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Correspondances dans le texte d’articles
- Parti Légaliste '''Article 1''' : Le but de ce parti est de faire respecter les lois de la Républiqu ... '''Article 2''' : Les membres du Parti Légaliste doivent œuvrer pour que le Sénat ...3 Kio (571 mots) - 9 novembre 2005 à 15:09
- Parti Ordes et Prosperitas <font color=blue>'''Article I De l'appellation commune du parti'''</font> <font color=blue>'''Article II De l'accès'''</font>10 Kio (1735 mots) - 10 janvier 2007 à 23:58
- Loi de Programmation Militaire ==== Article préliminaire – Des lois abrogées ou modifiées ==== ==== Article I ====28 Kio (4802 mots) - 27 octobre 2005 à 21:09
- Année 309 AUC D'autre part, les deux Ediles créèrent le registre prévu à l'article XXV de la loi sur l'édilité votée en 250, registre qui fut tenu 18 ans ...5 Kio (912 mots) - 29 juillet 2011 à 01:48
- Les Lois Organiques & Constituantes – Grands Principes du Droit '''''Article I : les textes normatifs''''' '''''Article II : Des traités'''''15 Kio (2560 mots) - 29 mars 2008 à 14:26
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Peuple Romain dans son ensemble ... }} La loi sur les successions Ovatoria est abrogée ainsi que toute loi ou article de loi qui entrerait en contradiction cette loi ou emporterait des disposi ... ... funt, c’est à dire en l’absence des personnes visées aux cas de l’article précédent, et en l’absence de testament, les biens reviennent intégra ...15 Kio (2828 mots) - 29 mars 2008 à 14:27
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Sénat de Rome ... les crimes les plus graves contre l’État – Amendement précisant l’article IV-C de la loi sur les principes de procédure judiciaire adoptée en 310. ... ... perium, les sénateurs ne peuvent intervenir que dans le cas prévu à l’article IV-C de la loi Cornelius Scipio de 310 définissant les principes de proc ...16 Kio (2876 mots) - 20 octobre 2008 à 17:35
- Les Lois Organiques & Constituantes – Des Principes Généraux ... ouvelable après production d'un rapport sur l'avancée de l'enquête, les articles 2 et 5 de la loi Tullius Antonius Grollius sur la proédilité (213) éta ... ... u'à une fonction élective, charge ou délégation sauf cumul prévu à l'article 4.b.30 Kio (5257 mots) - 29 mars 2008 à 14:28
- Lex Harpax 320 – Des promagistratures '''''Article I :''''' L'article I de la loi harpax 320 sur les promagistrats devient :13 Kio (2199 mots) - 9 mars 2008 à 16:48
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Édilité & des lois y afférant ''[Article XIV supprimé par la loi Ecritus 310 Réforme et codification électorale] ... ''[Les articles XVII à X, ainsi que l'ajout lié à la loi Actae 307 – De la décentra ...48 Kio (8134 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la Préture & des lois y afférant '''''Article I : '''''Les services de la préture compte désormais un service supplém ... '''''Article II : '''''Le corps des assesseurs prétoriens est composé uniquement de c ...8 Kio (1394 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Consulat & des lois y afférant ... ction du budget de 300 000 as qui est à nouveau attribué au titre de l’article 1. Néanmoins, chaque année où le montant cumulé des FDC atteint 900 00 ... ... l que prévu à l’article 1, et de leur plafonnement tel que prévu à l'article 5, pourront être soumis à amendement, en fonction de l’état des finan ...10 Kio (1787 mots) - 29 mars 2008 à 14:30
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Tribunat de la Plèbe - l''''''article 4''''' de la ''loi de l’an 250 intitulé « des différents modes de dé ... - elles abrogent également toutes lois ou articles non répertoriés précédemment mais qui auraient attrait aux fonctions ...14 Kio (2444 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Lex Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur '''Article I :''' Tous les articles ('''''Articles VI à XIX''''') du '''titre Des Ambassadeurs Romains''' de la loi Harpax ... ... Rome avec l’extérieur sous le '''titre Des Ambassadeurs Romains''' les articles suivants :11 Kio (1951 mots) - 22 décembre 2006 à 19:21
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la Proédilité ... e du Sénateur Tullius Antonius Grollius, votée en 213, est abrogée. Des articles XXIII à XXVIII, du titre des Pro-Édiles, de la loi des promagistratures ... '''''Article 1 :''''' Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nomm ...4 Kio (610 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – Du Navarque '''''Article 1''''' La république de Rome fonde une flotte de guerre permanente à la ... '''''Article 2''''' Les charges liées à cette flotte sont assumées d’abord par l ...3 Kio (466 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la légation militaire ''[Article XXIX supprimée par l'amendement]'' ''[Article XLVI, XLVII et XLVIII ajoutée par l'amendement]''3 Kio (511 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Historien Officiel de la République ... ette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. Cet article reprend ce qui a été décidé dans la ''loi Ecrita 310 – De la réform ...2 Kio (419 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organiques & Constituantes – De l’Administrateur des Travaux '''''Article I :''''' L’administration des travaux est placée sous l’autorité de ... '''''Article II :''''' L’administration des travaux est divisée en III corps distinc ...5 Kio (843 mots) - 29 mars 2008 à 14:31
- Les Lois Organisant le Territoire – Des Provinces de Rome ... és de la République. Les modalités de ce statut sont décrites dans les articles XIX à XXII de la loi sus-citée. '''''Article II :''''' L'Élite lucanienne est composée de l'ensemble des magistrats, ...30 Kio (5076 mots) - 29 mars 2008 à 14:33
- Les Lois sur la Religion – Du Pontifex Maximus '''''Article I.''''' Le culte de Jupiter est dirigé par un Flamine supérieur aux autr ... '''''Article II.''''' Le Pontife, choisi et béni par les dieux, est rendu sacré. Sa p ...8 Kio (1339 mots) - 29 mars 2008 à 14:33
- Les Lois sur la Religion – Du Clergé Romain '''''Article I.''''' Les Flaminats sont des charges et non des magistratures. En ce sen ... '''''Article II.''''' Les dieux mineurs ont à leur tête un Flamine mineur. Pour espé ...10 Kio (1708 mots) - 29 mars 2008 à 14:34
- Les Lois Judiciaires – Des Principes De La Justice '''ARTICLE I : RECEVABILITÉ ET ENCLENCHEMENT DES PROCÉDURES EN MATIÈRE PÉNALE''' ... n devant le Préteur. Ce plaignant peut cependant tomber sous le coup de l'article VI si cette plainte s'avère vraiment infondée et donc abusive.29 Kio (5215 mots) - 20 juin 2008 à 21:57
- Les Lois Judiciaires – Des Lois sur les Peines '''ARTICLE 1: PEINES RELATIVES AUX ESCLAVES''' '''ARTICLE 2: PEINES RELATIVES AUX AFFRANCHIS ET AUX ETRANGERS'''9 Kio (1686 mots) - 29 mars 2008 à 14:34
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Du Droit de Guerre '''''Article X : définition'''' '''''Article I. Des motifs justes et des intérêts supérieurs de Rome'''''9 Kio (1614 mots) - 29 mars 2008 à 14:35
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Des Chefs de Guerre '''''Article I :''''' Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des moda ... '''''Article II :''''' La direction l'A.N.F.R est assurée par le navarque de la zone m ...11 Kio (2008 mots) - 29 mars 2008 à 14:35
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Des Forces Terrestres '''ARTICLE I : DU SERVICE ANNUEL DANS LES LÉGIONS PERMANENTES''' ... t deux ans de suite, ni servir deux ans de suite (sauf cas prévus par l’Article V), dans un souci de justice et afin d'éviter que s'instaure une professi ...20 Kio (3532 mots) - 29 mars 2008 à 14:36
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Des Forces Navales '''''Article 1''''' La république de Rome fonde une flotte de guerre permanente à la ... '''''Article 2''''' Les charges liées à cette flotte sont assumées d’abord par l ...8 Kio (1404 mots) - 29 mars 2008 à 14:36
- Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome – Des Colonies Militaires '''''Article 1 :''''' La colonie militaire se situe hors des frontières de la républi ... '''''Article 2 :''''' La colonie militaire idéale compte 5000 citoyens. Un minimum de ...6 Kio (946 mots) - 29 mars 2008 à 14:36
- Les Lois Urbaines & de Constructions – Du service du Cadastre '''''Article 1 :''''' Par la présente loi, il est mis en place une organisation d’é ... '''''Article 2 :''''' Le cadastre est lié:14 Kio (2431 mots) - 29 mars 2008 à 14:37
- Les Lois Urbaines & de Constructions – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles '''''Article 1 :''''' '''''Article 2 :'''''7 Kio (1134 mots) - 29 mars 2008 à 14:37
- Les Lois Urbaines & de Constructions – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires '''''Article 1 :''''' Il est décidé par la présente loi que de la situation internat ... '''''Article 2 :''''' Un architecte officiel doit être désigné dans un délai d’un ...5 Kio (784 mots) - 29 mars 2008 à 14:37
- Les Lois Organiques & Constituantes – Des Plébéiens & de l’Ordre Équestre '''''Article 1 :''''' Condition de l’appartenance à l’ordo equester . Appartient d ... '''''Article 2 :''''' Le Censeur tient à jour le registre des Equites, appartenant à ...15 Kio (2615 mots) - 29 mars 2008 à 14:26
- Les Lois Civiles – Du Commerce maritime '''''Article I :''''' '''''Article II :'''''7 Kio (1159 mots) - 29 mars 2008 à 14:38
- Les Traités – Traités Militaires ==={{CL|Labiena|330 (extrait)|Traité diplomatique entre Rome et Carthage (Article III)}}=== '''Articles III Alliance militaire défensive'''13 Kio (2138 mots) - 29 mars 2008 à 14:38
- Les Traités – Traités Diplomatiques - Ambassades '''''Article I :''''' Les hostilités entre le Royaume d'Épire et la République Romai ... '''''Article II :''''' Le royaume d'Épire renonce à prendre militairement et/ou diplo ...14 Kio (2250 mots) - 29 mars 2008 à 14:39
- Les Traités – Traités Commerciaux '''''Article 1 :''''' Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à ... '''''Article 2 :''''' Les marchands de citoyenneté vénète se verront accorder une ba ...20 Kio (3295 mots) - 20 juin 2008 à 08:29
- Les Lois sur la Religion – De la Religion civique '''''Article I.'''' Seuls sont dieux romains Jupiter le Très Grand, Mars le Très Vale ... '''''Article II.''''' Chacune des Seize divinités romaines possède un Flaminat et un ...23 Kio (4015 mots) - 29 mars 2008 à 14:33
- Lex Coldeea 330 – Du Tributum ... uintus, voté en 250 ; la loi organique sur la Questure, précisément l’article II, le paragraphe Du Tributum du sénateur CLAUDIUS Titus, votée en 250, ... '''''Article 1 :''''' Au début de l’hiver, après la vente des récoltes, le Censeur ...8 Kio (1274 mots) - 28 décembre 2006 à 20:45
- Lex Labiena 333 – De l'Administration provinciale ... cer aucune autre charge publique. Il est révocable pour faute grave (voir article 7) et n’est pas couvert par une immunité. '''''Article I :''''' Les articles III et IV de la Loi Labienus sur l’Administration provinciale sont supp ...13 Kio (2203 mots) - 20 juin 2008 à 08:48
- Les Lois Judiciaires – Des Enchères '''''Article I :''''' '''''Article II :'''''2 Kio (380 mots) - 29 mars 2008 à 14:34
- Registre des Lois abrogées – Des Lois s'y afférant '''''Article I :''''' La présente loi remplace et rend caduque la loi sur les successi ... '''''Article II :''''' La présente loi reconnaît trois catégories de successions.18 Kio (2986 mots) - 20 juin 2008 à 09:31
- Lex Augustina 346 – De la suppression des droits de successions ... }} La loi sur les successions Ovatoria est abrogée ainsi que toute loi ou article de loi qui entrerait en contradiction cette loi ou emporterait des disposi ... ... funt, c’est à dire en l’absence des personnes visées aux cas de l’article précédent, et en l’absence de testament, les biens reviennent intégra ...2 Kio (459 mots) - 20 juin 2008 à 08:26
- Registre des Lois abrogées – Des Magistratures et Fonctions de la République '''''Article préliminaire''''' '''''Article Ier'''''32 Kio (5682 mots) - 20 juin 2008 à 09:37
- Registre des Lois abrogées – Les Lois Organisant le Territoire '''''Article 1er :''''' '''''Article 2 :'''''19 Kio (3130 mots) - 20 juin 2008 à 09:38
- Registre des Lois abrogées – Les Lois sur la Religion '''''Article I :''''' La République fait un don de 500.000 ares d'Ager Publicus au cle ... '''''Article II :''''' Touché par cet égard, et soucieux d'affirmer l'importance de R ...32 Kio (5474 mots) - 20 juin 2008 à 09:35
- Registre des Lois abrogées – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome '''''Article I :''''' Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des moda ... '''''Article II :''''' Le directeur de l'A.S.L.R sera nommé par les Consuls et révoca ...15 Kio (2549 mots) - 20 juin 2008 à 09:40
- Registre des Lois abrogées – Les Lois Urbaines & de Constructions '''''Article I :''''' L'Etat décide la construction d’un marché dans les villes sui ... '''''Article II :''''' L'Etat décide la construction de greniers dans chacune des prov ...12 Kio (1998 mots) - 20 juin 2008 à 09:42
- Lex Ecrita 307 – De l’Organisation des forces armées de la République '''''Article I :''''' Du service annuel dans les légions permanentes Tout citoyen roma ... '''''Article II :''''' Des mobilisations partielle et générale En cas de guerre juste ...12 Kio (2017 mots) - 1 mars 2008 à 22:23
- Lex Harpax 306 – De la création de l’Académie Supérieure des Légions de la République '''''Article I :''''' Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des moda ... '''''Article II :''''' Le directeur de l'A.S.L.R sera nommé par les Consuls et révoca ...11 Kio (1981 mots) - 28 décembre 2006 à 20:44
- Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires '''''Art 1 :''''' L'article III de la loi Actae est modifié comme il suit: "Un Senatus Consulte peut ...5 Kio (718 mots) - 27 janvier 2007 à 17:57
- Lex Ecrita 306 – Des Fonds Discrétionnaires Consulaires (FDC) ... ction du budget de 100 000 as qui est à nouveau attribué au titre de l’article 1. Néanmoins, chaque année où le montant cumulé des FDC atteint 500 00 ... ... l que prévu à l’article 1, et de leur plafonnement tel que prévu à l'article 5, pourront être soumis à amendement, en fonction de l’état des finan ...5 Kio (738 mots) - 21 décembre 2006 à 16:43
- Registre des Lois abrogées – Les Traités '''''Article 1 :''''' Dans le souci de maintenir de bonnes relations, la République ro ... '''''Article 2 :''''' Pour favoriser le commerce entre ces deux Etats et particulièrem ...31 Kio (5126 mots) - 20 juin 2008 à 09:43
- Lex Ecrita 307 – De la location de l’ager publicus ... iscale Ecritus rédigée en 247, adoptée en 249 et en particulier avec l' Article III de ladite loi. ... suivante et mettre l'article IV en place si nécessaire. Le recours à cet article devra faire l'objet d'une communication publique indiquant quelles classes ...11 Kio (1808 mots) - 21 décembre 2006 à 16:44
- Lex Junia 214 – De la création du Pontificat '''''Art I :''''' L'article IV du C (représentation) de la loi Quintus JUNIUS, relatif à la somme fo ...5 Kio (929 mots) - 7 avril 2006 à 18:30
- Lex Crassia 253 – Du Tributum de Guerre ... rsés par les sénateurs. Les Questeurs veilleront à l'application de cet article. L'article X : "Le coût du Tributum de guerre est de la moitié du Tributum traditio ...6 Kio (1095 mots) - 1 mars 2008 à 20:09
- Registre des Lois abrogées – Les Lois Judiciaires '''Préambule :''' toutes les lois et/ou articles de Loi en contradiction avec la présente sont abrogés. '''''Article 1 :''''' Il est décidé la création d’un tribunal suprême qui prendra ...18 Kio (3209 mots) - 20 juin 2008 à 09:38
- Registre des Lois abrogées – Du Sénat de Rome, Des Comices et Des Principes Généraux '''''Article I : Du proconsulat et des deux formes qu'il peut prendre''''' '''''Article II : De la nature des provinces proconsulaires'''''25 Kio (4381 mots) - 20 juin 2008 à 09:27
- Lex Carmanovia 325 – De la donation de terres au Clergé '''''Article I :''''' La République fait un don de 500.000 ares d'Ager Publicus au cle ... '''''Article II :''''' Touché par cet égard, et soucieux d'affirmer l'importance de R ...2 Kio (345 mots) - 29 décembre 2006 à 09:50
- Chapitre Un – De la religion civique '''''Article I.'''' Seuls sont dieux romains Jupiter le Très Grand, Mars le Très Vale ... '''''Article II.''''' Chacune des XVI divinités romaines possède un Flaminat et un cu ...22 Kio (3996 mots) - 25 novembre 2006 à 17:45
- Lex Laudana 325 – De la régulation des constructions religieuses '''''Article I :''''' Les Constructions doit avoir l’autorisation expresse du Pontife ... '''''Article II :''''' L'Etat décide qu’il serait souhaitable la construction dans c ...3 Kio (411 mots) - 29 décembre 2006 à 09:52
- Les Lois Civiles – Du Commerce terrestre '''''Article I :''''' Est décidée la création d’un établissement intitulé Maison ... '''''Article II :''''' La Maison du Commerce abritera les réunions d’un groupe de co ...2 Kio (431 mots) - 29 mars 2008 à 14:38
- Lex Lefevria 323 – De la création d'une maison du commerce '''''Article I :''''' Est décidée la création d’un établissement intitulé Maison ... '''''Article II :''''' La Maison du Commerce abritera les réunions d’un groupe de co ...3 Kio (438 mots) - 1 mars 2008 à 20:02
- Lex Gaia 342 – Traité d'Intégration de la Lucanie '''''Article I :''''' La cité de Siris et le territoire Lucanien obtient le statut statut sont décrites dans les articles XIX à XXII de la2 Kio (274 mots) - 1 mars 2008 à 19:48
- Lex Laneo 326 – Traité entre la République romaine et le peuple Boien '''''Article 1 :''''' La République romaine et le peuple boien sont amis et de ce fait ... '''''Article 2 :''''' La République romaine et le peuple boien s'engagent à lutter co ...4 Kio (632 mots) - 1 mars 2008 à 20:01
- Lex Tubbsaria 342 – De la Religion civique '''''Article I.'''' Seuls sont dieux romains Jupiter le Très Grand, Mars le Très Vale ... '''''Article II.''''' Chacune des Seize divinités romaines possède un Flaminat et un ...23 Kio (4014 mots) - 1 mars 2008 à 22:15
- Lex Flaminia 342 – Traité de Paix entre Rome et le Royaume d'Epire '''''Article I :''''' Les hostilités entre le Royaume d'Epire et la République Romain ... '''''Article II :''''' Le royaume d'Epire renonce à prendre militairement et/ou diplom ...2 Kio (278 mots) - 1 mars 2008 à 19:57
- Lex Augustina 341 – De la charge de Fourniture des Armées '''''Article Premier :''''' la présente loi se substitue à tout article qui entre en contradiction avec sa lettre ou son esprit. ... ution du Collège et en prendre en charge lui-même le fonctionnement. L’article précédent devra dès lors être appliqué dans les plus brefs délais. E ...9 Kio (1548 mots) - 28 décembre 2006 à 19:58
- Lex Publicola 339 – De l'adoption ... ''2°/''''' Si l'adulte adopté a dépassé cet âge et ne peut plus par l'article précédent etre adopté, le censeur doit valider cet action, et juger de ... ... iter de la charge de sénateur. Le Censeur décide de la validation de cet article et à autorité en cas de litige.3 Kio (469 mots) - 23 décembre 2006 à 17:44
- Lex Olecrana 338 – Des Enchères sur les ventes de biens privés '''''Article I :''''' '''''Article II :'''''2 Kio (382 mots) - 1 mars 2008 à 19:59
- Lex Ecrita 330 – Des modalités d’entrée en guerre de la République '''''Article I. Des motifs justes et des intérêts supérieurs de Rome''''' '''''Article II. De la guerre subie'''''8 Kio (1515 mots) - 28 décembre 2006 à 20:26
- Lex Flaminia 338 – De l’Historien de la République ... ette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. Cet article reprend ce qui a été décidé dans la ''loi Ecrita 310 – De la réform ...2 Kio (422 mots) - 28 décembre 2006 à 19:50
- Lex Plinia 338 – De l'Académie Navale de la Flotte de Rome '''''Article I :''''' Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des moda ... '''''Article II :''''' La direction l'A.N.F.R est assurée par le navarque de la zone m ...4 Kio (706 mots) - 28 décembre 2006 à 19:52
- Lex Tarantina 337 – Des concessions '''''Article I''''' La lex Olecrana sur les ''Concessions'' de 320 est abrogée. '''''Article II''''' L’Edilité doit rendre compte à la Questure de la part de l’A ...3 Kio (436 mots) - 28 décembre 2006 à 19:53
- Lex Atrea 335 – De la tenue des procès '''Préambule :''' toutes les lois et/ou articles de Loi en contradiction avec la présente sont abrogés. '''''Article 1 :''''' Il est décidé la création d’un tribunal suprême qui prendra ...4 Kio (653 mots) - 1 mars 2008 à 19:59
- Lex Verres 334 – Du Tribunat de la Plèbe - l''''''article 4''''' de la ''loi de l’an 250 intitulé « des différents modes de dé ... - elles abrogent également toutes lois ou articles non répertoriés précédemment mais qui auraient attrait aux fonctions ...14 Kio (2452 mots) - 1 mars 2008 à 20:00
- Lex Macellia 334 – Traité commercial Rome-Vénétie '''''Article 1 :''''' Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à ... '''''Article 2 :''''' Les marchands de citoyenneté vénète se verront accorder une ba ...2 Kio (281 mots) - 1 mars 2008 à 20:00
- Lex Tarantina 333 – De l'Ordre de Cincinnatus '''Article I :''' '''Article II : De l’organisation de l’Ordre de Cincinnatus'''5 Kio (851 mots) - 1 mars 2008 à 20:00
- Lex Coldeea 333 – De la Pro-Édilité ... e du Sénateur Tullius Antonius Grollius, votée en 213, est abrogée. Des articles XXIII à XXVIII, du titre des Pro-Ediles, de la loi des promagistratures, ... '''''Article 1 :''''' Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nomm ...4 Kio (600 mots) - 1 mars 2008 à 20:00
- Lex Poussina 332 – De l'annexion de l'Illyrie '''''Article 1 :''''' L'Illyrie est déclarée province vassale de Rome, aura comme cap ... ... Illyrie reçoivent la citoyenneté de droit mineur ''(minuto jure, selon l'article VII de la loi régissant la citoyenneté Romaine, les droits et devoirs du ...6 Kio (916 mots) - 1 mars 2008 à 20:01
- Lex Tarantina 331 – Traité d'alliance entre Naples et la République romaine '''''Article I :''''' la cité de Naples obtient le statut d’alliée de la Républiqu ... ... res militaires et navales à sa disposition, selon les dispositions de l’article XX de la loi Harpax ''De l’organisation des territoires'', de 321. Rome ...3 Kio (571 mots) - 1 mars 2008 à 20:01
- Lex Carmanovia 330 – Des colonies militaires '''''Article 1 :''''' La colonie militaire se situe hors des frontières de la républi ... '''''Article 2 :''''' La colonie militaire idéale compte 5000 citoyens. Un minimum de ...6 Kio (942 mots) - 28 décembre 2006 à 20:28
- Lex Ovatoria 330 – Des successions '''''Article I :''''' La présente loi remplace et rend caduque la loi sur les successi ... '''''Article II :''''' La présente loi reconnaît trois catégories de successions.3 Kio (583 mots) - 28 décembre 2006 à 20:30
- Lex Labiena 330 – Traité diplomatique entre Rome et Carthage '''Article I, reconnaissance territoriale.''' '''Article II, accord commerciaux.'''2 Kio (316 mots) - 1 mars 2008 à 20:01
- Lex Detrita 329 – Traité commercial entre Rome et Naples '''''Article 1 :''''' Dans le souci de maintenir de bonnes relations, la République ro ... '''''Article 2 :''''' Pour favoriser le commerce entre ces deux Etats et particulièrem ...3 Kio (501 mots) - 1 mars 2008 à 20:11
- Lex Flavia 329 – Des peines infâmantes '''''Article 1 :''''' Une peine infâmante est le jugement de la République à l'encon ... ... familias dans le cas d'un romain non considéré comme responsable selon l'article 53 Kio (554 mots) - 29 décembre 2006 à 09:42
- Lex Flaminia 329 – Des Evergètes ... onnu comme des dons à l'état. Ces types de dons sont expliqués dans les articles II III IV V '''''Article II :''''' Le don d'argent. Un citoyen verse une somme d'argent à la quest ...3 Kio (565 mots) - 29 décembre 2006 à 09:43
- Lex Flaminia 325 – De l’Aide à la Plèbe '''''Article I :''''' Un budget annuel est consacré à l’Aide à la Plèbe. Au print ... '''''Article II :''''' La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns. ...2 Kio (267 mots) - 29 décembre 2006 à 09:53
- Lex Ecrita 325 – Traité militaire et commercial entre la République Romaine et le Peuple Lingon '''''Article I :''''' Des liens d'amitié indéfectibles unissent désormais la Rйpubl ... '''''Article II :''''' La République romaine et le peuple lingon s'engagent а lutter ...7 Kio (1124 mots) - 1 mars 2008 à 20:02
- Lex Lefevria 324 – Ambassade permanente de Rome à Massilia et vice-verca '''''Article 1 :''''' '''''Article 2 :'''''1 Kio (179 mots) - 1 mars 2008 à 20:02
- Lex Antonia 324 – Du cadastre romain '''''Article 1 :''''' Par la présente loi, il est mis en place une organisation d’é ... '''''Article 2 :''''' Le cadastre est lié:14 Kio (2421 mots) - 29 décembre 2006 à 11:56
- Lex Cicero 323 – Traité commercial Rome-Égypte '''''Article Premier :''''' Dans la volonté de maintenir de bonnes relations, la Répu ... '''''Article 2 :''''' Afin favoriser le commerce entre ces deux Etats, la création d'u ...3 Kio (412 mots) - 1 mars 2008 à 20:07
- Lex Lefevria 323 – Traité commercial Rome-Grande Grèce '''''Article I :''''' Dans le souci de maintenir de bonnes relations, la République ro ... '''''Article II :''''' Les marchands des quatre signataires du traité sont autorisés ...3 Kio (518 mots) - 1 mars 2008 à 20:02
- Lex Aegidia 322 – De l’application des peines '''ARTICLE 1: PEINES RELATIVES AUX ESCLAVES''' '''ARTICLE 2: PEINES RELATIVES AUX AFFRANCHIS ET AUX ETRANGERS'''6 Kio (1106 mots) - 29 décembre 2006 à 11:59
- Lex Aegidia 322 – Des Assesseurs Prétoriens '''''Article I : '''''Les services de la préture compte désormais un service supplém ... '''''Article II : '''''Le corps des assesseurs prétoriens est composé uniquement de c ...3 Kio (486 mots) - 29 décembre 2006 à 11:59
- Lex Laudana 322 – De l’As des Dieux '''''Article I :''''' Est institué un impôt religieux dénommé AS DES DIEUX. Il est ... '''''Article II :''''' Est soumis à l’impôt toute la population mâle de la Républ ...2 Kio (360 mots) - 29 décembre 2006 à 12:00
- Lex Laudana 322 – De la création de l’ordre équestre '''''Article 1 :''''' Condition de l’appartenance à l’ordo equester . Appartient d ... '''''Article 2 :''''' Le Censeur tient à jour le registre des Equites, appartenant à ...3 Kio (433 mots) - 29 décembre 2006 à 12:01
- Lex Lefevria 321 – De la création de Convois Maritimes '''''Article I :''''' '''''Article II :'''''2 Kio (251 mots) - 1 mars 2008 à 20:03
- Lex Tibere 318 – De la programmation de construction d’infrastructures de la République '''''Article I :''''' L'Etat décide la construction d’un marché dans les villes sui ... '''''Article II :''''' L'Etat décide la construction de greniers dans chacune des prov ...5 Kio (731 mots) - 3 mars 2008 à 13:31
- Lex Flamina 342 – Traité d'Intégration de l'Apulie '''''Article 1 :''''' L'Apulie, ayant comme capitale Luceria, intègre la République r ... '''''Article 2 :''''' Ses habitants obtiennent la citoyenneté de droit latin, à l'exc ...1 Kio (223 mots) - 1 mars 2008 à 19:46
- Lex Coldeea 344 – De la Tenue des Procès '''''Article I :''''' '''''Article II :'''''6 Kio (1107 mots) - 20 juin 2008 à 08:27
- Les Lois Organiques & Constituantes – De la Questure & des lois y afférant ... uintus, voté en 250 ; la loi organique sur la Questure, précisément l’article II, le paragraphe Du Tributum du sénateur CLAUDIUS Titus, votée en 250, ... '''''Article 1 :''''' Au début de l’hiver, après la vente des récoltes, le Censeur ...55 Kio (9473 mots) - 21 juin 2008 à 09:42
- 353-sempronius '''Article 1'''<br>L'alinéa 2 du préambule de la [[322-aegidius-1|loi Aegidius 322] ... L'article 4 de la loi précitée est complété d'un alinéa ainsi conçu :8 Kio (1508 mots) - 11 février 2009 à 21:29
- 211-tullius Article N° : I° : Le sénat crée un service postal reliant les principales vill ...1 Kio (185 mots) - 10 février 2009 à 22:09
- 213-antonius-2 ... voir si les enfants du sénateur sont à considérer comme "lésés" (voir article II).2 Kio (290 mots) - 10 février 2009 à 22:18
- 214-forestus article 1: Création d un troisième poste de questeur . article 2: Création d une nouvelle répartition des taches de la fonction de Ques ...429 o (72 mots) - 10 février 2009 à 22:34
- 214-narnus Art.3 Tout versement à l'État ne respectant pas les formes prévues aux articles 1 et 2 de la présente loi sera invalidé et les questeurs pourront en ef ... ... ont dans l'obligation absolue de respecter la datation comme le prévoit l'article 1.2 Kio (330 mots) - 10 février 2009 à 22:34
- 247-saturninus Article 1 La république de Rome fonde une flotte de guerre permanente à la charg ... Article 2 Les charges liées à cette flotte sont assumées d'abord par l'état. U ...2 Kio (429 mots) - 11 février 2009 à 20:28
- 249-ecritus ... d'un strict respect des lois pour la bonne santé financière de Rome. Ces articles n'abrogent pas les dispositions de la loi Crassus Antonius de 213. ... Questure soit reconnu. Dans le cas contraire, il y aura lieu d'appliquer l'article V.5 Kio (809 mots) - 11 février 2009 à 20:29
- 249-cornelius Article I : Article II :999 o (160 mots) - 11 février 2009 à 20:30
- 253-crassius-2-initiale ... rsés par les sénateurs. Les Questeurs veilleront à l'application de cet article.4 Kio (659 mots) - 11 février 2009 à 21:09
- 354-junius Article I Article II13 Kio (2255 mots) - 16 février 2009 à 21:35
- 354-ovatorius III-8. Quiconque ne respectant pas l'article 7 sera immédiatement arrêté et puni selon les lois en vigueur de la cit ... <br>IV-4 : Du Non respect de l’article IV-2 :<br>Si la famille d’accueil maltraite l’enfant ou ne respecte pa ...7 Kio (1211 mots) - 11 février 2009 à 21:20
- 353-flaminius Article I :<br>Rome reconnaît chaque Cité comme nation à part entière et indé ... Article II :<br>La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre ...2 Kio (291 mots) - 11 février 2009 à 21:22
- 353-X Article I :<br>Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépenda ... Article II :<br>La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre ...2 Kio (396 mots) - 11 février 2009 à 21:23
- 353-quinctius Article I : Les articles a et b de l’Art. 2 De la nature des différents mandats du Titre II Des ... <br>Article II : Les articles a, b, c et d de l’Art. 3 Des modes d'attribution des différents mandat ...7 Kio (1286 mots) - 16 février 2009 à 21:49
- 353-atilius Art. I : L’article VI de la [[346-caro-2|Lex Caro de 346]] A.U.C sur la Censure est abrogé. ... ues, et<br>peut le cas échéant infliger une amende, comme prévu par l’article III.<br>Conformément à la [[250-cornelius-1|Lex Publius Cornelius Scipio ...2 Kio (315 mots) - 17 février 2009 à 20:43
- 353-decinus Article 1 : Rome institue le principe d’Ambassade Permanente. Article 2 : Ces Ambassades Permanentes consisteront en une maison Pauper construit ...4 Kio (671 mots) - 11 février 2009 à 21:34
- 346-caro-1 ... |La loi sur les successions Ovatoria]] est abrogée ainsi que toute loi ou article de loi qui entrerait en contradiction cette loi ou emporterait des disposi ... ... funt, c’est à dire en l’absence des personnes visées aux cas de l’article précédent, et en l’absence de testament, les biens reviennent intégra ...2 Kio (448 mots) - 11 février 2009 à 22:24
- 344-coldeeus Article I : Article II :8 Kio (1477 mots) - 11 février 2009 à 22:28
- 344-coldeeus-initiale Article I : Article II :6 Kio (1081 mots) - 11 février 2009 à 22:29
- 343-coldeeus-1 Article I : Le Titre Du préfet Maximus de la [[333-labienus|Loi Labienus 333 – ... Article II : L'Article VII de l'[[337-tarantinus|Amendement Tarantinus 337]] est abrogée.2 Kio (320 mots) - 11 février 2009 à 22:30
- 343-coldeeus-2 Article I : Tous les articles (Articles VI à XIX) du titre Des Ambassadeurs Romains de la [[321-harpax-1|loi Har ... ... ons de Rome avec l’extérieur sous le titre Des Ambassadeurs Romains les articles suivants :5 Kio (867 mots) - 11 février 2009 à 22:34
- 342-flaminius-1 Article 1 : L'Apulie, ayant comme capitale Luceria, intègre la République romain ... Article 2 : Ses habitants obtiennent la citoyenneté de droit latin, à l'exceptio ...1 Kio (202 mots) - 11 février 2009 à 22:35
- 342-gaius ... és de la République. Les modalités de ce statut sont décrites dans les articles XIX à XXII de la loi sus-citée. Article II : L'Elite lucanienne est composée de l'ensemble des magistrats, ancien ...1 Kio (254 mots) - 11 février 2009 à 22:35
- 342-tubbsarius '''Article I.'''' Seuls sont dieux romains Jupiter le Très Grand, Mars le Très Vale ... '''Article II.''' Chacune des Seize divinités romaines possède un Flaminat et un cu ...22 Kio (4013 mots) - 14 février 2009 à 22:22
- 342-flaminius-2 Article I : Les hostilités entre le Royaume d'Epire et la République Romaine ces ... Article II : Le royaume d'Epire renonce à prendre militairement et/ou diplomatiqu ...1 Kio (252 mots) - 11 février 2009 à 22:40
- 341-caro Article Premier : la présente loi se substitue à tout article qui entre en contradiction avec sa lettre ou son esprit. ... ution du Collège et en prendre en charge lui-même le fonctionnement. L’article précédent devra dès lors être appliqué dans les plus brefs délais. E ...8 Kio (1506 mots) - 11 février 2009 à 22:40
- 341-dobrasus-1 Art 1 L'article 5 est modifié comme suit : Art 2 Est rajouté un dernier article:1 Kio (230 mots) - 11 février 2009 à 22:42
- 339-publicola 2°/ Si l'adulte adopté a dépassé cet âge et ne peut plus par l'article précédent etre adopté, le censeur doit valider cet action, et juger de ... ... iter de la charge de sénateur. Le Censeur décide de la validation de cet article et à autorité en cas de litige.2 Kio (439 mots) - 12 février 2009 à 10:59
- 339-cornelius Article 9 : Les plébéiens d'au moins 10 000 as de cens et les sénateurs ayant p ... Article 10 : Les plébéiens d'au moins 10 000 as de cens et les sénateurs n'ayan ...2 Kio (415 mots) - 12 février 2009 à 11:00
- 338-plinius Article I : Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des modalité ... Article II : La direction l'A.N.F.R est assurée par le navarque de la zone médit ...4 Kio (681 mots) - 12 février 2009 à 11:01
- 338-flaminius ... ette fonction est cumulable avec une charge ou une fonction élective. Cet article reprend ce qui a été décidé dans la loi Ecrita 310 – De la réforme ...2 Kio (401 mots) - 12 février 2009 à 11:02
- 338-olecranus-2 Article I : L'article I de la loi harpax 320 sur les promagistrats devient :4 Kio (640 mots) - 12 février 2009 à 11:02
- 338-coldeeus ... t deux ans de suite, ni servir deux ans de suite (sauf cas prévus par l’Article V), dans un souci de justice et afin d'éviter que s'instaure une professi ... ... rront effectuer un tel service deux ans de suite (sauf cas prévus par l’Article V), ni être tirés au sort l'année suivante. »3 Kio (604 mots) - 12 février 2009 à 11:03
- 338-olecranus-1 Article I : Article II :2 Kio (358 mots) - 12 février 2009 à 11:03
- 337-tarantinus-1 Article I La [[320-olecranus|lex Olecrana sur les Concessions de 320]] est abrogé ... Article II L’Edilité doit rendre compte à la Questure de la part de l’Ager R ...2 Kio (423 mots) - 12 février 2009 à 11:05
- 337-tarantinus-2 Article I : Les articles III et IV de la Loi Labienus sur l’Administration provinciale sont supp ... ... alaires sont intégrés au budget de financement de la province. » de l’article 8 est remplacé par « Leurs salaires sont intégrés au budget de l’Edi ...2 Kio (273 mots) - 12 février 2009 à 11:07
- 337-tarantinus-2-initiale Article I : Les articles III et IV de la Loi Labienus sur l’Administration provinciale sont supp ... ... alaires sont intégrés au budget de financement de la province. » de l’article 8 est remplacé par « Leurs salaires sont intégrés au budget de l’Edi ...2 Kio (355 mots) - 12 février 2009 à 11:07
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- 333-coldeeus ... ] du Sénateur Tullius Antonius Grollius, votée en 213, est abrogée. Des articles XXIII à XXVIII, du titre des Pro-Ediles, de [[320-harpax-3|la loi des pr ... Article 1 : Lorsque la nécessité l’exige, les deux Préteurs peuvent nommer un ...3 Kio (576 mots) - 12 février 2009 à 11:19
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- 330-coldeeus ... ; la [[250-claudius-1|loi organique sur la Questure]] , précisément l’article II, le paragraphe Du Tributum du sénateur CLAUDIUS Titus, votée en 250, ... Article 1 : Au début de l’hiver, après la vente des récoltes, le Censeur calc ...6 Kio (993 mots) - 12 février 2009 à 11:39
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- 306-ecritus-2-initiale ... duction du budget de 100 000 as qui est à nouveau attribué au titre de l'article 1. Néanmoins, chaque année où le montant cumulé des FDC atteint 500 00 ... ... tel que prévu à l'article 1, et de leur plafonnement tel que prévu à l'article 5, pourront être soumis à amendement, en fonction de l'état des finance ...3 Kio (513 mots) - 12 février 2009 à 18:39
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- 307-ecritus ... cale Ecritus]] rédigée en 247, adoptée en 249 et en particulier avec l' Article III de ladite loi. ... suivante et mettre l'article IV en place si nécessaire. Le recours à cet article devra faire l'objet d'une communication publique indiquant quelles classes ...9 Kio (1545 mots) - 12 février 2009 à 18:52
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- 307-cornelius Art I : L'article IV du C (représentation) de la [[214-junius|loi Quintus JUNIUS]] , relati ...1 Kio (236 mots) - 12 février 2009 à 18:54
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- 309-cornelius Article 1er : Article 2 :6 Kio (939 mots) - 12 février 2009 à 18:58
- 310-ecritus Le contrôle des conditions prévues aux articles 6 et 8 incombe au Censeur, qui doit bénéficier du concours de tout magi ... ... Le Censeur a seul la charge de la tenue des élections. En conséquence, l'article XIV de la loi Actae Marcus Lucius sur l'Edilité (250) est abrogé. En cas ...17 Kio (3012 mots) - 12 février 2009 à 19:03
- 310-ecritus-initiale ... ouvelable après production d'un rapport sur l'avancée de l'enquête, les articles 2 et 5 de la loi Tullius Antonius Grollius sur la proédilité (213) éta ... ... u'à une fonction élective, charge ou délégation sauf cumul prévu à l'article 4.b.17 Kio (2924 mots) - 12 février 2009 à 19:03
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- 310-cornelius-1 Article I : Recevabilité et enclenchement des procédures en matière pénale ... n devant le Préteur. Ce plaignant peut cependant tomber sous le coup de l'article VI si cette plainte s'avére vraiment infondée et donc abusive.8 Kio (1468 mots) - 12 février 2009 à 19:07
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- 314-cornelius Article 1 : Il sera désormais procédé à l'élection annuelle de deux Tribuns d ... Article 2 : L'un de ces postes est reservé à un sénateur, l'autre à un plébei ...3 Kio (530 mots) - 12 février 2009 à 19:13
- 316-cornelius Article premier Article 23 Kio (567 mots) - 12 février 2009 à 19:14
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- Censeur '''Article 1 :''' Tout ancien consul peut se porter candidat au poste de censeur, sou ... '''Article 2 :''' Il ne peut quitter Rome qu’avec l’accord du Sénat, sous peine ...8 Kio (1374 mots) - 21 avril 2011 à 11:39
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- Tribun de la plèbe ... slatives » (cette modification n’a pu être faite : il existe plusieurs articles 4 dans la loi d’Andronicus de 250) * elles abrogent également toutes lois ou articles non répertoriés précédemment mais qui auraient attrait aux fonctions ...14 Kio (2561 mots) - 21 avril 2011 à 11:40
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- Année 379 AUC ... vivance de la Gens '''Agricola''' fut menée par la censure, en vertu de l'article 2 de la loi 356 Dobrasi et Comnii, sur l'extinction de la Gens '''Agricola ...13 Kio (2017 mots) - 12 juin 2012 à 15:29
- Loi sur le Sénat ... perium, les sénateurs ne peuvent intervenir que dans le cas prévu à l’article IV-C de la loi Cornelius Scipio de 310 définissant les principes de proc ... ... voir si les enfants du sénateur sont à considérer comme "lésés" (voir article 23).11 Kio (2042 mots) - 21 juillet 2011 à 18:12
- Religio et pietas ... ises, et suivent la procédure décrite dans la deuxième partie, titre 1, article 7. Est crée le registre des miracles. Le pontife y consigne tous les act ...24 Kio (4117 mots) - 28 août 2014 à 21:46
- Julius Vanstenus Sanctus ... qu'il ne sanctionne pas assez, le Censeur Vanstenus applique au maximum l'article de loi sur la liberté de parole reconnue aux sénateurs. </p>11 Kio (1936 mots) - 28 décembre 2011 à 12:35
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