de prendre un acte relatif à la religion, c’est à dire tout acte ayant une influence sur les affaires religieuses. Sont donc exclus le simple fait de consulter les augures ou la nécessité d’une approbation de celles-ci.
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'''''XXXIX.''''' Le Grand Pontife est pour le reste un Flamen majeur comme un autre qui a donc les mêmes pouvoirs et attributions. Il présidera cependant toutes les cérémonies auxquelles il sera présent.
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===<font color=darkred>'''Lex Atius 321 - Du collège des Vestales</font>'''===
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''La Loi sur le collège des Vestales, mise en application en l’an 321 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consul Labienus Titus et Tullius Grollius Antonius, sur la proposition du sénateur ATIUS BARNUM Octave, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine. Elle amende la loi de TALARIUS Asirius Caius votée en 307''
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'''Préambule :'''
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Afin que la Tradition soit clairement accessible à chaque sénateur, afin de statuer clairement sur les obligations, les prérogatives et les peines encourues par les vestales en cas de manquement grave à leur titre, le Sénat et le Peuple de Rome décident d'adopter les articles suivants :
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'''''Article 1.'''''
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Vesta étant une déesse vierge, les prêtresses qui seront chargées de son culte seront nommées Vestales et devront être également vierges. Seules les filles issues de gens patriciennes peuvent devenir vestales, conformément à la volonté des Dieux. Elles devront célébrer et honorer l'ensemble des Divinités romaines sous l'autorité du Grand Pontife. Elles constitueront un Collège qui sera intitulé Collège des Vestales. Ce collège des vestales sera dirigé par la Grande Vestale qui devra avoir plus de 35 ans. Cette dernière sera désignée pas le Grand Pontife en début d'année comme étant la vestale la plus pieuse. Si aucune vestale n’a plus de 35 ans, le Grand Pontife désignera la GrandeVestale parmi les deux vestales les plus âgées. Son choix se devra d'être ratifié par les Augures et elle occupera ce poste jusqu'à la mort ou jusqu'à renvoi de celle-ci.
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'''''Article 2.'''''
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Ces prêtresses vénéreront le foyer domestique et elles seront toutes d’une morale et d’une éducation religieuse irréprochable. Elles devront être exemptes de tout défaut corporel, n’avoir jamais été réduit en esclavage et être nées de parents libres et citoyens romains. Leur père et leur mère devront être encore vivants, la mort de l'un des parents étant prise traditionnellement pour un signe néfaste de la part des Dieux.
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'''''Article 2.1 :'''''
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De plus, si la Vestale est la seule descendante de sa famille, et afin de ne pas priver Rome d'enfants de sang patricien, la vestale pourra terminer sa fonction sous demande de la famille et acceptation du Grand Pontife afin de se marier.
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'''''Article 3.''''' Le service des Vestales durera 30 années. Pendant les 10 premières années, la jeune vestale apprendra ses devoirs et les cérémonies de son ministère ; dans les dix suivantes, elle les exercera et pendant les dix dernières, les enseignera.
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'''''Article 3.1''''' Elles bénéficieront au terme de ces trente années, d’une rente et d’un logement. Mais elles peuvent également devenir chaperon dans une famille plébéienne dont le cens s’élève à plus de 20 000 as ou une famille patricienne. En ce cas, elle ne bénéficiera plus des prérogatives de l’Etat mentionnées ci-dessus.
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'''''Article 3.2.''''' L’âge minimal pour devenir Vestale est de 10 ans. L âge maximal pour devenir vestale est de 25 ans mais la candidate devra néanmoins respecter les clauses ci dessus et en particulier la virginité.
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'''''Article 4.'''''
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Les fonctions principales des Vestales seront de :
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- Veiller sur un foyer qui sera éternellement allumé dans la Villa ou elles logeront (le feu sera allumé dans l'atrium et son extinction sera interprété comme un signe funeste).
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- Présenter les offrandes dans le Temple et au Dieu auquel elles seront assignées par le Pontifex Maximus. (Chaque Vestale sera assignée à un dieu qu'elle honorera. Cela n'empêchera pas à la Vestale d'honorer un autre Dieu sous l'injonction du Grand Pontife).
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- Animer les fêtes religieuses en compagnie du Pontifex et du Flamine concerné.
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'''''Article 5.'''''
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La Vestale qui violera son vœu de chasteté sera punie de mort. Elle sera fouettée de verges, habillée comme défunte, et emmurée vivante dans un caveau.
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'''''Article 5.1.'''''
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Toutefois, s’il est avéré par enquête pontificale et édilitaire que c’est sous la contrainte, la violence, ou les menaces, que la Vestale a perdu sa virginité, elle ne sera que déchue de son titre de Vestale et ne subira aucune autre peine.
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'''''Article 5.2.'''''
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Le ou les partenaires des Vestales non chastes seront torturés, émasculés, avant d’être battus de verges jusqu’à la mort.
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'''''Article 6.'''''
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Les Vestales jouiront de prérogatives exceptionnelles. Elles seront entretenues au frais de l’Etat. Elles seront affranchies de l’autorité paternelle et auront le droit d’avoir un licteur devant elles dans la rue. Leur témoignage pourra être reçu en justice sans prêter serment.
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'''''N.B. :''''' L'auteur souhaite remercier humblement les Pontifex Maximus précédents, et en particulier feu Forestus, qui avaient eu l'ambition de proposer un projet de constitution religieuse dont l'auteur s'est largement inspiré. A sa mémoire.
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==='''<font color=darkred>Lex Carmanovia 325 – De la donation de terres au Clergé</font>'''===
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''La loi de la donation de terres au clergé, adoptée en l’an 324 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Antonicus et Carmanovius, sur proposition du Sénateur Carmanovius, est applicable à partir de sa promulgation selon les clauses qu'elle fixe.''
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'''Préambule :'''
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Cette Loi porte sur un don de terre fait par la République à son clergé, afin de remercier Jupiter, Roi des Dieux, d'avoir aidé la République en lui permettant d'utiliser le trésor de Jupiter.
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'''''Article I :''''' La République fait un don de 500.000 ares d'Ager Publicus au clergé de Jupiter. Ces terres appartiennent maintenant de plein droit au clergé de Jupiter, et nul ne saurait les lui contester.
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'''''Article II :''''' Touché par cet égard, et soucieux d'affirmer l'importance de Rome et de la République à ses yeux, le Roi des Dieux estime que la dette de ladite République à son égard est payée.
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'''''Article III :''''' Le Clergé de Jupiter, considéré comme une personne morale et non comme un ensemble d'individu, gère ces terres globalement. Il n'a nul droit de les léguer à titre personnel à ses membres, ou de permettre à ceux-ci de les utiliser à leur seul profit.
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'''''Article IV :''''' Le clergé de Jupiter a toute latitude concernant l'exploitation économique de ces terres: vente, exploitation directe ou exploitation indirecte. C'est au Pontifex Maximus, Flamine Majeur de Jupiter, qu'il revient de gérer l'ensemble de ces terres au nom du Roi des Dieux, sous la bienveillante surveillance du Grand Prêtre de Jupiter et du Censeur, qui s'assureront que nul malversation par détournement de ses terres ne sera commise contre Jupiter.
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'''''Article V :''''' Le Clergé de Jupiter se doit de veiller sur ce patrimoine, qu'il pourra utiliser comme bon lui semble dans son intérêt et dans celui de la Rome, Citée chérie des Dieux.  
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'''''Article II.''''' Le Conseil a pour rôle de conseiller le Pontife dans sa politique religieuse. Le Conseil peut émettre des déclarations, portées soit à la connaissance du Sénat ou du peuple, sous l’inspiration et la rédaction de n’importe lequel de ses membres.<br>
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Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
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- une voix pour les Douze Flamines mineurs,<br>
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- quatre voix pour les Trois Flamines majeurs.
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Le Pontife peut refuser d’avaliser la déclaration, suivant son droit de veto religieux, et doit départager le scrutin en cas d’égalité.<br>
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Le Conseil peut aussi mettre son veto à une décision du Pontife. Ce veto doit être motivé par deux Flamines majeurs et deux Flamines mineurs au moins, et voté à la majorité simple ou chacun, Flamine mineur ou majeur, possède une voix. Dans ce cas, le Pontife a le devoir de prendre les Augures sur la question litigieuse.
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'''''Article III.''''' Le Conseil a un rôle central dans la régulation des cultes étrangers. Il peut émettre une déclaration réclamant la prohibition d’un culte non officiel. Le Sénat a l’obligation alors de voter sur un SC spécifique (qui, par dérogation à la loi Tubbsaria de 335 sur les SC, a valeur permanente jusqu’au vote d’un nouveau SC) qui décide ou non de la prohibition du culte et des conditions de cette prohibition. De même, le Sénat ne peut voter un SC de prohibition d’un culte que si le Conseil des Flamines rend un avis positif. Si cinq sénateurs au moins (magistrats ou non) demandent au Pontife de réclamer l’avis du Conseil sur un problème de prohibition de culte, celui a le devoir de convoquer le Conseil et d’en recueillir l’avis.
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===<font color=darkred>'''Lex Laudana 325 De la régulation des constructions religieuses'''</font>===
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==={{CL|Laudana|325|De la régulation des constructions religieuses}}===
''La Loi de programmation, d’organisation et de régulation des constructions d’infrastructures religieuses de la République, adoptée en l’an 324 après la fondation de Rome, sous l’égide du Pontifex Maximus, sur proposition du Sénateur Laudanum Brutus, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.''
''La Loi de programmation, d’organisation et de régulation des constructions d’infrastructures religieuses de la République, adoptée en l’an 324 après la fondation de Rome, sous l’égide du Pontifex Maximus, sur proposition du Sénateur Laudanum Brutus, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.''
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'''Préambule :'''
'''Préambule :'''
   
   
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Conscient que le manque d’infrastructures religieuses menace gravement le développement de la Piété et de la Vertu des provinces sous juridictions romaines et donc nuie au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.  
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Conscient que le manque d’infrastructures religieuses menace gravement le développement de la Piété et de la Vertu des provinces sous juridictions romaines et donc nuit au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.  
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'''TITRE I : PRINCIPES GENERAUX'''
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'''TITRE I : PRINCIPES GÉNÉRAUX'''
   
   
'''''Article I :''''' Les Constructions doit avoir l’autorisation expresse du Pontifex Maximus, et du Flamine concerné, faute de quoi en aucun cas, la République ne peut assumer leur entretien.  
'''''Article I :''''' Les Constructions doit avoir l’autorisation expresse du Pontifex Maximus, et du Flamine concerné, faute de quoi en aucun cas, la République ne peut assumer leur entretien.  
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'''''Article II :''''' L'Etat décide qu’il serait souhaitable la construction dans chaque Province de Droit Romain - D’un Autel dédié à chacune des Divinités doté d’un Flamine Majeur ou Mineur. - D’une maison des pèlerins ( domus pauper ), permettant de cheminer vers les lieux saints La construction de Temple est normalement réservée aux Dieux , dont les officiants sont les Flamines Majeurs.  
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'''''Article II :''''' L'État décide qu’il serait souhaitable la construction dans chaque Province de Droit Romain - D’un Autel dédié à chacune des Divinités doté d’un Flamine Majeur ou Mineur. - D’une maison des pèlerins (domus pauper), permettant de cheminer vers les lieux saints La construction de Temple est normalement réservée aux Dieux , dont les officiants sont les Flamines Majeurs.  
'''TITRE II : DES CONSTRUCTIONS RELIGIEUSES ROME'''
'''TITRE II : DES CONSTRUCTIONS RELIGIEUSES ROME'''
   
   
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'''''Article I :''''' Les nouvelles constructions d’autel seront privées, sauf approbation par Sénatus Consulte du Sénat.  
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'''''Article I :''''' Les nouvelles constructions d’autel seront privées, sauf approbation par Senatus Consulte du Sénat.  
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'''''Article II :''''' L’Etat encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Vestales  
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'''''Article II :''''' L’État encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Vestales  
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'''''Article III :''''' L’Etat encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Augures  
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'''''Article III :''''' L’État encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Augures  
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'''''Article IV :''''' L’Etat invite à la construction de 3 domus (type Pauper ) pour assurer un hébergement digne des Pèlerins, la quatrième ayant historiquement son financement et son entretien assurés par la Gens Laudanum  
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'''''Article IV :''''' L’État invite à la construction de 3 domus (type Pauper) pour assurer un hébergement digne des Pèlerins, la quatrième ayant historiquement son financement et son entretien assurés par la Gens Laudanum  
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'''TITRE III : DU FINANCEMENT ET DES COUTS D’ENTRETIENT'''
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'''TITRE III : DU FINANCEMENT ET DES COÛTS D’ENTRETIEN'''
'''''Article I :''''' La Somme nécessaire à ces travaux sera mobilisée, sur les sommes perçues au titre de l’As des Dieux, de l’Evergétisme, ou Sénatus Consulte had hoc .  
'''''Article I :''''' La Somme nécessaire à ces travaux sera mobilisée, sur les sommes perçues au titre de l’As des Dieux, de l’Evergétisme, ou Sénatus Consulte had hoc .  
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'''''Article II :''''' Les coûts d’entretient seront à la charge de l’Etat, ou des evergétes.Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d’entrer en service de l’infrastructure.
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'''''Article II :''''' Les coûts d’entretien seront à la charge de l’État, ou des évergétes. Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d’entrer en service de l’infrastructure.
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Sommaire

Lex Tubbsaria 342 (extrait) – Loi générale de la religion civique (Titres II et V)

TITRE II. Des Flaminats

Article I. Les Flaminats sont des charges et non des magistratures. En ce sens, la loi autorise le cumul d’un Flaminat avec n’importe quelle magistrature (y compris le Tribunat) ou n’importe quelle charge, de l’historien, de l’administration des travaux, de l’archiviste des lois.
La Loi proscrit cependant aux Flamines de se présenter aux magistratures de gouverneur, d’ambassadeurs, de proédile ou de toute autre magistrature ou promagistrature impliquant l’éloignement de Rome et de la République. La loi ne proscrit pas les légatures et les missions ponctuelles. Les Flaminats sont des charges à vie, qui prennent fin à la mort du Flamine ou après désaveu des Auspices divines (celle du dieu tutélaire ou celle de Jupiter, Maître de tous les dieux).

Des Flaminats mineurs

Article II. Les dieux mineurs ont à leur tête un Flamine mineur. Pour espérer devenir Flamine mineur il faut être citoyen romain plébéien, de sexe masculin, et ne pas avoir été sanctionné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante.

Il faut en outre que les candidats soient au moins de la IIIème classe censitaire (au moins 50 000 as de Cens). Article III. En cas de vacance d’un poste de Flamine mineur, le Pontife fait un appel à candidature parmi les citoyens concernés. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife choisit deux candidats puis consultera les auspices pour les départager.

Si un seul candidat se présente, les augures sont consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamine du Dieu concerné.

En cas d’absence de candidat non citoyen, c’est le Pontife ou à défaut un Flamine majeur qui assure le poste jusqu'à ce qu’un candidat se fasse connaître et soit élu.

Article IV. Chaque Flamine doit assurer le culte du Dieu sur l’ensemble du territoire de la République, organiser

chaque année des festivités pour ce Dieu en trouvant lui-même les fonds nécessaires et peut à loisir réunir les fidèles pour des prières en l’honneur de ce Dieu. Pour assurer sa mission, il a autorité sur tous les officiants religieux attachés au culte de son Dieu. Il a le droit d’auspice pour les questions relatives à son dieu.

Article V. Tous les deux ans, une consultation des augures a lieu pour chaque Flamine afin de savoir si les Dieux le reconduisent dans ses fonctions.

Des Flaminats majeurs.

Article VI. Les cultes de Mars, Junon et Mercure ont à leur tête des Flamines majeurs. Pour espérer devenir Flamine majeur, il faut être patricien, sans contrainte censitaire, et ne pas avoir été condamné par le Censeur pour mauvaises mœurs ou autre faute infâmante.

Article VII. En cas de vacance d’un poste de Flamine majeur, le Pontife fait un appel à candidature parmi les sénateurs. Si plusieurs candidats se présentent, le Pontife choisit deux candidats puis consulte les auspices pour les départager. Si un seul candidat se présente, les augures seront consultés pour savoir s’il est reconnu par les Dieux comme Flamine du Dieu concerné.
En cas d’absence de candidat, le Pontife assurera la fonction jusqu’à ce qu’un candidat se fasse savoir.

Article VIII. Chaque Flamine majeur a le même rôle pour son Dieu qu’un Flamine mineur mais il a autorité pour organiser des festivités réunissant des divinités mineures aux côtés de son Dieu tutélaire, auquel cas seul le Pontife peut y émettre un veto. Les Flamines majeurs doivent en outre organiser chaque année des festivités avec l’ensemble du collège des prêtres de leur culte.

L’organisation est à leur charge, tandis que les finances sont contrôlées par le Pontife.

Article IX. Chaque année, une consultation des Augures aura lieu pour un Flamine majeur, qui ne peut être le Pontife l’année de son élection, afin de savoir s’il est reconduit par les Dieux dans ses fonctions. Le Pontife désigne l’ordre de passage. Il ne peut soumettre à nouveau un Flamine aux augures que lorsque les deux autres ont eux-mêmes été soumis au même jugement divin.

Article X. Les Flamines mineurs ou majeurs peuvent manifester leur désir de quitter leur charge. Pour cela ils devront le demander en personne au Pontife, en privé pour les Flamines mineurs, sous le témoignage du Sénat pour les Flamines majeurs.

Le Pontife convoquera ensuite les augures du dieu concerné. Si le dieu accepte, le Flamine est déchu de son titre. Un tel acte ne pouvant que déplaire aux dieux, l’ancien Flamine ne pourra postuler à un autre Flaminat, excepté le Pontificat, puisque Jupiter est souverain sur tous les autres dieux.
Les filles Vestales d’un Flamine ayant abandonné sa charge ne peuvent plus exercer leur sacerdoce et devront être déchues par le Pontife.

Un Flamine majeur peut cependant se présenter au Pontificat sans pour autant démissionner de sa charge, Jupiter étant le roi de tous les dieux et sa volonté s’imposant même aux Immortels. Si le Flamine candidat n’est pas désigné Pontife, il peut conserver son titre de flamine, sous réserve de la confirmation de sa divinité tutélaire.

[...]

TITRE V. Du Conseil des Flamines.

Article I. Les Flamines mineurs et majeurs ainsi que le Pontife sont membres de droit du Conseil des Flamines.

C’est le Pontife, plus haute autorité religieuse mortelle, qui préside le Conseil.

Article II. Le Conseil a pour rôle de conseiller le Pontife dans sa politique religieuse. Le Conseil peut émettre des déclarations, portées soit à la connaissance du Sénat ou du peuple, sous l’inspiration et la rédaction de n’importe lequel de ses membres.
Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :

- une voix pour les Douze Flamines mineurs,
- quatre voix pour les Trois Flamines majeurs.

Le Pontife peut refuser d’avaliser la déclaration, suivant son droit de veto religieux, et doit départager le scrutin en cas d’égalité.
Le Conseil peut aussi mettre son veto à une décision du Pontife. Ce veto doit être motivé par deux Flamines majeurs et deux Flamines mineurs au moins, et voté à la majorité simple ou chacun, Flamine mineur ou majeur, possède une voix. Dans ce cas, le Pontife a le devoir de prendre les Augures sur la question litigieuse.

Article III. Le Conseil a un rôle central dans la régulation des cultes étrangers. Il peut émettre une déclaration réclamant la prohibition d’un culte non officiel. Le Sénat a l’obligation alors de voter sur un SC spécifique (qui, par dérogation à la loi Tubbsaria de 335 sur les SC, a valeur permanente jusqu’au vote d’un nouveau SC) qui décide ou non de la prohibition du culte et des conditions de cette prohibition. De même, le Sénat ne peut voter un SC de prohibition d’un culte que si le Conseil des Flamines rend un avis positif. Si cinq sénateurs au moins (magistrats ou non) demandent au Pontife de réclamer l’avis du Conseil sur un problème de prohibition de culte, celui a le devoir de convoquer le Conseil et d’en recueillir l’avis.


Lex Laudana 325 – De la régulation des constructions religieuses

La Loi de programmation, d’organisation et de régulation des constructions d’infrastructures religieuses de la République, adoptée en l’an 324 après la fondation de Rome, sous l’égide du Pontifex Maximus, sur proposition du Sénateur Laudanum Brutus, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.

Préambule :

Conscient que le manque d’infrastructures religieuses menace gravement le développement de la Piété et de la Vertu des provinces sous juridictions romaines et donc nuit au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.

TITRE I : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Article I : Les Constructions doit avoir l’autorisation expresse du Pontifex Maximus, et du Flamine concerné, faute de quoi en aucun cas, la République ne peut assumer leur entretien.

Article II : L'État décide qu’il serait souhaitable la construction dans chaque Province de Droit Romain - D’un Autel dédié à chacune des Divinités doté d’un Flamine Majeur ou Mineur. - D’une maison des pèlerins (domus pauper), permettant de cheminer vers les lieux saints La construction de Temple est normalement réservée aux Dieux , dont les officiants sont les Flamines Majeurs.

TITRE II : DES CONSTRUCTIONS RELIGIEUSES ROME

Article I : Les nouvelles constructions d’autel seront privées, sauf approbation par Senatus Consulte du Sénat.

Article II : L’État encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Vestales

Article III : L’État encourage la construction d’une domus (type Graduata) pour assurer un hébergement digne des Augures

Article IV : L’État invite à la construction de 3 domus (type Pauper) pour assurer un hébergement digne des Pèlerins, la quatrième ayant historiquement son financement et son entretien assurés par la Gens Laudanum

TITRE III : DU FINANCEMENT ET DES COÛTS D’ENTRETIEN

Article I : La Somme nécessaire à ces travaux sera mobilisée, sur les sommes perçues au titre de l’As des Dieux, de l’Evergétisme, ou Sénatus Consulte had hoc .

Article II : Les coûts d’entretien seront à la charge de l’État, ou des évergétes. Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d’entrer en service de l’infrastructure.



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