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Correspondances dans le texte d’articles
- Parti Légaliste '''Article 1''' : Le but de ce parti est de faire respecter les lois de la Républiqu ... '''Article 2''' : Les membres du Parti Légaliste doivent œuvrer pour que le Sénat ...3 Kio (571 mots) - 9 novembre 2005 à 15:09
- Parti Ordes et Prosperitas <font color=blue>'''Article I De l'appellation commune du parti'''</font> <font color=blue>'''Article II De l'accès'''</font>10 Kio (1735 mots) - 10 janvier 2007 à 23:58
- Loi de Programmation Militaire ==== Article préliminaire – Des lois abrogées ou modifiées ==== ==== Article I ====28 Kio (4802 mots) - 27 octobre 2005 à 21:09
- Année 309 AUC D'autre part, les deux Ediles créèrent le registre prévu à l'article XXV de la loi sur l'édilité votée en 250, registre qui fut tenu 18 ans ...5 Kio (912 mots) - 29 juillet 2011 à 01:48
- Les Lois Organiques & Constituantes – Grands Principes du Droit '''''Article I : les textes normatifs''''' '''''Article II : Des traités'''''15 Kio (2560 mots) - 29 mars 2008 à 14:26
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Peuple Romain dans son ensemble ... }} La loi sur les successions Ovatoria est abrogée ainsi que toute loi ou article de loi qui entrerait en contradiction cette loi ou emporterait des disposi ... ... funt, c’est à dire en l’absence des personnes visées aux cas de l’article précédent, et en l’absence de testament, les biens reviennent intégra ...15 Kio (2828 mots) - 29 mars 2008 à 14:27
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Sénat de Rome ... les crimes les plus graves contre l’État – Amendement précisant l’article IV-C de la loi sur les principes de procédure judiciaire adoptée en 310. ... ... perium, les sénateurs ne peuvent intervenir que dans le cas prévu à l’article IV-C de la loi Cornelius Scipio de 310 définissant les principes de proc ...16 Kio (2876 mots) - 20 octobre 2008 à 17:35
- Les Lois Organiques & Constituantes – Des Principes Généraux ... ouvelable après production d'un rapport sur l'avancée de l'enquête, les articles 2 et 5 de la loi Tullius Antonius Grollius sur la proédilité (213) éta ... ... u'à une fonction élective, charge ou délégation sauf cumul prévu à l'article 4.b.30 Kio (5257 mots) - 29 mars 2008 à 14:28
- Lex Harpax 320 – Des promagistratures '''''Article I :''''' L'article I de la loi harpax 320 sur les promagistrats devient :13 Kio (2199 mots) - 9 mars 2008 à 16:48
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Édilité & des lois y afférant ''[Article XIV supprimé par la loi Ecritus 310 Réforme et codification électorale] ... ''[Les articles XVII à X, ainsi que l'ajout lié à la loi Actae 307 – De la décentra ...48 Kio (8134 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la Préture & des lois y afférant '''''Article I : '''''Les services de la préture compte désormais un service supplém ... '''''Article II : '''''Le corps des assesseurs prétoriens est composé uniquement de c ...8 Kio (1394 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Consulat & des lois y afférant ... ction du budget de 300 000 as qui est à nouveau attribué au titre de l’article 1. Néanmoins, chaque année où le montant cumulé des FDC atteint 900 00 ... ... l que prévu à l’article 1, et de leur plafonnement tel que prévu à l'article 5, pourront être soumis à amendement, en fonction de l’état des finan ...10 Kio (1787 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Tribunat de la Plèbe - l''''''article 4''''' de la ''loi de l’an 250 intitulé « des différents modes de dé ... - elles abrogent également toutes lois ou articles non répertoriés précédemment mais qui auraient attrait aux fonctions ...14 Kio (2444 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Lex Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur '''Article I :''' Tous les articles ('''''Articles VI à XIX''''') du '''titre Des Ambassadeurs Romains''' de la loi Harpax ... ... Rome avec l’extérieur sous le '''titre Des Ambassadeurs Romains''' les articles suivants :11 Kio (1951 mots) - 22 décembre 2006 à 19:21
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la Proédilité ... e du Sénateur Tullius Antonius Grollius, votée en 213, est abrogée. Des articles XXIII à XXVIII, du titre des Pro-Édiles, de la loi des promagistratures ... '''''Article 1 :''''' Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nomm ...4 Kio (610 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Navarque '''''Article 1''''' La république de Rome fonde une flotte de guerre permanente à la ... '''''Article 2''''' Les charges liées à cette flotte sont assumées d’abord par l ...3 Kio (466 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la légation militaire ''[Article XXIX supprimée par l'amendement]'' ''[Article XLVI, XLVII et XLVIII ajoutée par l'amendement]''3 Kio (511 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Historien Officiel de la République ... ette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. Cet article reprend ce qui a été décidé dans la ''loi Ecrita 310 – De la réform ...2 Kio (419 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Administrateur des Travaux '''''Article I :''''' L’administration des travaux est placée sous l’autorité de ... '''''Article II :''''' L’administration des travaux est divisée en III corps distinc ...5 Kio (843 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organisant le Territoire – Des Provinces de Rome ... és de la République. Les modalités de ce statut sont décrites dans les articles XIX à XXII de la loi sus-citée. '''''Article II :''''' L'Élite lucanienne est composée de l'ensemble des magistrats, ...30 Kio (5076 mots) - 29 mars 2008 à 14:33
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