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Correspondances dans le texte d’articles

  • Loi de Programmation Militaire
    §1 – Les alliés de Rome fournissent des troupes dans le cadre et les règles du traité liant les deux parties.
    28 Kio (4802 mots) - 27 octobre 2005 à 21:09
  • Accueil Codex
    ... '''N.B.''' : Par {{guil|''coutume''}} dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur [http://www.romejpem.fr le site officiel] ...
    2 Kio (394 mots) - 16 février 2009 à 20:37
  • Les Lois Organiques & Constituantes – Grands Principes du Droit
    ... es décisions de politiques ou judiciaires puissent être fondées sur des règles et principes clairs et connus et que la liste complète et la hiérarchie ... Ont un caractère normatif toutes les règles, écrites ou non, ayant un caractère contraignant pour les justiciables, ...
    15 Kio (2560 mots) - 29 mars 2008 à 14:26
  • Les Lois Organiques & Constituantes – Des Principes Généraux
    ... éroulement et des amendes ou sanctions encourues en cas de manquement aux règles qu'il aura communiquées. Ces amendes et sanctions seront définies claire ... ... '15.c'' Une élection suffecte ne peut constituer un moyen de déroger aux règles générales qui régissent le cursus honorum.
    30 Kio (5257 mots) - 29 mars 2008 à 14:28
  • Les Lois Organiques & Constituantes – De la Censure
    ... dera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux Consuls de réunir les comices pour le vote d ...
    5 Kio (978 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
  • Les Lois sur la Religion – Du Clergé Romain
    Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
    10 Kio (1708 mots) - 29 mars 2008 à 14:34
  • Les Lois Judiciaires – Des Principes De La Justice
    ... d’une plainte des comportements qui ne constituent pas une violation de règles de droit. S’agissant du juge, les mêmes règles de compétence s’appliquent qu’en matière pénale. Le préteur peut c ...
    29 Kio (5215 mots) - 20 juin 2008 à 21:57
  • Les Lois sur la Religion – De la Religion civique
    Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
    23 Kio (4015 mots) - 29 mars 2008 à 14:33
  • Confrérie d'Enée
    Les règles de la Confrérie semblent avoir été particulièrement strictes puisque l ...
    2 Kio (280 mots) - 6 juillet 2006 à 18:01
  • Registre des Lois abrogées – Les Lois Organisant le Territoire
    ... ère la citoyenneté à tous les habitants libres de la province selon les règles prévues dans cette constitution à moins que ce territoire ne soit consid ... ... n gouverneur sera désigné si besoin pour gérer cette province selon les règles établies par la présente constitution .
    19 Kio (3130 mots) - 20 juin 2008 à 09:38
  • Registre des Lois abrogées – Du Sénat de Rome, Des Comices et Des Principes Généraux
    ... tion d'urgence exige de désigner un proconsul pour l'année en cours, les règles générales de remplacement des magistratures vacantes s'appliquent. ... on d'urgence exige de désigner un propréteur pour l'année en cours, les règles générales de remplacement des magistratures vacantes s'appliquent.
    25 Kio (4381 mots) - 20 juin 2008 à 09:27
  • Lex Augustina 346 – De la Censure
    ... dera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux Consuls de réunir les comices pour le vote d ...
    5 Kio (976 mots) - 20 juin 2008 à 08:27
  • Chapitre Un – De la religion civique
    Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
    22 Kio (3996 mots) - 25 novembre 2006 à 17:45
  • Année 343 AUC
    ... . Les quartiers de Suburre ou Murcia furent le théâtre de bastonnages en règles qui alarmèrent certains sénateurs, ce qui conduisit à la création de m ...
    15 Kio (2466 mots) - 29 avril 2008 à 19:01
  • Lex Tubbsaria 342 – De la Religion civique
    Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
    23 Kio (4014 mots) - 1 mars 2008 à 22:15
  • Factions romaines
    ... '' Ce sont les jeunes sénateurs qui arrivent au sénat sans connaitre ses règles profondes ou ceux qui préfèrent garder leur liberté d'opinion ou pensen ...
    9 Kio (1567 mots) - 18 décembre 2012 à 12:26
  • 346-caro-2-initiale
    ... dera de mettre un projet aux débats qu’il administrera selon les mêmes règles. Il devra enfin demander aux Consuls de réunir les comices pour le vote d ...
    5 Kio (971 mots) - 11 février 2009 à 22:23
  • 342-tubbsarius
    ... Les déclarations du Conseil doivent être soumises à un vote suivant les règles de suffrage suivantes :
    22 Kio (4013 mots) - 14 février 2009 à 22:22
  • 321-harpax-2
    ... ère la citoyenneté à tous les habitants libres de la province selon les règles prévues dans cette constitution à moins que ce territoire ne soit consid ... ... n gouverneur sera désigné si besoin pour gérer cette province selon les règles établies par la présente constitution .
    5 Kio (887 mots) - 12 février 2009 à 17:41
  • 306-cornelius-1
    ... tion d'urgence exige de désigner un proconsul pour l'année en cours, les règles générales de remplacement des magistratures vacantes s'appliquent. ... on d'urgence exige de désigner un propréteur pour l'année en cours, les règles générales de remplacement des magistratures vacantes s'appliquent.
    17 Kio (2984 mots) - 12 février 2009 à 18:35

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