Lois sur la justice
Un article de RomeWiki.
(Différences entre les versions)
Eusebe (Discuter | Contributions)
(Nouvelle page : Seules les lois non abrogées apparaissent ici. <br> 353 : *Amendement des lois judiciaires pour améliorer le fonctionnement de la justice (Sempronius,...)
Modification suivante →
Version du 9 février 2009 à 08:54
Seules les lois non abrogées apparaissent ici.
353 :
- Amendement des lois judiciaires pour améliorer le fonctionnement de la justice (Sempronius, J, loi)
344 :
- Tenue des procès (Coldeeus, J, loi)
329 :
- Peines infâmantes (Flavius, J, loi)
322 :
- Assesseurs prétoriens (Aegidius, J, loi)
- Application des peines (Aegidius, J, loi)
310 :
- Définition des principes de procédure judiciaire (Cornelius, J, loi)
- Grands principes du droit, hiérarchie des normes et infractions (Cornelius, O, J, loi)
214 :
- Vigiles et enquêtes (Antonius, J, loi)
