Les magistratures

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	** XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.		** XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.
	** XVII. Les relations entre magistrats et entre les magistrats et le Sénat sont régies par la loi Cornelius Scipio de 313, élevée au rang de loi organique.		** XVII. Les relations entre magistrats et entre les magistrats et le Sénat sont régies par la loi Cornelius Scipio de 313, élevée au rang de loi organique.
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	== Cursus honorum ==		== Cursus honorum ==

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Version du 16 janvier 2011 à 17:32

Loi d’Harpax sur les magristratures

• De l’élection
  • I. Tout sénateur remplissant les conditions d’âges et de cursus peut se présenter sous réserve du contrôle de son éligibilité.
  • II. A l’issue du vote du Sénat, le Censeur dresse une liste des sénateurs ayant reçu une majorité de votes POUR. Ils sont classés dans l’ordre décroissant du nombre de POUR après soustraction des contre.
  • III. Les comices centuriates sont alors réunis. Le Censeur fait alors lecture des listes puis appelle les centuries à voter une par une pour chacun des magistrats.
  • IV. Sont élus immédiatement les candidats qui ont le suffrage positif de la majorité des centuries.
  • V. Le vote s’arrête dès que les postes sont pourvus ou que tous les candidats sont passés devant les comices. S’il manque des candidats ou que certains postes n’ont pas été pourvus fautes d’élus, des élections suffectes ont lieu aux premiers jours du printemps au plus tard, à partir d’une liste dressée par le censeur et selon la procédure décrite aux articles précédents.
  • VI. Les noms des élus doivent ensuite recevoir l’avis favorable des Augures.
  • VII. La proclamation des résultats par le Censeur marque la fin des élections.
• Des principes généraux
  • VIII. Les magistratures sont soumises au principe de gratuité qui interdit toute forme de rémunération des magistrats.
  • IX. Les magistratures sont soumises au principe de collégialité qui donne un pouvoir de veto à chaque magistrat sur son ou ses collègues. Le veto peut être levé par senatus consulte.
  • X. L’accès aux magistratures est subordonné au respect du cursus honorum qui commence par la questure pour arriver à la censure en passant par l’édilité, la préture et le consulat.
  • XI. Il est interdit de cumuler plusieurs magistratures.
  • XII. A l’exception de la censure et de la dictature, les magistratures sont annuelles et renouvelables consécutivement deux fois sauf sénatus consulte contraire du Sénat. A l’issue de ces trois mandats, il faut attendre un an avant de pouvoir se présenter à la même magistrature.
  • XIII. Les magistrats disposent d’une immunité empêchant toute action coercitive sur leur personne ou leurs biens et ne permettant aucune poursuite contre eux le temps de leur mandat.
  • XIV. Un senatus consulte peut lever cette immunité.
  • XV. Les sénateurs peuvent demander au Censeur la mise aux voix d’un sénatus consulte de destitution.
  • XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.
  • XVII. Les relations entre magistrats et entre les magistrats et le Sénat sont régies par la loi Cornelius Scipio de 313, élevée au rang de loi organique.

Cursus honorum

Le Cursus honorum (qui en latin signifie Carrière des honneurs ou littéralement : course des honneurs) était l'ordre d'accès aux magistratures publiques sous la Rome antique. Cet ordre était obligatoire, permettait de gagner les compétences et d’avoir pour magistrats suprêmes des hommes mûrs et expérimentés.

Chaque année, les comices élisaient, en théorie du moins :

• 2 consuls, qui dirigent l'Etant et l'armée.
• 2 préteurs, qui rendant la justice.
• 2 édiles, qui ravitaillent et administrent Rome (voirie, police).
• 3 questeurs, qui s'occupent des finances.

Ainsi que des tribuns de la plèbe afin de permettre à cette dernière de défendre ses intérêts contre l'abus de magistrats.

Un censeur était élu tout les lustres (c'est à dire, tout les cinq ans) pour veiller aux bonnes moeurs et au respect des lois et des traditions.

Magistratures extraordinaires

Il y avait aussi des fonctions qui ne dépendaient pas du cursum honorum directement, mais il est clair que l'un et l'autre pouvaient parfois s'influencer. La fonction de dictateur ou de navarque par exemple, étaient des magistratures organisées suivant les besoins de la république et non à une période donnée. C'est pourquoi elles sont appelées "extraordinaires".