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Correspondances dans le texte d’articles
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Du Droit de Guerre Toute loi antérieure incompatible avec ces nouvelles dispositions est amendée pour la partie qui pourrait entrer en conflit et la rendre inopérante, c ... L’article II de la loi C. Crassius 253 est amendé en ce sens, tandis que les articles VII, VIII et XI de la même loi sont a ...9 Kio (1614 mots) - 29 mars 2008 à 14:35
- Lex Labiena 333 – De l'Administration provinciale Texte amendé (en vigueur) : [[Les Lois Organisant le Territoire – De l'Administration ...13 Kio (2203 mots) - 20 juin 2008 à 08:48
- Les Lois Organiques & Constituantes – Hiérarchie des Normes ... ica 250 – Des différents modes de hiérarchie législative (version non amendée)]] ... sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. Les consuls ou les préteurs, dans les seuls cas d'empêc ...10 Kio (1769 mots) - 29 mars 2008 à 14:26
- Lex Andronica 250 – Des différents modes de hiérarchie législative ... sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. Les consuls ou les préteurs, dans les seuls cas d'empêc ...10 Kio (1664 mots) - 21 décembre 2006 à 16:40
- Lex Ecrita 330 – Des modalités d’entrée en guerre de la République Toute loi antérieure incompatible avec ces nouvelles dispositions est amendée pour la partie qui pourrait entrer en conflit et la rendre inopérante, c ... L’article II de la loi C. Crassius 253 est amendé en ce sens, tandis que les articles VII, VIII et XI de la même loi sont a ...8 Kio (1515 mots) - 28 décembre 2006 à 20:26
- 250-andronicus ... sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. Les consuls ou les préteurs, dans les seuls cas d'empêc ... Loi amendée en 335 par la [[335-tubbsarius|loi de Tubbsarius]] puis en 354 par la [[3 ...8 Kio (1319 mots) - 14 février 2009 à 22:50
- 250-andronicus-initiale ... sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. Les consuls ou les préteurs, dans les seuls cas d'empêc ...7 Kio (1206 mots) - 11 février 2009 à 20:38
- 353-quinctius ... érents mandats du Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution sont amendés comme suit : ... : rappels du Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution sont amendés comme suit :7 Kio (1286 mots) - 16 février 2009 à 21:49
- 330-ecritus ... ue. Toute loi antérieure incompatible avec ces nouvelles dispositions est amendée pour la partie qui pourrait entrer en conflit et la rendre inopérante, c ... L’article II de la [[253-crassius-2|loi C. Crassius 253]] est amendé en ce sens, tandis que les articles VII, VIII et XI de la même loi sont a ...8 Kio (1505 mots) - 14 février 2009 à 22:37
- 320-harpax-3 XXX. Tout sénateur peut être nommé au poste de légat. ('''''<u>article amendé par la [[338-olecranus-2|loi d'Olecranus]] pour être en conformité avec ... Loi amendée par la [[333-coldeeus|loi de Coldeeus de 333]] .9 Kio (1599 mots) - 12 février 2009 à 17:56
- Loi sur le Codex ... sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. En cas de loi existante, le projet de loi devient un proj ...13 Kio (2250 mots) - 21 juillet 2011 à 18:10
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