Registre des Lois abrogées
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Sommaire |
REGISTRE des LOIS ABROGEES
Les Lois Organiques & Constituantes
Généralités
Ce sont toutes les lois abrogées définissant les pouvoirs, la hierarchie des normes ainsi que les grands principes du droit.
Du Peuple
Ce sont toutes les lois abrogées concernant le Patriciat, la Plèbe, l'Ordre Equestre, et plus généralement, le peuple.
Du Sénat de Rome, Des Comices et Des Principes Généraux
Ce sont toutes les lois abrogées se référant aux institutions de la République sans pour autant définir les fonctions elles-mêmes, ce sont des lois générales sur les magistratures, charges et fonctions.
Des Magistratures et Fonctions de la République
Ce sont toutes les lois abrogées définissant les magistratures, les charges et les délégations.
Des Lois s'y afférant
Ce sont toutes les lois abrogées se référant aux lois afférant aux magistratures et fonctions de la République.
Les Lois Organisant le Territoire
Les Lois sur la Religion
Les Lois Judiciaires
Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
Les Lois Urbaines & de Constructions
Les Lois Civiles
Les Traités
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