318-questus

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Traité entre la République Romaine et la Royauté de Thessalie (en 318 après la Fondation)

Première Partie :

Au niveau commercial : Le traité de commerce entre la République Romaine et la Royauté de Thessalie signé en 317 après la fondation, sous l'égide des Consuls Grollius Antonius Tullius et Valerius Quintus et du Roi de Thessalie, entre en vigueur dès la signature de ce traité.

Article 1 : Dans le souci de maintenir de bonnes relations, la République romaine et la Royauté de Thessalie reconnaissent la libre circulation des biens et des marchandises entre leurs deux territoires sous réserve des annexes suivants.

Annexe A/01 : Les marchands de citoyenneté Thessalienne seront exemptés de taxes sur les produits suivants dans la cité de Rome exclusivement : Blé, Orge, Céramique, Bovin et ovin, Marbre.

Annexe A/02 : Les marchands de citoyenneté Romaine seront exemptés de taxes sur les produits suivants dans la Royauté de Thessalie et ses dépendances : fer, cuivre, or et bois

Annexe B : Les marchands Thessaliens seront exemptés de taxes sur les produits suivants dans l'ensemble des provinces de droit romain ou vassalisée : Bovin et ovin, Céramique.

Annexe C : Les marchands romains seront exempts de taxe dans la Thessalie sur les produits suivants: Blé, Orge, minéraux, Céramique et bois

Annexe D : Pour bénéficier de ces avantages, les commerçants Thessaliens et Romains devront se présenter au premier poste de contrôle de l'État où il se rend avec un document portant le sceau de sa cité et justifiant sa citoyenneté.

Annexe E : Pour l'élaboration de la liste des produits exemptés de taxe et leur actualisation, les responsables des différentes Confréries des dites cités devront se rencontrer tous les 10 ans pour remettre à jour et actualiser les Annexes A/01, A/02 et B.

Article 2 : Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à vendre leurs biens et marchandises les uns sur le territoire de l'autre, dans le respect des lois de chaque état.

Article 3 : Dans le souci de promouvoir le commerce entre les deux états, sont établis les bases d'une collaboration contre le brigandage et la criminalité. Les magistrats des deux états gérant les affaires de police et de justice seront autorisés à communiquer ensemble afin d'assurer la continuité des poursuites contre les brigands et autres criminels tentant de s'y soustraire en franchissant la frontière d'un des deux signataires de ce traité.

Article 4 : Tout les cinq ans, des "jeux" seront organisé dans les deux cités de manière alternée en vue de symboliser l'entente entre Thessalie et Rome. Il en acquière à la cité organisant les Jeux la responsabilité de les préparer et de les organiser.

Deuxième Partie :

Au niveau militaire : Le traité militaire entre la République Romaine et la Royauté de Thessalie signé en 317 après la fondation, sous l'égide des Consuls Grollius Antonius Tullius et Valerius Quintus et du Roi de Thessalie, entre en vigueur dès la signature de ce traité.

Article 1 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie sont alliées et s'engagent à ne se nuire d'aucune manière, directe ou indirecte.

Article 2 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie sont tenues de fournir une assistance militaire, à la hauteur de leurs possibilités, à leurs alliés en cas de guerre. Ne sont pas concernées les guerres agressives menées par un signataire sans raisons justifiant un conflit (provocations d'un état, soutien d'ennemis ou de pirates par un état...), les signataires étant alors libres de suivre ou non le conflit.

Article 3 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie s'engagent à lutter contre la piraterie et le brigandage, si nécessaire en établissant une collaboration entre les magistrats concernés. La protection des routes terrestres et maritimes pourra être assurée conjointement dans les régions frontalières.

Article 4 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie s'engagent à mettre en place une ambassade permanente dans chaque pays signataire, afin qu'un réseau d'information se mettent en place entre ceux-ci.

Article 5 : Les représentants de la République Romaine et de la Royauté de Thessalie se rencontreront directement, ou via ambassadeurs, afin de resigner ce traité ou de changer certains articles, et cela tous les 10 ans.

Article 6 : La Royauté de Thessalie reconnait la Mer Adriatique comme zone d'influence romaine.

Article 7 : La République Romaine reconnait la Mer Egée comme zone d'influence thessalienne.

Article 8 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie s'engagent de permettre à tout navire romain et thessalien de mouiller en toute sécurité dans leurs ports respectifs.

Article 9 : La Royauté de Thessalie s'engage à ce que les ambassadeurs romains soient reçus de manière prioritaire auprès du roi de Thessalie.

Article 10 : La République Romaine s'engage à ce que les ambassadeurs thessaliens soient reçus de manière prioritaire auprès des consuls de Rome.

Troisième Partie :

Au niveau des échanges : Le traité militaire entre la République Romaine et la Royauté de Thessalie signé en 317 après la fondation, sous l'égide des Consuls Grollius Antonius Tullius et Valerius Quintus et du Roi de Thessalie, entre en vigueur dès la signature de ce traité.

Article 1 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie s'engagent à s'envoyer mutuellement des architectes et des techniciens afin de développer de bonnes relations et permettre de diversifier et de développer les techniques de construction dans leurs états respectifs.

Article 2 : La République Romaine et la Royauté de Thessalie s'engagent à s'envoyer mutuellement des précepteurs afin de développer de bonnes relations et permettre à la population de connaître les cultures et les traditions de leurs états respectifs.

S.P.Q.R.

Loi abrogée par la loi de Valerius de 320.