Registre des Lois abrogées

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Sommaire

REGISTRE des LOIS ABROGEES

Les Lois Organiques & Constituantes

** Généralités

Ce sont toutes les lois abrogées définissant les pouvoirs, la hierarchie des normes ainsi que les grands principes du droit.

** Du Peuple

Ce sont toutes les lois abrogées concernant le Patriciat, la Plèbe, l'Ordre Equestre, et plus généralement, le peuple.

** Du Sénat de Rome, Des Comices et Des Principes Généraux

Ce sont toutes les lois abrogées se référant aux principes généraux des institutions de la République.

** Des Magistratures et Fonctions de la République

Ce sont toutes les lois abrogées définissant les magistratures, les charges et les délégations.

** Des Lois s'y afférant

Ce sont toutes les lois abrogées se référant aux lois afférant aux magistratures et fonctions de la République.


Les Lois Organisant le Territoire

Les Lois sur la Religion

Les Lois Judiciaires

Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome

Les Lois Urbaines & de Constructions

Les Lois Civiles

Les Traités



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