Sommaire du Codex
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§ 3 – Du service du Cadastre | § 3 – Du service du Cadastre | ||
Version du 1 décembre 2005 à 18:20
Livre Premier - Les Lois Organiques & Constituantes
Titre Premier : Généralités
Chapitre Deux – Hierarchie des Normes
Chapitre Trois – Grands Principes du Droit
Titre Deux : Du Peuple
Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Equestre
Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble
Titre Trois : Des Institutions de la République
Chapitre Un – Du Sénat de Rome
Chapitre Trois – Des Principes Généraux
Chapitre Quatre : Des Magistratures du Cursus Honorum
§ 1 – De la Questure & des lois y afférant
§ 2 – De l’Edilité & des lois y afférant
§ 3 – De la Préture & des lois y afférant
§ 4 – Du Consulat & des lois y afférant
Chapitre Cinq : Des Autres Fonctions Electives
§ 2 – Du statut d’Ambassadeur et d'Envoyé consulaire
Chapitre Six : Des Charges
§ 3 – De la légation militaire
Chapitre Sept : Des Délégations
§ 1 – De l’Historien Officiel de la République
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux
§ 3 – De l’Archiviste de la République
Livre II - Les Lois Organisant le Territoire
Titre Premier : Généralités
Chapitre Un – Des Principes de l’Organisation des Territoires
Titre Deux : Du Territoire de la République de Rome
Chapitre Un – Des Provinces de Rome
Chapitre Deux – Des Colonies de Rome
Livre III - Les Lois sur la Religion
Titre Premier : Du clergé et de son Organisation
Chapitre Un – Du Pontifex Maximus
Chapitre Deux – Du Clergé Romain
Livre IV - Les Lois Judiciaires
Titre Premier : Des Principes
Chapitre Deux – Des Principes De La Justice
Titre Deux : Des Peines
Chapitre Un – Des Lois sur les Peines
Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
Titre Premier : Généralités
Chapitre Un – Du Droit de Guerre
Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre
Titre Deux : Des Forces Armées
Chapitre Un – Des Forces Terrestres
Chapitre Deux – Des Forces Navales
Chapitre Trois – Des Colonies Militaires
Chapitre Quatre – Du Service de Renseignements de Rome
Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions
Titre Premier : Des Services Urbains de l’Etat
Chapitre Un – Des Services Edilitaires
§ 2 – De l’Administrateur des Travaux Rappel
§ 3 – Du service du Cadastre
§ 4 – Du corps des vigiles du feu
Titre Deux : Des Lois de Construction
Chapitre Un – Des Principes
Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles
Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires
Livre VI - Lois Civiles
Titre Premier - Lois Commerciales
Chapitre Un - Commerce Terrestre
Chapitre Deux - Commerce maritime
Titre Deux - Lois diverses
Livre VII - Les Traités
Chapitre Un - Traités Militaires
Chapitre Deux - Traités Diplomatiques - Ambassades
Chapitre Trois - Traités Commerciaux
REGISTRE des LOIS ABROGEES
