318-maximus
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Le traité de commerce entre la République romaine et la cité-état de Naples signé en 318, sous l'égide des Consuls Tullius Antonius grollus et Valerius Quintus et des Archontes Nagemnon et Dorcon de Naples, entre en vigueur dès la signature de ce traité.
Article 1 : Dans le soucis de maintenir de bonnes relations, la République romaine et la cité-état de Naples reconnaissent la libre circulation des biens et des marchandises entre leurs deux territoires sous réserve des annexes suivantes.
Annexe A/01 : Les marchands de citoyenneté Napolitaine seront exemptés de taxes sur le produits suivants dans la cité de Rome et en Campanie exclusivement : Blé , Orge, Céramique, Bovin et ovin, Marbre.
Annexe A/02 : Les marchands de citoyenneté Romaine seront exemptés de taxes sur le produits suivants dans la cité de Naples et ses dépendances : Blé, Orge, Fruits, Vins, Huile d'Olive, Orfèvrerie.
Annexe B/01 : Les marchands Napolitains seront exemptés de taxes sur le produits suivants dans l'ensemble des Provinces de droit romain : Bovin et ovin, Céramique.
Annexe C : Pour bénéficier de ces avantages, les commerçants Napolitains et Romains devront se présenter au premier poste de contrôle de l'Etat où ils se rendent avec un document portant le sceau de leur cité et justifiant de leur citoyenneté.
Annexe D :Pour l'élaboration de la liste des produits exemptés de taxe et leur actualisation, les responsables des différentes Confréries des dites cités devront se rencontrer tout les 3 ans pour remettre à jour et actualiser les Annexes A/01, A/02 et B/01.
Article 2 : Pour favoriser le commerce entre ces deux Etats et particulièrement entre les Deux Cités Mères de ces Etats, la création d'une route commerciale à deux voiries sera lancée. Elle sera financée lors de sa construction à 70% par la Cité de Naples et à 30% par celle de Rome. L'entretient de ces voiries sera par contre à la charge du peuple où elle se situeront.
Article 3 : Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à vendre leurs biens et marchandises les uns sur le territoire de l'autre, dans le respect des lois de chaque état.
Article 4 : Le commerce d'esclaves de Citoyenneté Napolitaine est interdit sur le territoire de la République romaine.
Le commerce d'esclave de Citoyenneté Romaine est interdit sur le territoire de Naples.
Article 5 : Dans le soucis de promouvoir le commerce entre les deux Etats, sont établis les bases d'une collaboration contre le brigandage et la criminalité. Les magistrats des deux états gérant les affaires de police et de justice seront autorisés à communiquer ensemble afin d'assurer la continuité des poursuites contre les brigands et autres criminels tentant de s'y soustraire en franchissant la frontière d'un des deux signataires de ce traité.
Article 6 : Tout les cinq ans, des 'jeux' seront organisé dans les deux cités de manière alternée en vue de symboliser l'entente entre Naples et Rome. Il en acquière à la cité organisant les Jeux la responsabilité de les préparer et de les organiser.
Article 7 : Une ambassade permanente romaine sera établie à Naples et une ambassade permanente napolitaine sera établie à Rome
SPQR
Loi abrogée par la loi de Valerius de 320.
